Cas3 Sco6250

IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients 

Étape 1 : Identification du contrat

Selon les IFRS, l’entité doit comptabiliser un contrat conclu avec un client qui entre dans le champ d’application de la norme uniquement lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies :

a) Les parties au contrat ont approuvé celui-ci (par écrit, verbalement ou selon d’autres pratiques commerciales habituelles) et se sont engagées à remplir leurs obligations respectives

- Ici, les commandes en soit représentent les contrats : Lettre du Père-Noel, chèque pour le paiement et acceptation de la commande par GPL.

b) L’entité peut identifier les droits de chaque partie en ce qui concerne les biens ou les services à fournir

- La conception, le produit, la quantité, tous les détails sont dans les commandes.

c) L’entité peut identifier les conditions de paiement prévues pour les biens ou les services à fournir

- Pour la commande #1, le Père Noel a déjà effectué le paiement, donc la condition est remplie.

-Pour ce qui est de la commande #2, le prix est convenu.

d) Le contrat a une substance commerciale

- Remplie, pour les 2 commandes puisqu’il y a une substance commerciale, on s’attend à une modification de FT pour GPL

e) Il est probable que l’entité recouvrera la contrepartie à laquelle elle a droit en échange des biens ou des services qu’elle fournira au client

-Le paiement de la commande #1 étant déjà fait, la condition est remplie

- Le montant de 110 000$ étant entendu et rien n’indique que GPL ne recouvra pas ce montant, la condition est remplie

Les 2 commandes devraient être comptabilisé selon IFRS 15 étant donné qu’elles remplissent les 5 critères et devront être traités comme des contrats

Étape 2 : Identification des obligations de prestation

L’étape suivante consiste à déterminer si le contrat comporte des obligations de prestation distinctes.

Un bien ou un service promis à un client est distinct dès lors que les deux conditions ci-dessous sont remplies :
1. Le client peut tirer parti du bien ou du service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources aisément disponibles (le bien ou le service peut exister de façon distincte);

2. la promesse de l’entité de fournir le bien ou le service au client peut être identifiée séparément des autres promesses contenues dans le contrat (la promesse de fournir le bien ou service est distincte à l’intérieur du contrat).

-Le Fitbuzz est un moniteur d’activité physique qui peut être fixer à un bracelet qu’il faut acheter, par contre celui-ci peut être utilisé seul si le moniteur est placé dans une pochette. Pour avoir accès des données plus détaillées, une application doit être téléchargée. Nous avons donc 3 obligations de prestations, soit : Le moniteur, le bracelet et l’application. Puisque les trois peuvent être achetés et utilisés séparément, ce sont des obligations de prestation distinctes qui répondent aux critères.

La garantie offerte par GLP n’apporte aucun service ou bien supplémentaire donc il faut se conformer l’IAS 37 pour la comptabilisation (IFRS 15.IE228)

Étape 3 : Détermination du prix de transaction

Pour la commande #1, le prix de la transaction est déterminé à 640 000$, soit 4 000 unités à 160,00$.

Lorsque le Père Noel passe sa deuxième commande, il rajoute 1000 unités et de ce fait atteint les 5000 unités, donc un total de 5 000 x 150,00$ = 750 000$ - le paiement déjà fait de 640 000$ : 750 000 – 640 000 = 110 000$. Le montant entendu

Étape 4 : Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestation

-Répartition en proportion des prix de vente spécifiques
Le prix de vente spécifique est le prix auquel une entité́ vendrait séparément à un client un bien ou un service promis.

Le Père Noel a obtenu une remise pour l’achat d’un groupe (IFRS 15.81). Puisqu’on n’a pas de spécification que la remise s’applique sur une obligation en particulier, celle-ci sera réparti proportionnellement.

Étape 5 : Comptabilisation des produits lorsque chaque obligation de prestation est remplie

Selon IFRS 15, l'entité doit comptabiliser des produits des activités ordinaires lorsque l’actif est transféré. Un actif est transféré lorsque le client en a obtenu le contrôle. Lorsque l'entité évalue si un client obtient le contrôle d'un actif, elle doit tenir compte de tout accord prévoyant le rachat de l'actif.

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