L'organisation des Nations Unies

L’ONU est une organisation à vocation universelle où les Etats peuvent se rencontrer, dialoguer et prendre ensemble des décisions. Cette organisation est là pour exercer la paix et la Sécurité Internationale. Elle a des organes qui lui ont propres. Les nations unies sont le seul forum mondial unilatéral, où tous les Etats de la planète peuvent donner leur avis.

Chapitre 1 : Les Etats membre de l’ONU

La représentation de l’Etat est définie par la Chartre fondatrice de l’ONU qui s’appelle la Chartre de San Francisco 26 juin 1945. Elle présente les bases juridiques des Nations Unies.

1. Les fondements juridiques de l’Etat

1. La paix comme objectif fondateur

Le 1er Janvier 1942, 26 Etats en guerre contre l’Axe adopte une déclaration dans laquelle ils expriment leur volonté de créé une communauté des Nations Unies afin de défendre la vie, la liberté, l’indépendance, et la liberté religieuse. Tout ce que le nazisme violait. Avant il existait depuis de traité de Versailles la SDN. Elle n’avait pas été capable de s’opposer à la montée des périls : La seconde guerre mondiale. Suite à ça, Roosevelt a pensé qu’il fallait même au goût du jour la SDN en la renforçant, il met en place les Nations Unies.

En 1945, la conférence de San Francisco donne le jour à la Chatre des Nations Unies (Chartre de San Francisco) adopté en juin 1945. Les USA entrent en vigueur le 21 octobre 1945.  Cette chartre affirme dans son préambule « Les peuples des nations unies sont résolues à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois dans l’espace d’une vie humaine a infligé à l’Humanité d’indicibles souffrances. » 

1. Le principe de l’égalité des Etats

L’égalité des Etats est prononcé dans l’article 2 alinéa 1 de la Chartre, c’est le principe de base des relations internationale et du droit international, l’égalité souveraine des Etats signifie qu’ils ont tous les mêmes droits et les mêmes devoirs.   

1. Le règlement pacifique des conflits

C’est l’article 2 alinéa 3 qui pose ce principe, les Etats membres s’engagent moralement à régler leurs différends par la voie de la négociation par des moyens pacifiques.

1. L’interdiction de recourir à la menace ou à la force

Cette règle découle de la précédente, l’ONU demande à ses membres de s’abstenir de recourir à la violence et à la menace. On retrouve un principe déjà évoqué en 1928 par le Pacte Briand Kellogg, ce texte avait mis la guerre « hors la loi » EN 1928, il y avait un espoir de paix qui est symbolisé par ce pacte et ce symbole est prepis par le Chartre de San Fransisco.

1. La non-ingérence dans les affaires intérieures de l’Etat

Les Etats égaux et souverains n’ont pas à porter atteinte à la souveraineté des autres Etats puisqu’ils sont égaux. Aucune disposition n’autorise l’ONU à s’ingérer dans les affaires intérieures de l’Etat sauf dans le cadre du chapitre 7 de la Chartre des Nations Unies, lorsque les NU entreprennent une action en faveur du maintien de la paix et du respect du droit international.

1990 condamnation de Saddam Hussein et autorisation en 1991 de la guerre du Golfe parce que Saddam Hussein avait envahi de Koweït et refusait de partir.

Toutes actions coercitives doivent être décidé par le conseil de sécurité ce qui nécessite l’accord des 5 membres permanents.

1. La qualité d’Etat membre

Etat fondateur : En janvier 1942, les Etats en guerres contre l’Allemagne avait décidé de mettre en place une nouvelle organisation des NU mais il faut construire les Nations Unies et elle se fait différemment et se fait au cours de 3 conférences :

• 1944, la conférence de Don Barton Hoggs où la Russie, les USA et la Chine mais la France n’était pas invitée. Les 4 pays ont défini la structure de l’ONU mais ils étaient d’accord de ????
• La conférence de Yalta ?
•  La conférence de San Francisco : Entre Avril et juin 1945, 51 états se sont réunis à SF. Tous les Etats qui avaient déclaré la guerre à l’Allemagne avant le 1er mars 1945.

Tous les Etats parmi les 5& on

Par la suite le cercle s’est agrandit,  

On a fait entrer les micros-états

Ceux qui ne font pas partie de l’ONU, il y a la république de Chine,

Etat membre :

1. Les observateurs

Les états observateurs non permanant :

Les états observateurs permanents : Ils n’ont pas le droit de vote, mais ils ont le droit de s’exprimer voir de participer au débat. Le Vatican et la Palestine

Les grandes organisations internationales, la Croix Rouge par exemple.

1. L’admission et l’exclusion

➔ Admission :

Il faut que l’Etat qu’ils souhaite adhérer accepte les 5 conditions, les 5 fondements juridiques :

• Etre un Etat
• Rester pacifique
• Accepter les éléments de la chartre
• Pouvoir les éléments de la chartre
• Accepter de le faire

Au-delà de ces 5 conditions, la procédure se fait de la manière suivante :

L’Art 4 de la charte indique que l’admission se fait par une décision de l’Ass G prise à la majorité des 2/3. La candidature de l’Etat se fait par la proposition du CDS cela signifie que le CDS doit être d’accord au niveau du candidat, il ne doit donc pas avoir de véto. Cela nécessite pour entrer au sein des Nations-Unies l’accord des 5 grands et du CDS. L’Ass G ne fait que ratifier un choix qui est fait pas le CDS. Exemple : Le Kosovo n’est pas rentré à ce jour malgré son indépendance en 2008 car la Chine et le Japon ne sont pas d’accord. Les 2 Allemagne ont été acceptées à l’ONU en 1973 ce qui a supposé l’accord des E-U et de l’URSS à l’époque. 1973 = tensions de la guerre froide qui s’atténuent donc les E-U et l’URSS ont accepté. Les 2 Corées ont été admises en 1991.

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