TRAVAIL DECENT DANS LE SECTEUR MINIER AU CAMEROUN : CAS DES TRAVAILLEURS MINIERS DE LA REGION DE L’ADAMAOUA ET DE L’EST CAMEROUN

Saint-Jérôme Polytechnique

Saint-Jerome Polytechnic

SJP5 GMI

EXPOSE DE DROIT DU TRAVAIL

TRAVAIL DECENT DANS LE SECTEUR MINIER AU CAMEROUN :

CAS DES TRAVAILLEURS MINIERS DE LA REGION DE L’ADAMAOUA ET DE L’EST CAMEROUN

Exposants :

• BIDZANGA Philippe
• BEUTCHOM Cynthia
• DEFFO Arsène
• DJIEUGOUE André
• Eric Pierre BILONG
• KAGOU Josépha
• MANGOYE Claude
• MEULEUG Marcelle
• NDZOMO Ignace
• NGUEFACK Anicet
• NGONDA Diane
• NLEND Boris
• NTAMACK Franck
• SIMO Karen

Encadrés par :

Mme MEVOUNGOU ZAMBO Romy, enseignante de Droit du travail

Année Académique 2017/2018

1. DEDICACE

[pic 2]

1. REMERCIEMENTS

Nous souhaitons exprimer nos profondes gratitudes d’abord à l’endroit du Dieu Tout Puissant pour la force et le savoir-faire dont Il nous a pourvus tout au long de ce projet. Nous poursuivons en remerciant :

• M. Emmanuel POHOWE, Administrateur Général de Saint-Jérôme de Douala, pour les fonds octroyés ;
• Pr. Raymond HOUE NGOUNA, Directeur de Saint-Jérôme Polytechnique pour le suivi pédagogique ;
• M. BAYANBE GAOUSOU, encadreur académique, et responsable académique de niveau 5 qui, de ses capacités de programmation nous a permis la dispensation de ce cours ;
• Mme ROMY MEVOUNGOU, enseignante de droit pour la très bonne dispensation du cours de droit du travail.

Nous ne saurons continuer, sans remercier : Dr. NZINA NCHARE epse FEWOU, pour toutes les connaissances dispensées de son vivant.

Enfin nous ne pourrions achever ces remerciements sans toutefois penser à nos parents qui nous ont offert la merveilleuse chance d’être à Saint Jérôme, à nos frères, amis, qui de près ou de loin nous ont soutenus tout au long de ce projet.

1. SOMMAIRE

DEDICACE        ii

REMERCIEMENTS        iii

SOMMAIRE        iv

LISTE DES ILLUSTRATIONS        vi

RESUME        vii

ABSTRACT        viii

INTRODUCTION        1

CHAPITRE 1 : HISTORIQUE ET OBJECTIFS DE L’ETUDE        2

I.        HISTORIQUE        2

I.1.        ARTISANAT MINIER DANS LA NOUVELLE LOI        2

II.        OBJECTIFS DE L’ETUDE        3

CHAPITRE 2 : METHODOLOGIE        4

I.        DESCRIPTION DU SITE DE L’ETUDE        4

II.        CIBLE DE L’ETUDE        5

III.        METHODES ET TECHNIQUES D’INVESTIGATION        5

CHAPITRE 3 : RESULTATS ET RECOMMANDATIONS        6

I.        RESULTATS        6

I.1.        ANALYSE DE L’ADEQUATION DE LA NOTION DU TRAVAIL DECENT AUX REALITES DE TERRAIN        6

I.2.        SITUATION GENERALE DU TRAVAIL DECENT AU CAMEROUN        6

I.3.        ACTIONS ET STRATEGIES DES SYNDICATS POUR AMELIORER LA QUALITE DE LEUR PARTICIPATION DANS LE SUIVI DES POLITIQUES DE PROMOTION DES OMD BASEES SUR LE TRAVAIL DECENT        8

I.4.        NIVEAU DE SATISFACTION DES OUVRIERS        11

I.5.        LA RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES : CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE AU CAMEROUN.        11

I.6.        LES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE SANITAIRE        12

I.7.        PROPORTION EN TERMES DE COTISATIONS SOCIALES        13

I.8.        ANALYSE DU SYSTEME D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION        13

I.9.        ANALYSE DU SYSTEME DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET DE SECURITE DES OUVRIERS        14

I.10.        ANALYSE DES ACTIVITES ECONOMIQUES DES FEMMES        15

II.        RECOMMANDATIONS        15

II.1.        VIS-A-VIS DES EXPLOITANTS:        15

II.2.        A L’ENDROIT DE L’ETAT:        16

II.3.        A L’INTENTION DE LA SOCIETE CIVILE ET DES SYNDICATS:        17

CONCLUSION        18

BIBLIOGRAPHIES ET SOURCES        19

1. LISTE DES ILLUSTRATIONS

Figure 1: Site d'étude        4

Figure 2: Répartition des ouvriers selon la Durée De temps De travail journalier        9

Figure 3: Tableau de répartition des ouvriers selon la Durée De temps De travail journalier par région        10

Figure 4: Tableau des salaires mensuels versés aux ouvriers des exploitations minières        10

Figure 5: Tableau illustrant le niveau de satisfaction des ouvriers        11

Figure 6: Appréciation du cadre de travail du point de vue hygiénique par les ouvriers        14

...