Stocks et contrats à long terme, DCG, Comptabilité approfondie

Chapitre 6 : Les stocks et les contrats à long terme

I – Définition des stocks

Un stock est un élément de l’actif, il doit donc être un élément identifiable, porteur d’avantage économiques futurs et dont le cout doit pouvoir être évalué avec une précision suffisante.

Un stock est destiné soit à être vendu dans le cours normal de l’activité, soit à être consommé dans le processus de production ou de PS.

Doivent être classés dans les stocks les biens qui sont contrôlés par l’entreprise et dont elle est en général propriétaire :

• Les biens en dépôt ou consignation chez les clients
• Les biens réceptionnés mais pour lesquels la facture n’est pas encore parvenue
• Les emballages consignés chez le client sauf s’il s’agit d’immobilisations
• Les biens non encore réceptionnés mais qui sont juridiquement la propriété de l’entreprise
• Les biens acquis avec clause de réserve de propriété (pas d’immobilisation)

En revanche il conviendra d’exclure du total des stocks :

• Les produits vendus non encore livrés ou non encore facturé
• Les emballages consignés par les fournisseurs
• Les biens achetés à terme

II – Evaluation du coût d’entrée

1. Les biens acquis à titre onéreux

Ils doivent être comptabilisé pour le coût d’acquisition càd le prix d’achat HT net de réductions + les frais accessoires (droits de douanes, impôts et taxes, la TVA non déduction, les frais de commissions et courtages, frais de transports et d’assurance sur transport, frais internes liés à la réception : manutention déchargement et contrôle quantitatif/qualitatif) + les autres coûts directement attribuables à l’acquisition de ces biens.

En revanche il faudra exclure les frais de la fonction approvisionnement, notamment les frais de prise de commande, les frais administratif généraux, les frais de stockage en règle générale et enfin les frais de distribution engagés avant l’acquisition.

Ex : Nous achetons des marchandises avec un montant rut de 10 000€, une remise de 10%, un escompte de 2%, des frais de transport de 2 000€ et de  l’assurance sur transport 300€. TVA déductible à 20%.

En compta analytique, nous avons des frais de réception pour 500€, la quote-part des charges indirectes du centre de suivi des commandes pour 600€ et la quote-part des frais d'administration générale pour 300€.

Cout d’acquisition :

Montant brut                         10 000

Remise                        - 1 000

Net commercial                  9 000

Escompte 2%                        -    180

Net financier                          8 820

Frais de transport                   2 000

Assurance sur transport             300

Frais de réception                     500

Coût d’achat                         11 620

1. Les biens produits par l’entreprise

1. Notion générale

Ils sont enregistrés pour leur coût de production, càd le coût d’acquisition des matières utilisées + les charges directes de production (la MO) + les charges indirectes de production (amortissement économique et entretien du matériel) + les pertes et gaspillages.

On exclura :

• Les frais de R&D sauf s’ils sont engagés à l’occasion d’une commande spécifique
• Les amortissements dérogatoires
• Les frais administratifs, toutefois certains frais généraux opérationnels sont admis
• Les frais de stockage en règle générale

1. Impact de la sous activité

En cas de sous activité, le PCG prévoit que les charges fixes indirectes qui peuvent être retenues doivent être incorporées au coût de production en tenant compte de la méthode de l’imputation rationnelle. Il faudra donc éliminer les écarts de sous activité.

Ex : Le coût d’achat total des MP est de 70 000€. Coût d’achat des matières consommées est de 63 000€. Charges variables directes de production : 51 000€, les charges fixes indirectes à 107 000€ dont la dotation aux amortissements d'exploitation du matériel pour 26 000€, les dotations aux amortissements dérogatoires pour 13 000, les frais généraux liés à la production pour 29 000€. L'atelier a fonctionné à 80% de sa capacité de production normale.

→ Quel est le coût de production ?

Charges fixes indirectes incorporables :

Charges fixes indirectes :                                        107 000

Dotation amort dérogatoires                                        - 13 000 

TOTAL                                                                  94 000

Coût de la sous-activité                 

94 000*20%                                                         - 18 800   

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