Ancien régime et Révolution

L’Ancien Régime et la révolution

CHAPITRE 1 : L’HERITAGE INSTITUTIONNEL DE L’ANCIEN REGIME.

Le royaume de France a connu le règne de plusieurs dynasties : mérovingiens, carolingiens (Carolus Magnus), capétiens jusqu’au XVIIIe. Grâce à cette exceptionnelle permanence, la nation française s’est construite autour de son roi.

SECTION 1 : LE ROI DE FRANCE.

Paragraphe 1 : La mystique royale

Légende, symbolique formée autour de la personne royale. Quatre symboles :

- Fleur de lys : un des seuls symboles végétaux en Europe (plutôt animal, léopard, aigle). Employée à l’époque mérovingienne. Elle s’impose au XIIe siècle sur l’étendard royal (Louis VII). Raison religieuse : représente la vierge Marie. Roi très pieux place le royaume sous sa protection. Au XIVe siècle, le blason royal se fixe. Trois fleurs de lys dorées sur fond bleu azur. Cf Trinité.

- Titulature du roi : « roi très chrétien », rex christianissimus. Cf fondateur du futur royaume de France, à savoir Clovis au Ve siècle. Chef barbare franc, s’installe en Gaule, de la Belgique au sud. Il se convertit au christianisme. Baptisé en ≈ 496 par Rémi, évêque de Reims. Il reçoit ainsi le soutien de l’Eglise. Récit de ce baptême transmis oralement, retranscrit au IXe siècle. Traces sur les vitraux de la cathédrale de Reims. Baptisé avec 3000 guerriers. Colombe descendue du ciel avec une fiole d’huile sacrée avec laquelle Clovis aurait été baptisé. Election divine dès l’origine. Depuis Clovis, la monarchie française est la « fille aînée de l’Eglise ».

- Importance du sacre : rite politico-religieux, pratiqué dans plusieurs civilisations. En France, il apparaît sous les carolingiens. Utilisé par Pépin le Bref en 752. Il légitime la nouvelle dynastie, qui supplante les « rois fainéants » (histoire de Charles Martel etc.). Rite systématique à chaque nouveau règne. La cérémonie a lieu à Reims. Le sacre s’insère dans la liturgie d’une messe. Quatre temps : promesse de protéger l’Eglise, faire régner paix et justice, pourchasser les hérétiques, ne vendre aucune partie du domaine royal. Puis le roi est acclamé par l’assistance. (Capet a été élu). Puis l’onction : l’archevêque de Reims marque le roi au front, épaules avec une huile « saint chrême », contenue dans la sainte ampoule cf la colombe. Enfin, le roi est couronné et reçoit les attributs royaux : anneau (alliance roi-peuple, mariage mystique), glaive, sceptre (puissance judiciaire).

- Thaumaturgie. Cérémonie post-sacre : toucher des écrouelles. Instaurée par Robert le pieux (fils de Hugues Capet). Maladie des écrouelles. « Le roi te touche, Dieu te guérit ».

Paragraphe 2 : L’absolutisme

Absolutisme ≠ despotisme. Théorie développée au XVIe siècle en raison des guerres de religion. (réforme Luther donne naissance au protestantisme). Importance d’un pouvoir fort pour limiter les crises. Jean Bodin 1576 Les six livres de la république. Il fonde la théorie de la souveraineté, préalable nécessaire de l’absolutisme. Un état souverain dispose d’un pouvoir permanent, illimité dans la durée et indépendant d’une autre autorité. Ce pouvoir est législatif. Le souverain « donne et casse la loi ». Il est donc légitime. Louis XIV gouverne seul : pour être efficace, le pouvoir doit être concentré. Le pouvoir indépendant n’est pas partagé, pas subordonné. Le roi n’est pas un tyran non plus, la plupart de ses décisions lui sont dictées par des considérations étrangères. Il doit tenir compte des facteurs, et du droit coutumier, qui varie d’une région à une autre. Règles constitutionnelles. En théorie, il gouverne seul, pas en pratique.

Paragraphe 3 : Le roi législateur

Le droit de l’Ancien régime est divers, ses sources sont nombreuses. Chaque région a sa propre coutume. Droit romain, droit canonique (droit de l’Eglise). Depuis le XVIe siècle, le roi souverain légifère, au moyen d’ordonnances ou d’édits. L’ordonnance est générale, l’édit est particulier. Lois fondamentales du royaume : constitutions coutumières du royaume de France. Pas de texte écrit jusqu’en 1791. Ensemble de règles à valeur constitutionnelles. Ces règles sont apparues en réponse à des problèmes pratiques, de manière pragmatique. Caractère impératif : elles s’imposent aussi au roi.

- Dévolution de la couronne. Qui est roi ? Hérédité, primogéniture masculine, catholicité. Hugues Capet élu en 987 : le caractère héréditaire ne semble pas systématique. Les capétiens imposent le principe héréditaire. Entre X-XIIIe siècle. Hugues fait élire son successeur l’année même de son successeur, et le fait sacrer à l’avance. Deux rois : rex coronatus, rex designatus.

- Primogéniture : premier-né. Corollaire de l’hérédité, évite les conflits entre descendants et la partition du royaume.

- Masculinité. Miracle capétien puis « rois maudits ». (cf cours de droit constit) Loi salique : une filles ne peut hériter de la terre de ses ancêtres. La reine ne transmet pas la couronne.

- Catholicité.

SECTION II : LE STATUT DE LA COURONNE

A son avènement, contracte un mariage mystique indissoluble. Ceci met en évidence le caractère abstrait du pouvoir royal et de l’Etat, la couronne. Jean de Terre Vermeille, juriste nîmois, développe la théorie statutaire de la couronne. Défenseur de Charles VII lors de la guerre de Cent ans.

Paragraphe 1 : Principe de l’indisponibilité.

Principe de l’indisponibilité et la continuité de la couronne. (cf derosier). La couronne et sa dévolution n’obéissent pas à des règles de droit privé. Elle est réglée par la coutume royale, qui ne dépend pas de la volonté du droit. Elle s’applique automatiquement et elle est irréformable. Cette coutume royale désigne le successeur légitime. Jean de Terre Vermeille Tractatus. Quelques mois après, le traité de Troyes est signé entre Charles VI le Fol et le roi d’Angleterre Henri V. Il prévoit la succession de la couronne de France. Charles VI précise qu’il exclut son fils de la succession, au profit d’un petit-fils, futur roi d’Angleterre. Dauphin : celui que Jeanne d’Arc est allée chercher. L’origine

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