L'échec De La Monarchie Constitutionnelle

Constitutionnelle : renvoi à constitution qui renvoi aux constitutions modernes écrites

On exclut la monarchie absolue

Monarchie de 1791 car la monarchie de Juillet et de la restauration sont des chartes

Echec : idée qu’il y a un problème

Contexte : Etats généraux, assemblée constituante qui met du temps à faire la constitution. 1ère constitution écrite de la France donc pas de précédent, 1er essai. Suppression des pouvoirs du clergé, constitution du clergé, nationalisation des biens du clergé. Club des Jacobin, création de groupements politiques. Evènement majeur avant la constitution  fuite du roi ce qui a créé une méfiance envers le roi, créé des révoltes à Paris, créé une défiance à l’égard du peuple.

Turgot à Louis XVI « Sir, votre royaume n’a point de constitution » Cela veut dire que le royaume n’a pas de constitution écrite.

Transfert de souveraineté du roi à la nation (art 1)

Représentants

Séparation des pouvoirs  conservation du roi (art 4, chapitre 2, art 2) mais affaiblissement du roi (art 3, art 5) : droit de veto suspensif

Pression extérieure

Reconnaissance des droits

Mise en place d’une assemblée

Méfiance à l’égard du roi du fait de conflits extérieurs, conduite de Louis XVI (= fuite), exercice du droit de veto

Décret du 31/10/1791

Décret de novembre 1791 : les émigrés doivent rentrer en Frnce dans les 2 mois

Décret du : déportation des prêtres réfractaires

20/04/1792 : guerre au roi de Bohème et Hongrie

Le roi s’oppose au décret de mai 1992

Emeute suite à l’opposition du roi sur 2 décrets avec son droit de veto

Crise finale avec l’assemblée législative qui suspend le roi et donc fin du régime

I – Le maintien d’un roi affaiblit

A – Le maintien prudent du principe monarchique

B – L’affaiblissement imposé du pouvoir monarchique

II – L’abandon du principe monarchique comme conséquence de rapport conflictuel grandissant entre les représentants de la nation

A – La contestation politique de l’exercice de ses pouvoirs constitutionnels par le roi

B – L’abandon final du principe monarchique

Dans quelle mesure les équivoques original du régime et les rapport conflictuel qu’il a engendré son échec final ?

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