La facturation.
Étude de cas : La facturation.. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Teddy Chopin • 6 Juin 2017 • Étude de cas • 1 038 Mots (5 Pages) • 699 Vues
La facturation
Introduction : Procédure d’achat et cycle d’achat
Acheteur documents émis | Vendeur documents émis | |
Achat | Bon de commande | Bon de commande |
Devis | ||
Livraison de marchandises | Bon entrée de stock | Bon de livraison, bon de réception, facture de doit |
Règlement | Chèque ou ordre de virement | Lettre de change (traite) |
Retour de marchandise | Facture d’avoir |
Le bon de commande émis par l’acheteur ou par le vendeur lors de la conclusion de la vente matérialise l’accord es 2 parties sur une quantité acheté, un prix donné et des conditions commerciales.
La signature du bon de commande par le client matérialise l’accord et son engagement à payer la facture.
Le devis est une proposition chiffrée réalisée à la demande du client, il indique de façon détaillée l’ensemble des prestations proposées au client y compris les services associés : délais de livraison, garantie, livraison…
Il doit indiquer les conditions d’exécution du contrat.
Un devis est généralement gratuit mais il peut être payant et remboursé si le client passe commande.
Un devis doit toujours avoir une validité (durée pendant laquelle offre est valable).
- La facture
La facturation est un acte essentiel de l’activité de l’entreprise. Elle constitue la preuve de la créance du fournisseur et de la dette du client. Une facture doit être conservée pendant 10 ans. C’est à partir de la facture que l’Etat acquiert son droit de créance pour la TVA, c’est aussi à partir de la date de ce document que commence à courir les garanties liées à la vente.
- La facture « Pro Format » : facture n’ayant que le caractère d’un devis. Elle permet au client de disposer de documents nécessaires à ses démarches administratives et financières.
- La facture de doit .ou facture normale constate la vente et la dette d’un client .elle appelle le règlement
- La facture d’avoir document qui annule ou modifie une facture suite par exemple à un retour de marchandises ou de marchandises non conformes faisant l’objet d’un rabais. Elle doit refléter exactement la facture initiale, mêmes remises, même escompte, même TVA.
Vocabulaire utilisé dans la vente aux particuliers
Arrhes : somme d’argent imputable sur le prix total pour réserver la marchandise. L’acheteur et le vendeur ont la possibilité de dédit
Conséquences si l’acheteur renonce il perd ses arrhes
Si le vendeur se dédit il doit le double du montant des arrhes à l’acheteur
Acompte est une avance sur le prix de vente le contrat est conclu
Il est impossible de se dédire.
Si rien n’est stipulé on considère qu’il s’agit d’arrhes.
- Comment enregistrer les réductions dans la facture de doit ?
Les fournisseurs peuvent accorder 2 types de réductions sur ; leurs prix de vente :
- des réductions à caractère commercial
- des réductions à caractère financier
A caractère commercial | A caractère financier |
Remise : réduction accordée compte tenu des quantités achetées ou liées au statut du client | Escompte : Remise financière accordée lorsque le client règle au comptant ou plus tôt que prévu |
Rabais : réduction accordée pour dédommager le client en cas de mauvaise qualité ou non conformité des produits ou en cas de retard de livraison | |
Ristourne : réduction calculée sur un ensemble de transactions compte tenu d’un volume de CA réalisé (n’apparaît pas sur la facture de doit) peut faire l’objet d’une facture d’avoir. |
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