Code du travail

Nous souhaitons manifester notre reconnaissance particulièrement à Madame Andaloussi d'une part pour nous avoir donné l'opportunité de bien travaillé ce projet et qui a développé en nous une capacité de recherche et d'adaptation, d'autre part d'avoir accepté d'être notre encadreur, avec un suivi constant et un intérêt démontré tout au long de notre travail.

Nous remercions également nos parents, connaissances et amis qui nous ont été d'un grand soutien moral tout au long de notre formation.

Nous tenons aussi à remercier les professeurs de l'école INFO HOUSE pour nous avoir donné des cours et des renseignements.

Que tous ceux qui nous ont aidés de près ou de loin, trouvent ici l'expression de notre gratitude.

DÉDICACES

A Dieu Le Tout Miséricordieux

Ton amour, Ta miséricorde et Tes grâces à mon endroit m'ont fortifiée dans la persévérance et l'ardeur au travail.

A nos Pères

Abdoulaye Yalcouyé et Otsengue Gervais

En vous, nous voyons des pères dévoués à leur famille. Vos présences en toute circonstance nous ont maintes fois rappelé le sens de la responsabilité.

A nos Mères

Ingouellé Zoé et Aoua Guindo

En vous, nous voyons des mamans parfaites, toujours prêtent à se sacrifier pour le bonheur de leurs enfants.

Merci pour tout.

A nos oncles et tantes, frères et soeurs

Notre réussite est très importante pour vous. Que Dieu vous paye pour tous vos bienfaits.

PARTIE I : THEORIQUE

TITRE I: INTRODUCTION

TITRE II: Le contrat de travail

I: Définition

II: La formation du contrat de travail

III: Les différentes catégories de contrat de travail

1- Contrat à l'essaie

2- Contrat à durée déterminée

3- Contrat à durée indéterminée

IV: La cessation de la relation de travail

1-Licenciement

2-démission

3-Accord mutuel par CDD

4-La retraite

V: La suspension du contrat de travail

TITRE III: Rémunération et conditions légales de travail

CHAPITRE I: RÉMUNÉRATION

Les éléments du salaire

I: Salaire brut

II: Les retenues sur salaire

CHAPITREII: Conditions légales de travail

I: La durée normale de travail

II: Le repos hebdomadaire

III: Le repos des jours de fête payés et jour fériés

IV: Congé annuel payé

V: Les congés spéciaux à l'occasion de certains événements et de congés pour convenances personnelles

VI: L'hygiène et la sécurité des salariés

TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL

I: Les syndicats professionnels

II: Les délégués des salariés

III: Le comité d'entreprise

IV: Les représentants des syndicats dans l'entreprise

TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE

TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF

I: Disposition générale

II: La conciliation

III: L'arbitrage

IV: L'exécution des accords de conciliation et des décisions d'arbitrage.

V: Disposition diverses

TITRE VII: LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL

TITRE VIII: Les accidents de travail et les maladies professionnelles

TITRE IX: CONCLUSION

PARTIE II : PRATIQUE

PARTIE I : THEORIQUE

TITRE I: INTRODUCTION...........................................10

TITRE II: Le contrat de travail.......................................11

TITRE III: Rémunération et conditions légales de travail......18

TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL...........................32

TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE.........................38

TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF............................40

TITRE VII: LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL......................43

TITRE VIII: Les accidents de travail et les maladies professionnelles............................................................46

TITRE IX: CONCLUSION....................................................47

PARTIE II : PRATIQUE.........................................49

TITRE I : INTRODUCTION :

Le travail est l'un des moyens essentiels pour le développement du pays, la préservation

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