La comptabilisation des ventes TTC, Les factures et les éléments à prendre en compte

La comptabilisation des ventes TTC, Les factures et les éléments à prendre en compte

Éléments étudiés :

- Réduction commerciale/financière

- Facture d’avoir/Facture de doit

- Comptabilisation du Port

- Les Emballages

- Les devises

- cas des PS : Exigibilité de la TVA : Décaissement/Débit

- Les Acomptes

1. La comptabilisation d’une vente avec réduction

Les ventes sont enregistrées au journal auxiliaire des ventes (VT) de l’entreprise à partir des factures émises. Le compte de produit à utiliser dépend de la nature de la vente : 701 (vente de produits finis), 706 (prestation de service), 707 (vente de marchandises).

1. Comptabilisation d’une vente avec réduction commerciale

Les réductions commerciales portées sur la facture de vente de biens ou prestations de services ne sont pas comptabilisées dans un compte distinct. Elles viennent diminuer le produit de la vente enregistré pour le net commercial.

[pic 1]

[pic 2]

2. Comptabilisation d’une vente avec réduction financière

La réduction financière constitue pour le fournisseur (vendeur) une charge financière. Elle est toujours comptabilisée dans un compte distinct afin d’impacter les charges financière présentées dans le compte de résultat. Le compte utilisé pour enregistrer cette réduction accordée au client est : 665 – Escomptes accordés.

[pic 3]

3. Vente avec réduction commerciale et financière

Le produit de la vente est enregistré pour le net commercial, la réduction financière constitue une charge.

        [pic 4]

1. L’enregistrement comptable du règlement

Le règlement du client est enregistré dans un journal auxiliaire de banque (BQ).

[pic 5]

1.  La comptabilisation des factures d’avoir

1. Avoir pour retour de marchandises

Dans le cas d’un retour de marchandise, l’enregistrement comptable de l’avoir a pour objectif de réduire chaque montant initialement enregistré avec la facture de doit. Les comptes utilisés pour enregistrer la facture de DOIT sont donc contrepassés. Ainsi, les comptes débités pour la facture de doit sont crédités du montant de l’avoir, les comptes crédités seront débités. Cette contrepassation permet de réduire le solde du compte.

 Exemple

La coopérative ARMOR retourne dix pulls à la société TRICOT, non conformes à la commande.

[pic 6]

1. Avoir pour réduction accordée après la vente

Le vendeur peut être amené à accorder une réduction après avoir facturé le client. Dans ce cas le vendeur émet une facture d’avoir pour le montant de la réduction.

• Avoir pour réduction commerciale

Il s’agit de réduire le montant des ventes (exploitation) tout en isolant la réduction nouvellement accordée. La baisse des ventes qui résulte de cet avoir est liée à une baisse des prix (réduction) et non des quantités vendues. Dans ce cas, on utilise un compte de « produit soustractif » avec un chiffre 9 en 3e position (7091, 7096, 7097). Ainsi, la réduction commerciale est visible dans un compte du grand livre. Mais La somme inscrite dans ce compte 709... viendra diminuer celle enregistrée dans le compte de vente pour la présentation au compte de résultat.

[pic 7]

[pic 8]

• Avoir pour réduction financière

Il s’agit de faire apparaitre un escompte accordé (665) (financier).

Dans certains cas, la facture de DOIT prévoit que si le client paie plus tôt que l’échéance mentionnée, une réduction financière lui sera attribuée. On parle d’escompte conditionnel.

Cet escompte se calcule sur le brut ou net commercial et vient de fait diminuer la TVA collectée.

1. La comptabilisation des frais de transport et des frais accessoires lors d’opérations de vente.

1. Typologie des frais de transport

Les frais de transport peuvent être à la charge du client ou à la charge du fournisseur.

La comptabilisation des frais de transport et des frais accessoires lors d’opérations de vente

[pic 9]

2- L’enregistrement comptable

1. Enregistrement de frais de transport forfaitaires sur vente

Les frais de transport sont considérés comme des produits annexes soumis à TVA.

[pic 10]

2. Enregistrement de frais de transport récupérés (ou débours)

Les frais de transport payés par le vendeur et enregistrés dans un compte de charge sont refacturés au client au centime près.

Exemple

La société MICRO fait appel au transporteur NORBERT pour expédier un ordinateur au client TEXIER. Le transporteur facture à MICRO des frais de transport pour 72 € TTC.

[pic 11]

Extrait facture achat du transporteur Norbert

La facture de Micro à son client Texier reprend les frais de transport (extrait) :

[pic 12]

Impact dans le compte de résultat :

[pic 13]

1. Les opérations sur emballages

1. Les deux catégories d’emballages

1. D’une façon générale, il est possible de distinguer deux catégories d’emballages :

1. La consignation des emballages récupérables :

Au plan juridique, la consignation est considérée comme un prêt à usage. Il ne s’agit ni d’une vente car le fournisseur reste propriétaire de l’emballage, ni d’une location. Le client peut se servir des emballages pendant un temps limité et doit ensuite les rendre au fournisseur.

...