Opérations relatives aux titres de participations

Pour les sociétés soumises à l’IS, le champ d’application des plus ou mois value à long terme a été considérablement réduit par rapport à celui visant l’entreprise individuelle.

- Seules les opérations relatives au titre de participation et les concessions de brevet peuvent générer des plus ou moins values long terme qui relève d’une imposition à taux réduit

- Les plus ou moins values à court terme sont maintenues intégralement dans le résultat fiscal.

I. Règles de calcul et analyse des plus ou moins values

A. Cessions d’immobilisation autres que les titres de participation

Le résultat des cessions d’élément d’actif amortissable ou non, constituent quelque soit la durée de détention une plus ou moins value ç court terme. L’analyse en est faite sur le document fiscale 2059A, mais aucune plus ou moins value à long terme.

B. Opérations relatives aux titres de participations

1. Champs d’application

- les titres de participation selon la définition comptable, sont des titres acquis dans le but d’exercer un contrôle sur une autre société.

- les titres acquis par OPA ou OPE

- les titres ouvrant droit au régime des sociétés mères

- Les provisions portant sur les titres relevant des plus ou moins value à long terme

2. Les règles applicables

Le résultat de cession est soumis au régime des plus ou moins values à court terme ou à long terme suivant les mêmes règles appliquées aux entreprises soumise aux BIC.

C. Concession des droits de la propriété industrielle

Le produit net de la concession de brevet d’invention, de licence d’exploitation est soumis au régime des plus ou moins value long terme. La cession génère des plus ou moins value à court terme qui est maintenu dans le résultat fiscal.

II. Traitement fiscal des plus ou moins values

A. Regroupements des résultats de cessions élémentaires

Les regroupements sont réalisés dans le tableau 2059A. On confronte les plus et les moins values à long terme pour déterminer la plus ou moins value nette à long terme de l’exercice. On fait la même chose pour le court terme.

B. Sort des plus ou moins values nettes à court terme

La moins value nette court terme est déductible du résultat fiscal, donc aucune correction fiscale.

La plus value nette court terme est imposée normalement, donc rien à faire.

C. Sort des plus ou moins values nettes long terme

Les moins values nettes long terme ne sont pas déductible du résultat fiscal :

- déduite du résultat comptable, elles doivent être réintégrées

- elles

...