Histoire du 20ième siècle

 2021-09-01

Cours 2 : Les théories de la guerre juste

Question préparatoire : expliquez en quoi consiste le DIH et identifiez quels sont les grands principes.

Pour avoir tous les points faut expliquer à quoi ça sert, pour bonifier cette partie d’utiliser le terme latin du DIH. Identifiez 5 grands principes du DIH. Donnez deux éléments de précisions pour chacun des 5 grands principes.

*rajouter les deux éléments/principe plus tard*

Principes du DIH :

Terme latin : DIH = jus in bellum

5 grands principes :

1. la distinction

-Immunité pour les « personnes protégées » civiles + militaires hors de combat

-armes non discriminantes interdites

-le camp attaqué a la responsabilité de faire preuve de précaution envers ses personnages protégées

2. le traitement avec humanité

-la guerre ne sera pas éternelle le retour à la paix doit être possible.

-les actions cruelles sont proscrites

-les besoins de base des personnes protégées doivent être respectés

-chaque personne accusée d’un délit a droit à un procès juste et impartial.

3. Seules certaines armes et tactiques sont légitimes

-le seul objectif légitime de la guerre est d’affaiblir les forces armées ennemies et l’atteinte de cet objectif doit être balisé.

-Toute action militaire doit chercher à éviter les souffrances inutiles pour atteindre des buts militaires.

-les « dommages collatéraux » doivent être proportionnels au gain militaire.

4. la protection spécifique

-certaines catégories de personnes ou de biens doivent recevoir une protection supplémentaire

-l’emploi d’enfants soldats est interdit, enfant = moins de 15 ans

5. la responsabilité pénale individuelle 

-un combattant qui commet un crime de guerre devra en être tenu personnellement responsable

-les commandants peuvent être accusés de crime de guerre s’ils donnent un ordre criminel ou ne font rien pour empêcher un comportement criminel dont ils ont connaissances.

Le jus ad bellum

C’est la branche du droit international qui définit l’usage légitime de la force « droit de faire la guerre »

La société des nations créée en 1920, est une organisation supranationale chargée du règlement pacifique des différends internationaux. Mais cela n’a pas marché. Prédécesseurs de l’organisation des nations unies.

Le pacte Briand-Kellogg illustre le pacifisme idéaliste de l’entre-deux-guerres, 63 pays ont signé un pacte condamnant le recours à la guerre en 1928…

Création de l’ONU en 1945, organisation supérieure chargée du maintien de la paix et du respect des droits de la personne (déclaration universelle des droits humains, 1948)

La charte de l’ONU est désormais la principale source de jus ad bellum visant à déterminer si une guerre est juste ou non, article 51 : droit à la légitime défense.

À quoi sa sers : Le jus in bellum

Le droit dans la guerre ou le droit des conflits armées. Le DIH ne juge pas de la légalité du recours aux armes, il règlemente la conduite de la guerre. Le DIH s’intéresse à comment on fait la guerre et non pourquoi il y a une guerre. Le DIH vise donc à conjuguer, de manière pragmatique, réalités militaires et principes humanitaires. Simple en théorie, complexe dans son application.

Fondation du Comité international de la Croix-Rouge (CICR). Fondé en 1863, à l’initiative d’Henry Dunant, le CICR est une ONG politiquement neutre. Organisation visant à faire connaître et respecter le DIH partout dans le monde.

Droit international conventionnel : conventions et traités entre États

Droit international coutumier : « preuve d’une pratique générale acceptée comme étant le droit »

Les premières conventions se passent soit à Genève (1864 et 1906) et à la Haye (1899 et 1907). Cela marque la naissance du DIH contemporain avant la PGm.

Diplomate russe Feodor de Martens rédige le préambule : en attente des lois de la guerre mieux formulée, les lois de l’humanité et de la conscience publique s’appliquent.

Conventions de Genève de 1949 : les quatre plus importantes conventions de DIH sont rédigées à l’initiative après la DGm.

Ordre des conventions :

1. Blessés Terre
2. Blessés Mer
3. Prisonniers
4. Civils

TIAN 2021 (rechercher cela pour le travail de session)

1. Le jus post bellum

Justice pénale internationale :

Tribunaux militaires alliés de Nuremberg et de Tokyo après la Seconde Guerre mondiale

Longue parenthèse

Années 1990 : tribunal pénal international pour l’ex yougoslave et TPI pour le Rwanda (tribunaux ad hoc créés par l’ONU)

1998 : le Statut de Rome mène à la création de la Cour pénale internationale (CPI)

Prévue par l’ONU dès 1947, mais mise sur pied 5 décennies + tard.

Cours 3 : Les crimes de masse 

Question préparatoire : Expliquez en quoi les violences à l’égard des Arméniens en 1915 comportent très nombreuses composantes du crime ultérieurement qualifié de génocide en droit international.

Parler de comment et pourquoi les Turcs ont décidé de le faire. Mentionner la définition du mot génocide dans la partie 3.3 du receuil de texte.

Les Arméniens chrétiens étaient des minorités de 2 000 000 de personnes au sein de l’Empire Ottoman. Génocide d’environ 1,5 million d’Arméniens (¾ de la minorité chrétienne de l’empire ottoman) pendant la Première Guerre mondiale orchestré par le Parti des Jeunes-Turcs.

...