OMC et le principe de non discimination et l’inégalité de développement

OMC et   le principe de non descimination et l’inegalite de developpement

Dans le cadre du traite de marrakech OMC dan son preambule a fixer deux objectif principale :

1 – instaurer un système commerciale multilaterale base sur l’elemination des discrimination dans les relation commerciale.

2- permettre aus pays en voi de develippemet et les pays mois avance d’assurer une part de la croissance du commerce internatioonale qui correspond a leur necessite de developpement .

A partir de  ces deux objectif on peut tirer une interogation centrale :

Comment concilier entre l’ensemble des discrimination de nature commerciale et de promouvoire le developpent des pays en voie de developpement et les pays moins avance  par la reduction des inegalite entre les membre de l’OMC surtout que 75%des membre sont des pays en voi de developpent et des pays moin avance ?

Doctrine liberale francaise :

se base sur deux principes pour legitimer les inegalite

Deux principe :

• Principe de l’inegalite compensatrice : qui cherche a corriger les inegalite de developpement par des mecanismes juridique corrcteur.

• Principe de la dualite des normes : consisite a differencier entre les etats selon leur niveau de developpement et par consequence modeliser les droits et les oblegations selon les categories ou l’on appartient c’est-à-dire pays en voi de developpement ou pays developpes.

Selon les regles normatif de l’OMC

Dans son traitement juridique on parle de traitement special differencie des pays en voie de developpement comme un regime derogatoire a deux principes de base du système normatif de l’OMC a savoir :

• Le principe de non descrimination :

• Clause de la nation la plus favorisée (NPF): égalité de traitement pour les autres.    Aux termes des Accords de l’OMC, les pays ne peuvent pas, en principe, établir de discrimination entre leurs partenaires commerciaux. Si vous accordez à quelqu’un une faveur spéciale (en abaissant, par exemple, le droit de douane perçu sur un de ses produits), vous devez le faire pour tous les autres membres de l’OMC.

• Traitement national: égalité de traitement pour les étrangers et les nationaux.   Les produits importés et les produits de fabrication locale doivent être traités de manière égale, du moins une fois que le produit importé a été admis sur le marché. Il doit en aller de même pour les services, les marques de commerce, les droits d’auteur et les brevets étrangers et nationaux. Ce principe du “traitement national” (accorder à d’autres le même traitement que celui qui est appliqué à ses propres nationaux) figure aussi dans tous les trois principaux Accords de l’OMC (article 3 du GATT, article 17 de l’AGCS et article 3 de l’Accord sur les ADPIC), même si, là encore, il est énoncé en des termes légèrement différents d’un accord à l’autre.

Le traitement national s’applique uniquement une fois qu’un produit, service ou élément de propriété intellectuelle a été admis sur le marché. Par conséquent, le prélèvement de droits de douane à l’importation n’est pas contraire à ce principe même lorsque aucune taxe équivalente n’est perçue sur les produits de fabrication locale.

• Le principe de reciprocite.

Donc cette presentation traitera la consecration graduelle de TSD comme un mecanisme juridique correcteur des inegalite de developpement ?

1. Etapes de la cosecration de traitement special et differencie dans le système GATT-OMC :

• La conference de bretten wood donne naissance a la FMI et BM
• La conference de la havane de commerce et de l’emploi pour créer la OIC qui n’a pas vu le jour faute de ratification.
• GATT comme accort provoire qui a regis les accords commerciales du 1948 jusqu’à 1995 et aui a pose les principes de bases du système commerciale multilaterale a savoir

• Le principe de non discrimination
• Principe de transparence
• Principe de concurrence loyale
• Principe de l’elimination des restriction quantitative de l’import et de l’export.

• OMC apres conclusion de cycle de l’urugay a repris les principes de GATT avec l’elargissement de champs d’application de ces accords au nouveau secteur : serive et propriete intelectuelle.

Donc comment le GATT avant et l’OMC apres ont essayes de concilier entre le principe de l’egalite juridique formelle et l’inegalite de developpement ?

...