Fiche des sources du droit sous l'Antiquité

TD histoire du droit et des institutions : Deuxième semestre

Interrogation : 4ème séances : 2 questions de réflexions et 2 questions de réflexion

EDITS : texte qui émanent du roi et qui est applicable a tous

Louis XIV, Édit de Saint-Germain-en-Laye (1679)

Dans quel mesure louis XIV reforme t-il l’enseignement du droit ?

1. Apprentissage rétablie du droit savant

1. Un droit savant nationalisé
2. Un droit savant nécessaire a une bonne justice  

1. L’émergence d’un droit français unifié

1. Un nouveau droit émane de la volonté royale
2. Un enseignement au service du roi, de l’etat

Fiche 1 : La légitimité du roi    [pic 1]

Les rois de France sont élus. Plus de sens pour la monarchie française. La question de l’élection va se reposer a plusieurs reprises dans le royaume de France

Hérédité : succession par le sang pour diriger le royaume.

• Loi fondamentale autre que celle de l’hérédité,
• loi de masculinité (forger en France pour éviter qu’un roi étranger soit sur le territoire français).
• Règle de primogéniture.
• Loi de catholicité. Le roi pour être roi doit être catholique
• loi de continuité
• loi de l’indisponibilité de a couronne : le roi ne peut pas choisir son successeur
• inaliénabilité du domaine royale : le roi ne peut pas décider seule de vendre ou céder une parti du domaine royale  

Epoque de guerre de religion !

Toujours eu des droits chrétiens donc roi doit être catholiques et non protestant : sinon peut pas être roi

Dans la loi, quand un roi décédé, une partie est légué au fils.

Texte n°1 :

Questionnement sur la loi du plus fort

C’est un essai : écrit synthétique

Opposition d'un principe d’élections au prince d’hérédité. Quand aucun est digne cela pause un problème. Il vaut mieux une hérédité qu'une mauvaises élections

Roi nommé : pepin le bref, Clovis, Hugues cape ( nv roi comme successeur comme roi legitime )

Une élection n’est pas spécifique au francs

Quels sont alors les points fondamentaux de l’ordonnance de Saint germain en laye. ? 

I/ Les réformes majeures de l’édit

A/ l’enseignement, une cible principale pour le roi

Quelles sont donc les réformes contenues dans l’édit de Saint-Germain-En-Laye ?

I/ Les motifs de la réforme de l’enseignement du droit : des reformes majeures de l’édit

A. Les faiblesses de l’enseignement de ce droit qui sont des faiblesses pricipales

B. La remise en cause de l’ordonnance de Blois.

II. La réforme de l’enseignement du droit.

A. La volonté d’un système de droit pluriel/ canonique

B. La modification du fonctionnement des facultés de droit

Td 21 mars

Etude de texte :

• expose ce qu’est un bon roi et une bonne façon de faire pour le roi
• Aspect absolutisme.
• Dans quel mesure le roi est detenteurs du roi

 Les limites juridique qu'on trouve : les lois fondamentales et les lois divine et dans certains cas les lois des prédécesseur

Who :

Whose : c'est l’homme qui a vole ma bycyceltte

1 WHO

2 WHOSE

3THAT

4

5 WICH

6

7

8

SINCE / POINT DE DEPART DE L ACTION

FOR / DUREE

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