Le Contrat Commerciale

Le contrat commerciale est un engagement contractuel passer entre 2 ou plusieurs parties , qui constitue un acte de commerce Cela correspond souvent à une convention conclue entre deux commerçants où le code de commerce doit s’y appliquer. Un contrat passer entre deux parties peut instaurer des droits et des obligations au deux ou a une seule partie. Il doit être rédigé attentivement et correctement afin d’identifier les responsabilités en cas de litige entre les deux parties. C’est pour cela qu’un contrat doit comporter des clauses ! Le contrat commercial est souvent l’objet de multiples dérogations, dans le cadre des relations commerciales pour être vivable et existante doivent être simplifié et facilité (les marchés ne pourraient être aussi rapides si un contrat écrit avec négociations antérieures était à chaque fois obligatoires). Les clauses d’un contrat commercial.

Dans un contrat commercial il existe de nombreuses clauses possibles, certaine sont obligatoire comme :

L’objet du contrat

Les conditions de paiement (prix…)

Le moyen de paiement

La date et le lieu

Les contreparties du prix

La durée du contrat et son renouvellement

Il existe d’autre clauses qui ne sont pas obligatoires mais toute aussi utiles :

La clause d’intérêt conventionnel : détermine les pénalités de retard ce qui permet de convenir à un taux d'interet en cas de retard de paiement. Le taux applicable est généralement égale à une fois et demi le taux d'interet légal.

La clause déchéance du terme: peut être utile lorsque le débiteur bénéficie d'un échéancier de paiement. Tous incident se produisant au paiement de l'une des échéance , obligera le débiteur à payer imédiatement la totalité des créances non payer.

La clause pénale: peut être utilisé dans le cas où une des parties ne respect pas ses obligations. Il permet de fixer un montant forfaitaire sur les domages et intéret (ce montant peut être modifié par le système juridique).

La clause résolutoire: ce qui permet à une des parties de demander l'exécution ou la résolution du contrat de façon automatique.

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