Inventaire bibliographique

SCO 1202                 STAM23058201                    Groupe 61                 ST-AMANT, Mathieu

L’incorporation d’une entreprise

Travail d’inventaire bibliographique

Intégration universitaire en comptabilité

Remis à Maxime Dubeau-Marcoux

25 février 2016

Sujet de la recherche :

Dans le cadre de mon cours d’intégration universitaire en comptabilité, nous devons effectuer un inventaire bibliographique. Pour ce faire, je devais tout d’abord choisir un sujet en lien avec le monde des affaires. J’ai donc décidé de porter ma recherche sur l’incorporation d’une entreprise. Comme nous le savons, entreprise rime étroitement avec monde des affaires.  Vint alors un questionnement qui me permit d’élaborer ma recherche au maximum : Qu’est-ce qu’une incorporation d’entreprise? À quel moment doit-on incorporer une entreprise? Quels sont les avantages d’incorporer son entreprise? Quelle est la marche à suivre? Combien peut-coûter une incorporation d’entreprise au Québec? L’inventaire bibliographique me servira, en autre, à répondre à toutes ces questions et à me familiariser avec les techniques de recherches qui me seront fort utiles tout au long de mon parcours académique. Pour ce faire, plusieurs méthodes de recherches seront utilisées afin de développer mon sujet au maximum.

Ouvrages de référence :

Afin de m’aider à réaliser ma recherche, ou du moins mon inventaire bibliographique, j’ai tout d’abord décidé d’utiliser un lexique de termes d’affaires. Je suis allé consulter les guides thématiques du site de la bibliothèque de l’UQÀM en ligne. Ne trouvant rien de bien concret au niveau des affaires, j’ai dû rechercher le lexique en question dans l’onglet de recherche Virtuose en utilisant certains mots-clés : affaire* ET lexique*. Je suis alors tombé sur Les 100 mots du droit des affaires (Couret, 2010) qui m’a alors éclairé sur les termes utilisés dans le monde des affaires.

Désirant obtenir quelques mots clés pouvant faciliter ma recherche, j’ai consulté le dictionnaire Le Nouveau Petit Robert (Le Nouveau Petit Robert, 1993). J’y ai surtout trouvé une brève explication du terme financier de l’incorporation.

Monographies :

Trouver mes cinq monographies fut assez simple en utilisant l’onglet de recherche Virtuose.

En utilisant les mots clés suivants : Québec ET inc*, Entreprise* ET incorporation*, j’ai pu trouver les monographies utiles à mon inventaire bibliographique. Celles-ci étaient toutes disponibles à la bibliothèque de l’UQÀM, notamment à la bibliothèque juridique située au 2e étage.

La première monographie trouvée fut Canada Corporations Law Reporter (Klumer, W., 2011). Cet ouvrage traite des lois législatives fédérales sur les entreprises. Je trouvais intéressant de pouvoir en apprendre un peu sur les lois reliées aux sociétés canadiennes afin de bien débuter ma recherche.

Pour ma deuxième monographie, j’ai décidé d’utiliser le livre Les aspects juridiques de la mise sur pied d’une petite entreprise au Québec (Hilberger, Orna E., 1984). Celui-ci m’a éclaircit sur les démarches de démarrage d’une entreprise au Québec.

Le troisième ouvrage utilisé fut: Federal incorporation and business guide (James, 1982). Ce livre nous informe sur les avantages d’incorporation ainsi que les procédures requises (au Canada bien évidemment). L’ouvrage m’a permit de répondre à ma troisième question : quels sont les avantages d’incorporer son entreprise?

Ma quatrième monographie, Le droit de la PME (Giguère, 1993) porte sur les notions fondamentales des droits de la pme. Ce livre nous en apprend d’avantage sur l’incorporation d’une seule personne ou d’un nombre limité de personnes. Très intéressant et bien détaillé, ce livre m’a permit de répondre à plusieurs de mes questions sur l’incorporation d’une entreprise, notamment sur la marche à suivre et le moment idéal pour incorporer son entreprise.

Incorporation and income tax in Canada (Riehl, 1984) est finalement ma cinquième et dernière monographie. Le deuxième chapitre de ce livre traite du processus d’incorporation ainsi que les implications au niveau de la taxation. Il répond également aux questions sur les avantages et désavantages de l’incorporation de son entreprise.

Articles :

La première étape de ma recherche fut d’aller consulter le moteur de recherche Eureka.cc.  En inscrivant le mot: entreprise dans le premier champ de recherche et le mot: incorporation dans le deuxième, j’ai pu trouver quelques articles de journaux très intéressants. Par la suite, je suis allé consulter la base de données ABI-inform global en utilisant plusieurs mots clés différents : (incorporation and business)canada, (incorporated business)canada, incorporation and benefits, tout en triant mes résultats par années et par recherche de quotidiens. Malheureusement, ma recherche au niveau de cette base de données ne donna guère de résultats satisfaisants. J’ai donc décidé de n’utiliser que le moteur de recherche Eureka.cc.

Le premier article trouvé a été publié dans le journal Le peuple de Lévis. Le titre de l’article en question est: L’incorporation de votre entreprise, un pensez-y bien ! (Rouleau, 2014, p. 18-19).

On y traite de la définition de l’incorporation, de ses avantages, de ses désavantages. On répond également à quelques questions, notamment au niveau des raisons qui poussent une entreprise à s’incorporer et de la protection de celle-ci en cas de faillite.

L’incorporation, unestatégiepayante (Renaud, 2014, p.5) est le titre de mon deuxième article, également trouvé sur Eureka.cc. Cet article a été publié dans le Journal de Montréal. On peut comprendre à quel point l’incorporation peut être alléchante au point de vue fiscal. Certains professionnels songent même à s’incorporer pour en tirer certains bénéfices. Un médecin qui s’incorpore peut amasser plus d’argent sur une longue période puisqu’il ne sera pas imposé comme travailleur autonome, mais plutôt comme une compagnie.

...