Les résultats de la vérification de l'accord entre la facture et le relevé des ventes

Analyse des résultats obtenus :

Dans cette société, pour commencer, nous avons vérifié la concordance entre le bon de livraison et le relevé des ventes d’octobre N pour en assurer la conformité. Pour cela, nous avons réalisé un test dans un tableau recensant les commandes du produit Fructisanté (A05) qui s’est avéré bon.

Ensuite, nous avons calculé le chiffre d’affaire HT mensuel du mois d’octobre et calculer ensuite le chiffre d’affaire HT annuelle potentielle de l’entreprise, afin de savoir le régime de TVA de l’entreprise. Nous avons trouvé un chiffre d’affaire de 2 889 204,00 euros. Celui-ci est supérieur à 777 000 euros, donc c’est le régime réel normal auquel l’entreprise est soumise de plein droit qui doit donc remplir à la fin de chaque mois une déclaration CA3.

Pour commencer la déclaration CA3, nous avons réalisé des tableaux sur Excel regroupant les ventes, les prestations et les achats du mois d’octobre. Le tableau des ventes doit opérer une distinction entre les zones géographiques (France, UE, hors UE) et les montants de TVA (19.6%, 5.5%) afin de calculer séparément les totaux des opérations et dégager les montants des TVA collectées.

Pour le tableau des prestations, nous avons entré tous les paiements du mois d’octobre concernant les stages, pour calculer et en déduire le montant de la tva exigible.

Pour réaliser le tableau des achats, nous avons différencié les différents achats au taux normal (19.6%), pour les biens et services et réduit (5.5%), pour les produits alimentaires et la presse, afin de pouvoir saisir les opérations d'achats de biens ou de prestations auprès de fournisseurs ayant opté pour les débits et ceux n’ayant pas opté pour les débits à l’aide de renseignements fournis.

Ainsi réalisé, ces tableaux nous donnent la capacité de remplir facilement les lignes de la déclaration CA3 se rapportant aux ventes de produits, aux prestations de services et aux divers achats de Vitalibio et aussi de remplir automatiquement la déclaration 3519 relatives à la demande de remboursement propre aux exportateurs.

Dans un dernier temps, nous avons effectué le paramétrage de la déclaration de TVA qui avait été effacé en grande partie à la fin du mois précédent. Pour ce faire, nous devions saisir les enregistrements globaux des différentes opérations concernant les ventes de biens, des achats de matières non immobilisées, de biens immobilisés et des services, dans le fichier comptable du logiciel Sage de l’entreprise, pour pouvoir mouvementé et modifié les comptes concernés dans le paramétrage de la déclaration de TVA.

Pour finir, nous avons comparé la déclaration CA3 de Vitalibio pour le mois d’octobre réalisée à partir des tableaux sur Excel et celle produite par le logiciel comptable afin de s’assurer qu’elles sont identiques.

La déclaration de TVA est automatiquement remplie à partir de la comptabilité. Pour qu'elle soit juste, l'entreprise doit donc gérer à la fois ses achats et ses ventes dans le logiciel Sage, qui ont d’abord été traité et calculé dans le logiciel Excel. En conclusion, la facturation entretient automatiquement la comptabilité, et la comptabilité alimente automatiquement la déclaration de TVA.

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