Direction Logistique (douane)

Séminaire de formation :

LA NDP NOMENCLATURE DE DEDOUANEMENT DES PRODUITS ET LE CLASSEMENT TARIFAIRE

LIEU : maison de l’exportateur

Date : 22 et 23 mars 2012

Encadré par : Mr Chelby BARAKATI

Elaborée par : Mlle Amel SAIDI

Dans cette formation j’ai eu l’occasion d’enrichir mes connaissances dans le domaine douanier dont on mis l’accent sur la nomenclature de dédouanement des produit qui compte la clé pour déclarer un tel produit auprès de la douane soit à l’export ou à l’import.

Dans ces deux jours on s’est intéressé à savoir qu’est ce que c’est la NDP, la différence entre les différente appellations NSH, NT, NGP et NDP et leurs signification.

Et on a pris à faire la recherche du code NDP d’un produit quelconque et à maitriser la lecture de ce code.

La NDP :

Afin de faciliter l’application du tarif extérieur (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d’entrée de la marchandise sur le territoire douanier communautaire), les pays membres de la OMD (organisation mondial des douanes) ont adopté un système harmonisé de désignation et de codification des marchandises qui circulent de part et d’autre de leurs frontières respectives.

L’OMD qui a pour tache de rapprocher les douanes (procédures normalisée c.à.d. qui utilise le même langage unifié) des différents pays membres.

Cette harmonisation a aboutit à la création de quatre catégories de marchandises et précise pour chacune d’elle le taux applicable de droits de douane :

 catégorie I : les biens de première nécessité

 catégorie II : les matières premières et les biens d'équipement

 catégorie III : les biens intermédiaires et divers

 catégorie IV : les biens de consommation courante

La NSH (Nomenclature du Système Harmonisé) qui représente la liste de base émis par l’OMD de chaque produit et qui attribut pour ce dernier un code unique composé de six chiffres. Chaque douane des pays membre utilisent cette liste pour ajouter les droits de douanes, les régimes des pratiques du commerce, les taxes applicables.

La NDP est composée de 11 chiffres dont :

Les six premiers chiffres sont relatifs au code de la NSH

Le 7 éme et le 8 éme chiffre qui constitue la NT Correspondent à la spécialisation du produit dans la Nomenclature Combinée (NC) de l’Union Européenne en ajoutant les droits de douanes d’où la Nomenclature Tarifaire local facilite aux intervenants du commerce de savoir les taxes à pays pour chaque produits que se soit à l’importation ou l’exportation suivant un code unique.

Le 9éme chiffre donne la position tarifaire national du produit, le 10éme chiffre indique le numéro ou le code NGP (Nomenclature Générale des produits).

Finalement, le 10éme chiffres donne la position du produit à la NDP (Nomenclature de Dédouanement des Produits) avec un dernier code 11éme qui est la clé de vérification qui sert et d’une façon automatique de contrôler le code NDP.

…... +.. + . + . + .

NSH DD code NGP code NDP Clé de contrôle Sinda

NT

NGP

NDP

La lecture du code NDP se fait deux chiffres par deux ex : 01 12 56 45 36 1

Lu come suit :

zéro un, douze, cinquante six, quarante cinq, trente six et un.

Les sections de la NDP :

La nomenclature douanière ou nomenclature tarifaire est le document qui indique à l’importateur la catégorie à laquelle appartiennent ses marchandises en précisant les taux de droits et taxes applicables. C’est une structure hiérarchisée de famille de produits repartis en 21 sections.

Quelques exemples des sections (familles) de la NDP :

- Animaux vivants et produits du règne animal

- Produits du règne végétal

- Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

- Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie

- Matériel de transport

- Objets d'art, de collection ou

...