Le financement des évacuations sanitaire et leur impact sur le budget de l'Etat
Étude de cas : Le financement des évacuations sanitaire et leur impact sur le budget de l'Etat. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar himaa • 19 Juillet 2017 • Étude de cas • 12 272 Mots (50 Pages) • 980 Vues
INTRODUCTION 1
CHAPITRE I : APPROCHE METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE 6
1.1 Cadre théorique de l’étude 6
1.1.1 Justification du choix du sujet 6
1.1.2 Revue critique de la littérature 7
1.1.3 Définition des concepts 9
1.1.4. Problématique 10
1.1.5 Formulation des hypothèses 11
1.1.6 Détermination des objectifs 12
1.1.6.1. Objectif général 12
1.1.6.2 Objectifs spécifiques 12
1.2 Cadre pratique 12
1.2.1 Méthodologie de la recherche 13
1.2.1.1 Recherche documentaire 13
1.2.1.2 Collecte des données 14
1.2.2 Difficultés rencontrées 14
CHAPITRE II ; GENERALITE DES EVACUATIONS SANITAIRES 15
2.1 Évolution du système de santé 15
2.1.1 Évolution du budget de la sante par rapport au budget national de 2010 à 2015 16
2.2. Généralité sur les évacuations sanitaires 17
2.2.1 Historique 17
2.2.1.1 Procédure administra-médicale d’une évacuation sanitaire 18
2.2.1.1.1 Déclanchement d’une évacuation sanitaire 19
2.2.1.2. Circuit des évacuations sanitaires 19
2.2.1.4. Procédure administrative 20
2.2.1.5. Procédure financière 21
2.2.1.5.1. Généralités 21
2.2.1.5.2 Crédits alloués aux EVASAN 21
2.2.1.5.2. Circuit de la dépense 22
2.2.1.5.3. Circuit simplifié 23
2.2.1.5.4. Procédure d'urgence 23
2.2.1.5.5. Gestion des crédits 23
2.2.2 Classification des évacuations sanitaires 24
2.2.2.1 Selon le degré d’urgence 24
2.2.2.2 Selon le nombre de victime à transporter 25
2.2.2.2 Selon le critère opérationnel 25
2.2.2.3 Selon le critère logistique 25
2.2.3 Buts des évacuations sanitaires au Niger 27
2.2.4 Organisation d’une évacuation sanitaire à l’étranger 28
CHAPITRE III : ANALYSE CLINIQUE ET FINANCIERE DES EVACUATIONS SANITAIRES 34
3.1 Aspect clinique 34
3.1.1 Analyse selon les affections 34
3.1.2 Analyse selon les zones d’évacuations 35
3.1.3 analyse des évacuations selon les Motifs 36
3.2 Analyse financières des évacuations sanitaires 38
3.2.1 Organes de prises en charges 38
3.2.2 Dépenses publiques relatives aux évacuations sanitaires 40
3.2.2.1 Prévisions et engagements de la rubrique évacuations sanitaires des agents de l’Etat 40
3.2.2.1.1 Prévision du transport sur les évacuations sanitaires 42
3.2.2.2 Financement des évacuations sanitaires à l’Assemblée Nationale 43
3.2.2.3 Situation des évacuations sanitaires financées par le mécanisme de paiement par anticipation 45
3.2.2.3.1. Le cadre juridique 47
3.2.2.3.2 Étapes d’exécution des dépenses sans ordonnancement préalable 47
3.2.2.3.3 Au niveau des administrateurs des crédits 48
3.2.2.3.4 Au niveau de l’ordonnateur 48
3.2.2.3.5 Au niveau du comptable centralisateur 48
3.2.2.3.6 Processus d’exécution des dépenses sans ordonnancement préalable à la DGT/CP 49
3.2.2.3.7 Conclusions 51
CHAPTRE IV : ANALYSE, CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS 52
4.1. Analyse: 52
4.1.1. Aspects épidémiologiques : 53
4.1.1.1 Sexe 53
4.1.1.2 Age 53
4.1.2.. Statut des évacués 53
4.1.2.1 La profession 54
4.1.3.. Durée de séjour des malades évacués 54
4.1.13.1 Durée de séjour en fonction des pathologies 54
4.1.4 Prise en charge selon le partenariat 54
4.1.5 Destination 55
4.1.6 Le coût du traitement moins élevé des pays du Maghreb 55
4.2 Aspects cliniques 55
4.2.1 Principales pathologies évacuées 55
4.2.2. Motifs d’évacuation sanitaire 56
4.2.3 Pathologies et coûts 57
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