La France en 1815 : les héritages de la Révolution et de l’Empire.

Le XIXème siècle.

La France en 1815 : les héritages de la Révolution et de l’Empire.

En 1814, les français ne sont pas amener à quelconque régime, il est marqué par la Révolution et l’Empire que ce siècle va garder. Cet héritage est d’ordre politique, juridique, administratif, social, qui va structurer les conceptions, les actions des hommes au XIXème siècle. Il faut voir le poids de la Révolution à cette époque, on se positionne pour la rejeter par les royalistes, les catholiques ou au contraire pour l’accepter entièrement comme les républicains tandis que les libéraux vont en accepter certains aspects. Deux visions : vision synthétique (accepter ou refuser) ou une vision analytique, comme les libéraux, qui distingue les différents moments de la Révolution, ils se référent à la monarchie constitutionnelle mais vont rejeter la terreur ou la République.

I/ Un héritage politique et juridique : les grands principes de 1789.

1. Un héritage politique.

Il repose sur la reconnaissance de la souveraineté du peuple, la représentation de la Nation, il n’y a pas de lois, d’impôts sans le consentement de la Nation par le biais de leur représentant. L’idée d’un  texte qui vient fixer les bornes du pouvoir (qui prendra le nom de Constitution), qui protège et garantie les droits des individus contre les abus du pouvoir. Il va reconnaitre l’idée de séparation des pouvoir, pensée du XVIIIème siècle. Le XIXème siècle va hériter du légicentrisme où la loi est l’expression du peuple souverain, elle est suprême. Les français sont des citoyens qui prennent part à la Nation, qui participe politiquement même si elle reste différente selon les citoyens du fait des distinctions des citoyens actifs et passifs. En revanche, on d’autres formes de participations politique par des droits de pétitions, participation à des clubs, à des banquets politiques ou bien par la voie plus radicale celle de l’insurrection mais qui est inégale.

1. Egalité et garantie des droits.

Deux moments fondateurs : abolition des privilèges en qui met fin à la société d’ordre et la déclaration des droits de l’homme en 1789, nous avons la liberté de conscience, de propriété, garantie juridique (le passage au procès), le droit à l’insurrection fait partis des droits remis en question, la sécurisation du droit.

1. Laïcisation et sécularisation du droit.

Le droit supprime toute trace au droit canon, ils vont léguer une politique de laïcisation de l’Etat comme celui de l’Etat civil, et l’ordre religieuse va aussi traduire cette laïcisation depuis le Concorda de 1801 affirme sa neutralité en affirmant le culte musulman, juif… Napoléon marque la séparation du droit et de la religion.

II/ Un héritage administratif : rationalisation et modernisation de l’Etat.

1. Une centralisation administrative.

Redécoupage de la France afin de créer l’unité de la France, apparition des départements qui va mettre la population à la main d’un maire. Napoléon va apporter les préfets qui vont diriger les départements accompagné d’une équipe. Les conseils généraux ont été créé pour coopérer à l’administration du département pour répartir l’impôt, remonter les vœux de la population. Visible aussi dans l’enseignement, où c’est l’Etat qui doit endosser cette responsabilité. Napoléon va créer les lycées en 1802 dont un lycée par centre d’appel, l’Université créer en 1806 et englobe tout l’enseignement du primaire aux études supérieure, c’est l’Etat qui recrute les enseignants malgré une parti léguer à la religion. Mais former pour former des élites.

1. Une centralisation juridique.

La France de 1815 hérite de tout un dispositif juridique comme le Code Civil (1804), qui structure toute la société française qui est un compromis entre l’ancien régime et le nouveau qui va apporter la protection de la propriété, tout citoyen peut jouir de ses biens. Il va apporter un régime successoral sur le principe d’égalité. Qui a empêcher le reconstruction de grand domaine, il apporte néanmoins un recul dans les idées révolutionnaires puisque la femme est placé dans une position d’infériorité qui donne autorité au père et au mari qui a un droit de correction paternel, qui repose aussi sur l’autorité maritale (qui dirige les biens et la famille) qui provoque l’incompétence juridique de la femme marqué en 1812 et abolie en 1870. Les enfants illégitimes sont exclus de l’héritage. Le code civil va rétablir un code social, qui va donner l’autorité du maître sur l’ouvrier où la parole du maître est crue sur parole. La France va hériter de tous les codes comme celui d’instruction criminel (1808), pénal (1810), commerce. Le code pénal composé de citoyens (45 peines de morts prévus), en 1832, il sera revu. La justice va être conservé, son organisation, le juge de paix, les tribunaux et le parquais a de large pouvoir.

...