Commentaire droit civil

« Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver

Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation »

« Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve » Euclide. La preuve est un élément primordial pour transformer une hypothèse en faits réels. La preuve est comme un lien qui permet d’affirmer et rendre valable nos dire. En plus d’une bonne argumentation, cette preuve couronne nos propos, elle est essentielle car parfaitement indiqué par Euclide, notre contradicteur se trouvera en mauvaise position car il devra trouver une « contre preuve ». Le sujet de notre commentaire est tiré de l’article 1353 du code civil. Nous sommes face à un argument a contrario, c’est-à-dire deux hypothèses prise en compte opposé.

Rappelons que l’exécution d’obligation peut avoir lieu en nature. Cela signifie que le débiteur est contraint de fournir ce à quoi il s’est engagé ou par un équivalent c’est-à-dire que le débiteur verse au créancier une somme d’argent qui correspond à la valeur de la prestation promise initialement.

Mais avec la définition et la manière d’exécution d’obligation établit, comment réussir à la prouver ?

En effet la preuve est une pièce maitresse en droit. L’obligation d’extinction peut également s’appliquer qu’à partir d’une certaine circonstance mais il va donc falloir prouver cette extinction. L’obligation s’éteint lorsque, depuis qu’elle est née, l’objet est devenu impossible (naturellement ou juridiquement) sans le fait ou la faute du débiteur et avant qu’il soit en demeure.

La contrainte arrive à ce stade, comment réussir à prouver tout cela ? à amener un fait qui permettra de rester sur notre position.

Cherchons à expliquer comment prouver qu’un individu doit recevoir l’exécution d’une obligation ? ou comment prouver qu’un individu est bien libéré de cette obligation en ayant payé ou par l’extinction de cette dernière ? A cette fin, il résulte que l’article 1315 du code civil prévoit non seulement la preuve de l’exécution d’obligation (I), mais aussi la preuve de l’extinction de l’obligation (II).

I. La preuve de l’exécution d’obligation

L’article 1315 du code civil pose en principe le rôle du demandeur dans un procès (A), ainsi que les modes de preuves (B)

A. Le rôle du demandeur dans un procès

Le demandeur qui peut également être appelé le requérant, est l’individu physique ou morale qui a pris l’initiative d’engager une procédure judiciaire en vue de faire reconnaitre un droit. Cependant, la complexité de certains dossiers peut amener à avoir à faire à plusieurs demandeurs. Selon l’article 1315 du code civil, le demandeur doit prouver que l’obligation existe donc qu’un contrat ou autre a été formé mais je n'ai pas à prouver que le vendeur n’a pas respecté son obligation, le défendeur doit prouver qu’il a bien exécuter son obligation, le contrat. Le défendeur peut soulever une exception en produisant des éléments de preuve qui lui sont favorables, cela entraine qu’il devient donc demandeur à la preuve. Cependant, le législateur peut toutefois prévoir que le demandeur n’aura pas à supporter la charge de la preuve, c’est-à-dire l’obligation faite à une personne ou à l'une des parties en présence d'apporter, par des arguments étayes et vérifiables, la preuve qu'une proposition avancée est vraie ou bien fausse, selon le cas.

B. Les

...