La Révolution française
Mémoire : La Révolution française. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 15 Mars 2014 • 734 Mots (3 Pages) • 727 Vues
L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du 19 mai 1802 prise en application de l'article 87 de la Constitution de l'An VIII[10], est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut[N 4], d'un patrimoine, et d'une personnalité juridique de droit public.
Sa devise est « Honneur et Patrie ».
La Légion d’honneur est composée de chevaliers, d’officiers, de commandeurs, de grands officiers et de grand’croix[11].
Les grands officiers et les grand'croix sont dignitaires de l'ordre.
La gRomaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de l’Antiquité) [1], par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion d’honneur rompt avec la tradition des ordres d’Ancien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers. Comme certains y voient une atteinte au principe de l’égalité civique, Bonaparte, en conseil d’État justifie cette institution : « Je vous défie de me montrer une république, ancienne ou moderne, qui savait se faire sans distinctions. Vous les appelez les hochets, eh bien c’est avec des hochets que l’on mène les hommes. »
La Révolution française avait en effet aboli toutes les décorations de l’Ancien Régime. L’Assemblée constituante avait créé la Décoration militaire, bientôt elle aussi supprimée. Sous la Convention, les généraux avaient pris pour habitude d’attribuer des armes d’honneur (fusil d’honneur, sabre d’honneur, ou encore tambour d’honneur) pour récompenser les actes de bravoure.
Le projet de loi[N 1] est discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X (4 mai 1802) : Bonaparte y intervient personnellement et pesa de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d'un ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l'Ancien Régime. Le projet est adopté par 14 voix contre 10. Saisi du projet le 17 mai, le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, l'approuve par 56 voix contre 38, malgré l'opposition jacobine qui craint la restauration d'une nouvelle aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d'égalité. Lucien Bonaparte, Pierre-Louis Roederer, Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont et Mathieu Dumas défendent tant et si bien le texte de loi qu'il est adopté le 19 mai 1802, par le Corps législatif[N 2]. La loi n'est signée et scellée par le Premier Consul que le 9 prairial an X (29 mai 1802)[2]. Le premier grand chancelier nommé le 14 août 1803 est un civil, le Bernard de la Ville-sur-Illon, comte de Lacépède.
Les premières nominations sont publiées en septembre 1803[N 3]. Quatre grades sont créés : « légionnaire », « officier », « commandant » et « grand officier ». Les insignes sont fixés par décret le 22 messidor an XII (11 juillet 1804) : une étoile d'argent pour les légionnaires, une étoile d'or pour les autres grades. Le 26 messidor (15 juillet 1804)[3] a lieu en la chapelle des Invalides la toute première remise de Légion d’honneur par Napoléon Bonaparte aux officiers
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