Tva déductible

Cours sur la tva matiere de droit fiscal

memo du cours de la fiscalité en deuxième année

La tva deductible _ les modalités - le calcul de la tva

les coefficents de taxation l coefficient d'assujettissement le coefficient d'admission

le coefficient de deduction pour le calcul de la tva déductible

la deductibilite concernant les opérations d'une entreprise

l'exigibilite et le fait générateur

La tva déductible = la tva à payée * le coefficient de deduction

Le coefficient de déduction = le oefficient d'assujettissement * le coefficient de taxation * le coefficient d'admission

le coefficient d'admission varie selon la nature du bien ou du service

La tva est deductible lorsque la tva est exigible !! La date d'exigibilité coïncide avec le moment où la tva est deductible

Le coefficient d'assujettissement est de 1 lorsque les opérations sont effectuées dans le champ d'application de la tva

le coefficient de taxation est de 1 lorsque les opérations sont effectuees ouvrent droit à déduction c'est à dire les opérations imposables dans le champ d'application de la tva et les opérations dans le champ d'application de la tva mais exonérées et ouvrant droit à deduction

Le coefficient d'admission est indiqué des lors qu'il est différent de 1 dans l'exercice.

Il existe des règles générales et des règles particulières pour chacune des opérations attention !!

les règles particulières

les règles générales

Opérations :

AIC ACQUISITION INTRACOMMUNAUTAIRE.

LIC LIVRAISON INTRACOMMUNAUTAIRE

ACHAT EN FRANCHISE

PS À UN ASSUJETTI

PS À UN NON ASSUJETTI

LBMC : LIVRAISON DE BIEN MEUBLE CORPOREL

VENTE EN SUSPENSION DE TAXE

VENTES EN FRANCE

ACHAT EN FRANCE

PS B TO B

PS B TO C

IMPORTATIONS // EXPORTATIONS

TRAVAUX IMMOBILIERS

LIVRAISON À SOI MÊME OU PRODUCTION IMMOBILISÉE

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