BTS CG ressources P3

D’UNE CESSION D’IMMOBILISATION

AMORTISSABLE

L’enregistrement de la cession se fait dans les comptes en 3 étapes :

Première étape : Enregistrement, en cours d’année, du produit de la vente :

462 Créances sur cessions d’immo PVTTC775

4457

PCEA

TVA collectée

PVHTTVADeuxième étape : A l’inventaire, amortissement calculé entre le premier jour de l’exercice et la

date de cession :

681.. Dotations aux amortissements Amort

281.. Amortissemts AmortTroisième étape : A l’inventaire, sortie de l’actif du bien avec solde des comptes :

675 VCEAC VNC au 31/12281..

21..

Solde amort bien cédé

Coût achat bien cédé

Cumul

amort Coût

achatLa confrontation des gains liés à la vente (775) et de la VNC du bien (675) permet d’analyFICHE RESSOURCE 2 : L'AMORTISSEMENT COMPTABLE ET FISCAL DES IMMOBILISATIONSI : L’amortissement comptable (ou économique) des immobilisations

1. Les immobilisations amortissables

Un actif amortissable est un actif dont l’utilisation par l’entité est déterminable, c'est‐à‐dire que son

usage est limité dans le temps. Cet usage est limité dès lors que l’un des critères suivants est

applicable : – l’usure physique dans le temps ; – l’évolution technique qui engendre l’obsolescence ; – des règles juridiques qui déterminent des périodes de protections légales ou contractuelles.

Par conséquent, une immobilisation dont l’utilisation est indéterminable ou imprévisible ne s’amortit

pas : les immobilisations corporelles sont en général amortissables, sauf les terrains et les œuvres

d’art.

2. Définition de l’amortissement comptable

L’amortissement d’un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction

de son utilisation probable. L’amortissement débute à compter de la date de mise en service.

3. Les modes d’amortissement

Le mode d’amortissement retenu doit traduire au mieux le rythme de consommation des avantages

économiques futurs. Cette consommation peut être mesurée : ‐ en unités de temps : amortissement linéaire, ‐ ou en unités d’œuvres physiques ou techniques (UO) : amortissement non linéaire (kilomètres

parcourus, nombre d’heures de fonctionnement, nombre de pièces produites …).

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