Le recours à l'impôt

Le roi Louis XVI va avoir à ses côtés des ministres des finances : Turgot, Necker, Calonne et Loménie de Brienne.

Ce sont tous des personnages très éclairés, Turgot en particulier fait partie du courant des physiocrates, c’est un courant développé au milieu du XVIIIème siècle : on veut moderniser le monde économique en accélérant les mécanismes.

Turgot considère qu’il faut supprimer les corporations. Malgré tout, les physiocrates considèrent que la terre est la source principale des richesses du royaume, ils plaident la modernisation pour avoir de meilleurs rendements. Turgot considère qu’il faut moderniser la fiscalité : l’impôt est payé par le seul Tiers-Etat et au XVIIIème siècle il y a peu d’argent qui rentre et le Tiers-État ne peut pas payer plus, il faut élargir l’assiette de l’impôt.

Le recours à l’impôt n’est pas à priori dans la logique de la royauté. On explique, au Moyen-Age, que le roi doit vivre du sien, c’est-à-dire des revenus de son domaine, ce sont ce qu’on appelle l’ordinaire, et cela devrait suffire. A mesure que les rois capétiens ont fait la conquête du royaume, il est évident que l’administration d’un grand domaine nécessite plus d’argent, on créer donc l’impôt qui relève de l’extraordinaire. Le roi doit obtenir le consentement de ses sujets, la formule issue du droit romain « quod omnes tangit » : ce qui touche tout le monde doit être approuvé par tout le monde.

A partir du XVème siècle, à la fin de la guerre de cent ans, le roi sort renforcé. Protecteur du royaume, il doit donc pouvoir entretenir une armée. Il faut pour cela que le roi prélève un impôt : la taille royale créée en 1439 qui est un prolongement de la taille seigneuriale. Les membres du Tiers-Etat paye la taille.

La difficulté de l’Ancien régime est le fait que ces impôts ne sont pas uniformes, les provinces ne sont pas sur le même pied d’égalité. On a les pays d’élection, imposition : provinces les plus anciennement acquises au royaume, les plus soumises au point de vue fiscal. Le conseil du roi décide du montant à verser et le roi envoie des agents : les élus qui viennent récupérer le montant. Et les pays d’États : ils se trouvent à la périphérie du royaume, ce sont les provinces acquises plus récemment, elles vont conserver des privilèges et notamment celui de négocier avec le roi le montant de l’impôt qu’elles doivent.

Tous les sujets ne payent pas les mêmes impôts : noblesse, clergé. Il y a une grande diversité des impôts : directs (taille) et indirects (la gabelle : impôt sur le sel). Dans les régions productrices de sel, le montant est inférieur que là où on n’en produit pas. En fonction de l’endroit où on se trouve le montant des impôts varie.

Les impôts rentrent mal, le roi développe la ferme générale qui est une institution composée de grands financiers. La vocation de la ferme générale est d’avancer de l’argent au roi en se remboursant sur les impôts des contribuables en prélevant un intérêt.

A la fin du règne de Louis XIV, les caisses sont vides, l’argent rentre mal. Il avait imposé de nouveaux impôts : la capitation (vient du mot tête, payé par tout le monde), c’est un impôt ponctuel. On a le système du dixième et vingtième et qui est un impôt sur le revenu qui touche tout le monde. A chaque nouvel impôt on a beaucoup d’opposition.

Le problème pour les rois de la fin du XVIIIème siècle est que l’administration du royaume coûte cher, il faut faire des économies, or, on n’y arrive pas. De plus, on est engagé dans une guerre à partir de 1776 aux côtés des insurgés américains contre les anglais. D’un point de vue économique cela représente un coût énorme pour le trésor : l’Angleterre vaincue a éméché la France d’exporter sa production.

Turgot a essayé d’élargir l’assiette de l’impôt mais n’a pas eu le temps, il est remplacé par Necker, un bourgeois suisse, il s’est engagé à prêter

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