L'échec des monarchies constitutionnelles en France

Plan ;

I L'échec  Institutionnel  des Monarchies Constitutionnelles Françaises

A les Causes de l’échec Constitutionnel

B Les Causes de l’échec Politique

II L' échec Structurel des Monarchies Constitutionnelles Françaises

A Les Causes sociétales  de l'échec

B les Causes symboliques de l'échec

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Intro

*« l’État c’est moi » pérorait Louis 14 en 1655

« La royauté est anéantie(...) et le règne de l’égalité commence » proclamait Robespierre en 1792.

Ces deux formules, pour antinomiques qu’elles soient résument le passage de l’Absolutisme à la République.

Entre ces deux régimes, que tout sépare et oppose, la France a connu trois courtes périodes tendant à concilier l’héritage de l’Ancien Régime et les Acquis de la révolution.

Ces périodes des Monarchies Constitutionnelles (1791/92 et 1814/1848) ouvrent une voie originale et médiane ou « le Roi n’administre pas, ne gouverne pas, il règne » » selon la formule de Thiers.

*Précisons tout d’abord que l'idée de monarchie constitutionnelle sous tend la notion de limitation mais aussi de contrôle du pouvoir du Roi, par une constitution, mais aussi l'expression de l’opinion publique, en même temps qu’elle met en place une séparation des pouvoirs….

*Les périodes constitutionnelles qui répondent à cette définition en France se concentrent sur un peu plus d'un demi-siècle, avec d'une part la constitution du 03/09/1791, puis la Restauration (1814-1830) et enfin la Monarchie de Juillet (1830-1848).

*L’intérêt de ces trois périodes réside à la fois dans leur originalité, mais aussi dans l'analyse de leurs spécificités et de leurs apports respectifs.

* Car ce qu'il convient d'évaluer, c'est la place singulière de ces périodes ,mais aussi la volonté ,parfois contradictoire des quatre monarques successifs de mettre en place une troisième voie entre absolutisme et système républicain.

*Nous nous attacherons donc à dégager les causes, à la fois spécifiques à chaque période mais aussi consubstantielles à la notion de monarchie constitutionnelle de l'échec de ces régimes.

*Ainsi, dans une première partie, nous analyserons les raisons de l'échec de ce type de régime sur le plan institutionnel, d'abord sur un plan constitutionnel puis dans le domaine politique.

Dans une seconde partie, nous envisagerons cet échec du point de vue structurel, avec le versant  sociétal  puis l'aspect symbolique

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I L’échec institutionnel des Monarchies Constitutionnelles françaises

Limitation des pouvoirs du monarque, séparation des pouvoirs et libre expression politique en particulier par le parlementarisme constituent quelques caractères essentiels d’un régime de type monarchie constitutionnelles.

Nous allons tenter de dégager les éléments qui permettent de conclure à l’échec des monarchies constitutionnelles françaises, par le non-respect de ces critères.

A Les causes de l’échec constitutionnel.

Comme nous l’avons souligné, une monarchie constitutionnelle repose sur deux fondements, la limitation et la séparation des pouvoirs.

Globalement, tant la constitution de 1791, que la restauration et la monarchie de Juillet affirment dans leurs textes constitutionnels ces deux principes.

Ainsi, la constitution de 1791 limite les pouvoirs du Roi, en plaçant la Souveraineté nationale au-dessus de tout, et en structurant la séparation des trois pouvoirs (le législatif pour l’Assemblée, l’exécutif pour le Roi et le judiciaire pour les juges).

Donc en apparence, on se trouve bien dans une situation de monarchie constitutionnelles et cette séparation des pouvoirs garantit contre les dérives absolutistes, en conférant un rôle essentiel à l’Assemblée.

Cependant, le droit de veto suspensif dont dispose le souverain lui confère un pouvoir exorbitant de blocage, d’autant que Louis 16 en use et abuse (par exemple dans son refus de déportation des prêtres réfractaires).

Ce système trop déséquilibré, à l’avantage du Roi, apparaît également trop rigide, ne permettant ni dialogue, ni négociation entre les pouvoirs, ce qui est pourtant l’essence même d’une monarchie constitutionnelle.

Concernant la Restauration, la aussi, en apparence la Charte du 04 juin 1814 semble une expression des pratiques de la monarchie constitutionnelle, en particulier par un certain contrôle du législatif sur l’exécutif (par exemple avec le droit d’adresse en 1814, le droit de pétition ou le vote du budget à partir de 1817).

Ce qui est à relever de l’esprit de la Charte, impulsée par Louis 18, c’est la volonté de réconciliation nationale entre l’Ancien régime et la révolution, par le compromis et les concessions réciproques.

Selon la phrase de Louis 18, il faut que « les deux peuples de France finissent par n’en former qu’un seul ».

Au-delà de ces déclarations d’intention, on doit relever que le mot même de Charte est issu de l’Ancien Régime et qui plus est que cette Charte est « octroyée aux Français » .

In fine, c’est le Roi qui « donne » la Charte et décide...C’est le Roi qui auto limite ses pouvoirs, avec quasiment aucun contrôle qui s’exerce sur lui et plus généralement sur l’ensemble de l’exécutif (les ministres par exemple).

Certes la séparation des pouvoirs est affirmée dans la Charte, mais le pouvoir législatif est affaibli par l’existence de deux assemblées.

Ce bicaméralisme entre un Chambre des Pairs composée de nobles et héréditaire et une Chambre des députés élue au suffrage censitaire ne peut que dissoudre le pouvoir législatif et corollairement renforcer le pouvoir du Roi, d’autant que celui-ci contrôle par le jeu des nominations le judiciaire.

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En fait le Roi intervient à toutes les étapes du processus l législatif (proposition, promulgation des lois…).

Il dispose en outre d’un droit de dissolution de la Chambre des députés, et ni lui ni ses ministres ne sont responsables.

De plus, le Roi, en tant que Chef de l’Exécutif dispose d’un pouvoir exorbitant, celui des « ordonnances de Sûreté » qu’il met en œuvre quand lui et lui seul décide que la sécurité de l’État est en jeu .

En fait la Charte est un texte trop imprécis pour fonder une véritable pratique de monarchie constitutionnelle.

Son esprit dépend en fait de l’orientation libérale ou réactionnaire du souverain et de sa volonté de partager le pouvoir.

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