Faut-il craindre ce qui est nouveau et craindre ce qui est ancien?

Faut-il craindre ce qui est nouveau, rejeter ce qui est ancien ?(ou pluto donnez des statistiques en rapport avec le sujet)

Question qui peut se poser pour la jurisprudence.

Parmi tous les organes du corps social, seuls quelques-uns ont qualité pour exprimer la règle de droit et en affirmer le caractère obligatoire. La légitimité du droit tire sa force de la légitimité de l’organe qui en est à l’origine. Cette idée de légitimité est à l’origine de l’expression «source du droit ».

Pris dans un sens large la jurisprudence désigne l’ensemble des décisions rendu par les juges. Pris dans un sens plus étroit, il correspond au phénomène de créateur de droit, c’est-à-dire « l’interprétation d’une règle de droit définit telle quelle a été admise par les juges ».

Le pouvoir judiciaire a pour mission d’appliquer la loi mais la loi n’a pas toujours prévu les cas des juges : les législateur ne peuvent pas prévoir toute les situations :ils ont posé les principes généraux. La jurisprudence a pour rôle de faire évoluer les texte écrit figé. De plus le contenue de la loi n’est pas toujours clair, le juge doit interpréter la loi. On arrive à un ensemble de considération qui exprime au cas par cas l’interprétation de la règle de droit. On appelle alors jurisprudence l’ensemble des décisions rendu pendant une certaine période.

La jurisprudence veut favoriser la compréhension et l’évolution du droit. Par ce travail, ils contribuent indirectement à la construction de l’édifice du droit. Ces autorités sont des sources d’interprétation qui, dans une certaine mesure mais de façon indirecte, créent des règles de droit

(poser une problématique)

Une double approche soulève d’une part du statue de la jurisprudence dans le droit(I), d’autre part celle de sonn role actuel dans notre droit positif(II)

I.Statue de la jurisprudence en droit français

A.La place avant le code civil

1)Une place contesté

La justice émaner au nom du roi (pouv executif) s’était arrogé le pouvoir législatif.

« Dieu nous garde de l’équité des parlements

Mais révolution 1789 « tous les français sont égaux »A.2 : unité de droit

B. Sa place à travers le code civil 1804

1) la codification doit protéger et faciliter la loi

-Les décisions émane du code civile et lui empêche de poser des principes généraux

-la loi n’est pas clair

C. Diversification du droit moderne 20e siècle

1) Tend à masquer l’unité du droit :

a)Opposition droit privé :tribunal de commerce b)droit public :tribunal de police

Interprétez Le droit en sachant qu’il peut être subdivisé en plusieurs branches

b) Interpréter en suivant la hiérarchie des loi dans l’espace

c)Interpréter

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