Les institutions européennes

Institutions Européennes

Introduction

Délimitation du cours: Il s’agira d’étudier uniquement les institutions par rapport aux normes, et surtout au contenu des normes, ni les sources ni les politiques.

Si on s’attache au deuxième mot, c’est purement géographique. Ce cours ne doit pas traiter seulement les institutions de l’UE mais de toutes les institutions en Europe. Or sur ce sol européen plusieurs organisations internationales existent dont certaines se recoupent et qui convient de bien distinguer des le départ. La confusion la plus fréquente, est entre les institutions de l’UE et les institutions du conseil de l’Europe. En effet il ne faut pas confondre l’UE, 28 Etats dont l’origine provient du CEE (communauté économique européenne, crée avec le traité de Rome en 1957, Et l’organisation du conseil de l’Europe qui est une association de 47 Etats, le Conseil de l’Europe née avec le traité de Londres de 1949 par le CEDH et qui est célèbre pour la Cour EDH (Strasbourg).

Tout les membre du conseil de l’Europe ne sont pas membre de lUE mais tout les membres de l’UE sont membres du conseil de l’Europe.

L’OTAN est une organisation internationale politique et militaire crée dans le cadre de la guerre Froide par le traité de Washington 1949. Ce n’est pas une organisation européenne même si la majorité des états membres appartiennent à l’Europe.

L’OCDE, crée par le traité de Paris de 1948, constitué de 36 Etats. Une organisation à vocation économique mais qui n’a pas de réel pouvoir.

Définitions:

Les Organisations internationales

Du point de vu juridiques, ce sont des personnes morales de droit international public crée par un traité international qui la fonde, signée par plusieurs Etats afin de coordonner leurs actions sur un ou plusieurs sujets, sujet qui est précisément défini dans le traité (principe de spécialité). La plupart des OI sont classiques, dans le sens ou elles ont pour particularité de laisser intact la souveraineté des Etats signataires. Ainsi la coopération ne s’opère que sur quelque points, mais ne perdent en rien de leur souveraineté. Cela se traduit par le fait qu’aucune décision ne peut être prise sans le consentement unanime des Etats partie au traité. Dans une OI classique la règle est l’unanimité!.

B) L’Etat

Pour le juriste l’Etat est une personne morale de droit public constitué de 3 éléments: Territoire, Population et gouvernement souverain.

C) La Souveraineté

Est le concept qui est venu distinguer l’Etat de toutes les autres formes. La S est consubstantielle à L’Etat. Elle est théorisé par Jean Bodin (Les 6 livres de la république). Elle vient remplacer la suzeraineté (lien de vassalité). La suzeraineté meurt quand la personne meurt. Jean Bodin cherche a donner une assise théorique au pouvoir du roi. Et c’est bien la caractéristique due la souveraineté, qui est un pouvoir non pas personnel mais abstrait. Il fait en sorte que le roi soit le suzerain des suzerains et aussi le Souverain. La S c’est ce qui fonde l’Etat, et est dotée d’attributs essentiels. Elle est illimité initiale, indivisible, institutionnel et inconditionnel. Du point de vu de la sociologie, Max Weber, c’est le monopole de la violence légitime.

Cette definition implacable de la S, le premier obstacle à la construction européenne, telle que nous la connaissons depuis la find e la guerre mondiale. Le projet européen n’est pas compatible avec cette definition de la souveraineté. V. Hugo > union fédérale.

L’UE est sui generis, unique en son genre. Elle ne fait pas partie d’une OI classique, car elle dépasse la simple coopération sur quelque point précis. Elle a dépassé la forme d’une OI, pour aller vers une organisation non pas intra- étatique mais supra- étatique.

Le deuxième obstacle, c’est le concept d’état nation.

D) Le concept d’Etat Nation

C’est un concept purement politique; L’Etat est une souveraineté qui s’applique a une population dans un territoire précis, population et non pas nation. Ce terme permet de ne pas qualifier la population.

Ernest Renan, qu’est-ce qu’une nation en 1882, la nation est plus faite de mort que de vivants. C’est un sentiment d’appartenance qui lie ses membres à une histoire. C’est un concept qui n’est pas juridique, mais qui s’avère dangereux et c’est pourquoi le droit préfère « la population ». Cependant, il faut bien reconnaitre que dans les faits, le concept d’état nation est fait. Encore de nos jours, un Etat doit nécessairement correspondre à une nation. Ce concept a eu un succès planétaire. La premier organisation universelle s’appelait, la société des nations (SDN, il fallait être un Etat). Et c’est ainsi que l’ONU nait après avec la même condition (Etat). C’est un obstacle par ce que pour construire une organisation il faut être une nation?. Ni le concept de nation ni le concept de l’Etat nation est une réalité juridique.

Histoire:

L’Europe est un continent. Déjà sous l’ancien régime, période durant laquelle les frontières n’ont cessés de se modifier. Napoleon continue cette modification. L’idée européenne telle que nous la connaissons de nos jours, elle nait lors du congrès de vienne en 1814-15. Le but du congres n’est pas seulement de s’accorder sur les frontières et de signer les conditions de la paix, mais d’instituer quelque relations commerciale et d’établir un nouvel ordre Pacifique. Un début de conscience apparait au moment du congres, une conscience européenne. Cette expression bien seller la reconnaissance d’une sorte de responsabilité collective. L’idée que les grandes puissances étaient collectivement responsables de la paix et de l’Europe. Il existe un autre aspect qui repose sur la certitude que l’Europe était la seule civilisation au monde. Tout au long du 19e siècle l’Europe est devenu un cadre idéal. Kant> meilleure organisation possible. Les anarchistes également prennent une Europe fédérale et enfin les anglais, manifesteront un intérêt a cette union (richard Colden, créateur dune organisation, la société des amis de la paix). Cette organisation

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