Les origines de la Douane au Maroc

histoire

Depuis l’an 808, date d’instauration des premières structures douanières marocaines, c’est une histoire séculaire de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects qui s’écrit.

Les origines de la Douane au Maroc

Dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles.

Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas des douanes et la redynamisation de l'activité douanière par la libéralisation des ports marocains vont voir le jour pendant leur règne.

Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées.

De même, le personnel douanier ou les « Oumanas des douanes » s’était toujours distingué de l’ensemble des agents du Makhzen par la nature spécifique des missions et tâches qui lui étaient confiées. Ceci est d’autant plus vrai que plusieurs souverains ont eu à s’occuper de la gestion des douanes des ports avant leur accession au pouvoir ce qui a également contribué à rehausser le prestige de ce métier.

Le régime douanier du protectorat

L'acte d'Algésiras institue le statut douanier du Maroc sous le protectorat

Conclu en 1906, l'acte d'Algésiras avait établi l'égalité économique entre les puissances et ouvrait officiellement le Maroc au commerce international.

L'acte d'Algésiras

Cette convention avait introduit un nouveau règlement sur les douanes et la répression de la fraude et de la contrebande qui se décline en :

• L’institution de nouvelles règles de conduite et de mise en douane des marchandises.

• L’introduction du principe de la déclaration en détail écrite.

• L’adoption du régime de la vérification des marchandises.

• L’instauration d’un régime de recouvrement des droits et taxes.

• La reconduction de l’aconage et le magasinage des marchandises dans les enceintes de dédouanement

• La définition de la valeur taxable en douane des principales marchandises par une commission des valeurs douanières qui se réunissait à Tanger.

• L’institution du comité permanent des douanes chargé de proposer au Sultan les mesures propres à apporter des améliorations dans le service, et d’assurer la régularité et le contrôle des opérations et perceptions

• L’instauration du régime de cabotage pour les marchandises non soumises aux droits d’exportation

• L’institution de nouvelles taxes douanières, à savoir, un droit de statistique et de pesage, sur les marchandises transportées par cabotage ainsi qu’une taxe spéciale sur l’importation des marchandises d’origine étrangère.

Le statut des douanes modernes a connu d'importantes étapes

La Douane est passée du régime des Oumanas au système moderne de gestion des affaires douanières et fiscales de l'Etat.

Le statut des douanes modernes

1914 : Fin du régime des oumanas qui géraient jusque là les services financiers du makhzen. Le dahir du 5 août 1914 confie provisoirement les fonctions de l'amine al "oumanas au grand vizir.

1918 :

• Le service des douanes marocaines est passé des mains du contrôle de la dette aux mains de l'administration du protectorat. Il est rattaché à la Direction Générale des Finances

• Un nouveau statut des agents des douanes marquant le passage du système traditionnel des oumanas au système moderne de gestion du personnel douanier, fut aménagé par une série d'arrêtés du grand vizir Mohammed El Mokri

• Une nouvelle réglementation douanière, inspirée de la loi du 28 Avril 1916 sur les douanes en France, fut adoptée par dahir organique du 16 Décembre 1918. Ce nouveau texte constituait en fait une des lois fondamentales du droit douanier contemporain.

• Un arrêté du 22 Juillet octroya aux déclarants en douane la possibilité de fournir eux même leurs formules dedéclaration en détail.

1925 : La répression de la fraude en matière de douane avait fait l'objet d'un dahir du 11 octobre 1925

De nouveaux régimes de dédouanement de marchandises sont nés sous le protectorat

De nouveaux régimes douaniers ont été mis en place pour développer les transactions commerciales, activer l'industrialisation progressive du Maroc et s'adapter aux nouvelles exigences du libéralisme économique et du sens de la modernité qui prévalurent au début du XXème siècle.

Les régimes de dédouanement de marchandises sous le protectorat

1921 : Institution du régime de l'entrepôt, qui fit bénéficier les marchandises de privilège fiscal, par dahir du 20 Avril

1922 : instauration du régime de l'admission temporaire par le dahir du 12 Juin et réglemené par l'arrêté viziriel du 13 Juin de la même année.

1927 : Une loi du 27 avril instaura le régime de l'entrepôt fictif dans la zone internationale de Tanger.

1931 : Apparition du régime du drawback.

1936 : Naissance par dahir du 5 Juin du régime douanier du transit.

La Douane au lendemain de l'indépendance

L'évolution du système douanier du Maroc indépendant a été marquée par la volonté du pays d'affirmer sa souveraineté à l'intérieur et à l'extérieur et la nécessité de développer

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