Cas arcenciel H2020 - cas fait en classe

SOLUTION – ARC-EN-CIEL INC.

Situation 1

Comptabilisation d’une charge (rapprochement des charges aux produits)

En appliquant les principes comptables à la lettre, il faudrait effectivement comptabiliser les fournitures de bureau, qui seront utilisées pendant plus d’un exercice, à l’actif, en immobilisations corporelles, pour ensuite les amortir (répartir le coût de 75 $ sur plusieurs exercices) et obtenir ainsi un bon appariement des produits et des charges. Vincent Pagé n’a donc, en théorie, pas tort.

Cependant, dans cette situation, il semble raisonnable de se référer au principe d’importance relative.  

Importance relative

Compte tenu du coût des fournitures de bureau (75 $), qu’elles soient comptabilisées en immobilisations corporelles puis amorties sur plusieurs exercices ou qu’elles soient comptabilisées immédiatement en charges, cela ne fera pas de différence quant aux décisions que les utilisateurs des états financiers pourraient prendre sur la base de ces états financiers. Il est donc bien plus simple, dans cette situation, de comptabiliser les fournitures de bureau immédiatement en charges. La comptabilisation des fournitures de bureau en immobilisations corporelles nécessiterait un suivi comptable pendant plusieurs exercices (calcul de l’amortissement de ces fournitures, à chaque exercice, pendant la période où elles seront utilisées) et générerait des coûts (travail du service comptable pour effectuer le suivi).

Contrainte de coût

Il faut se rappeler ici de la notion de rapport coûts-avantages. La comptabilisation des fournitures de bureau en immobilisations corporelles, on l’a vu, va générer des coûts (travail du service comptable pour effectuer le suivi) qui sont supérieurs aux avantages apportés par cette comptabilisation (la valeur de l’information additionnelle fournie par une telle comptabilisation est négligeable). Les 75 $ de fournitures doivent donc être directement enregistrés en charges.

Situation 2

Comptabilisation d’un produit

Le produit total découlant de la vente de marchandises ne peut être comptabilisé en 2014 car, bien qu’il y ait eu transfert de propriété en date du 15 décembre 2014 et que le critère de transfert de propriété soit nécessaire pour comptabiliser un produit, il n’est pas suffisant. Pour comptabiliser un produit, il faut qu’il y ait eu transfert de propriété (généralement au moment de la livraison des marchandises, ce critère est probablement le

SOLUTION – ARC-EN-CIEL INC. (SUITE)

critère essentiel) mais il faut aussi que le montant du produit puisse être évalué de manière fiable et qu’il soit probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité. Dans la situation décrite par Vincent Pagé, il existe une incertitude relativement forte quant au paiement du solde (70 %). Cela dépendra, en effet, de la situation financière dans le futur de la société à laquelle Arc-en-Ciel inc. a vendu les marchandises. Dans un tel cas, le produit sera comptabilisé progressivement, au fur et à mesure des encaissements. Seul le 30 % déjà encaissé peut être comptabilisé en 2014.

Indépendance des exercices (rattachée à la continuité d’exploitation)

Le principe de l’indépendance des exercices renvoie à la question du moment auquel un produit peut être comptabilisé (dans la situation décrite, faut-il enregistrer le produit et l’augmentation du résultat correspondante en 2014, 2015, 2016 ?). Il est important que les produits qui influencent directement les résultats d’un exercice soient comptabilisés dans la bonne période pour permettre aux utilisateurs de tirer les bonnes conclusions à la lecture des états financiers (par exemple, quant à la performance ou la rentabilité financière sur une période donnée).  

Situation 3

Importance relative

Le montant de 50 000 $ (sur 75 000 $ de montants à recevoir) est assez élevé pour être considéré comme un élément d’information important qui, par son caractère inhabituel, pourrait éventuellement influencer les évaluations et les décisions des utilisateurs des états financiers, et qui doit donc être présenté séparément.

Valeur prédictive

Les états financiers doivent faciliter les prévisions. A cet égard les éléments inhabituels sont présentés séparément pour permettre aux investisseurs de distinguer les éléments non récurrents des activités ordinaires de l’entité et faciliter ainsi l’établissement de prévisions. Vu le caractère inhabituel de cette créance qui ne découle pas des activités commerciales normales d’Arc-en-Ciel inc., il est pertinent de présenter ce montant séparément afin de rendre l’information plus utile.

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