Histoire

Droit privé

prosterné,berème
lire avec  eficacité
savoir  droit doit etre appliqué
regles de fonds et meme de fonds commun
decisions justice
Ce n’est pas les solutions très pratiques .C’est plutot l’INTRODuction au droit privé.
* la base pour la maitrise du droit privé.
* Conseils : etre attentive.C’est assez difficile bien réussir les études du droit.Ilf faut avoit une curiosité intelectuelle.Lire des journaux,des actus .Avoir la maturité intélectuelle,les capacités d’analyse.Écrire correctement.Chercher et apprendre.Expliquer comment résoudre telle ou telle question.Les explications éclairantes.Auto-évaluation des compétences.

1995 30%taux d’accès
* il nous a lit les Twits
les exigeances sont hautes
les notes sont le reflet du copie qu’on lit
il faut etre assez armé .

Droit public- se compose de l’ensemble  des régles qui régissent les rapports entre particulieurs
-----gouvernent les ineractions  entre les personnes privées entre eux

Droit public *Composé des ensemble des regles qui gouverntnet les relations entre ls groupes du droit privé(partiul) resident a l’organisation meme de l’etat
- constitutionnel
- fiscal
- adminstrastif
- pénal chaquene des branchers du droit privé abrite des soubranches


Droit  privé -
- travail
- entreprise
- commercial

Droit commercial –composé des regles qui gouvernent  les actes de commerce et les relation quels les commercants ont entre eux
(existe le  Code de commerce)regles qui sont aaplicables (traites –lettres d’echanges)

Louis 14 a pris des dispositions sur ce cas aux transports par terre ou par mer

Droit de transport 
Interdit  la vente à perte

Dispositions partiquliere droit comme serven a assoupler les conditions pour que le contrat se fassent plus facilement
Plus de souplesse te de legerete – moins de garantie tout assureé de risque

Traité- document commercial accord de pret avec le banquier(acte de Banque)


Droit du travail - Composants ensemble qui reglesnt les relations le vaie de salaries notamment entre les salaries et les employées.
Relations qui meritait d’etre garanti (entouré dee garantie) --- Au 19 siècle ,la révolution industrielle

Moment ou les salarieés ont eté employe en masse (travail dans ls endroits dangereux).On a abouti à une attention partiqulière du législateur.

Droit pénal –pour obget de definir des comportments punissables qui sont suivees de punition consécutifs des infractions.
Droit pénal a 1 place à  part au sein du droit privé.(rélation entre partiquliers pour les empecher de se faire du mal entre eux
C’est le mode de fonctionnement  de la societe.
cohérence +beauté
Au nom de la societe au normes de l’etat
On est poursuivi pas l’ordre publique Le procès pénale ne vise pas à trancher entieurs intérets privés mais les intrents générales.

- Droit commercial interdit la vente à perte .Définition d’un acte  de commerce  c’est acheter pour revendre

*Les intérets du droit  privé peuvent  etre le reflet de la société
Philosophie des Lumières – le Code civil est 1 modèle -----promulgué en 1804 ----«Сonstitution civile française ‘’

 Droit civil - prend de la 1 place a part .Droit civile concerne tout le monde il peut s.appliquer a tous et pourtoutes les acctivités familiale ou patrimoniales A queles conditions on  divorce t -on et a quoi ça oblige.
---Droit de contrat
---Droit de consommation
----Droit de la famille (marriage,divorce .filiation)

Le droit partimonial – de succetions – les regles des gens qui viennent de mourir - (les biens de ménages entre les personnes qui sont les époux)Quels sont les biens qui restent dans pays –biens

Le droit civil intéresse les gens ,la chaire le morts mais aussi de l’argent 
- Droit des obligations
-Droit de la responsabilité civile

Qui a eu logique qui a ete reédigé tout entier en i fois a pris la forme du code ins ancienne Qui est inspiré de la philosophie libérale qui laisse aux individs libért de pratique Il est largement évolué .C’est la constitution civile
3 me raison – le droit civile peut etre considere comme le droit commun  de droit privé.
Le droit commercial est pas aussi complet comme le droit civil .s’applique au baille commercial

* Le droit civil c’est le droit commun – s’applique aux tous les autres contrats de baille .C’est aussi un premier droit complet .
Exemple – droit commun s’applique au baux commerciaux et droit civil s’applique aux tout autres baux.--------Droit privé.




Les sources du  droit privé :
Distinction du droit (oblectif)
Le droit –ensemble des regles de conduite qui gouvernet les rapports entre les gens et les institutuions
La regle de droit est généralemet abstraite .

Personnes sontsuceptibles peuvent d’etre titulé .Le droit de propriété c’est endroit subjectif.
Le droit de créance – le droit qu’une personne a le droit d’attenndre quelque chose d’une autre personne .(subectif)
Le droit  objectif ce rapporte avec le droit subjectif .

1)Les sources du droit privé 
d’ou vient le droit privé?
Des sources asses diverses .Ils ont pas le sens unique mais le sens principal.Mais 1 source principale C’est la loi 
La loi  ce sont tous ses textes qu sont votés par les parlement ou édité pa r le parlement.
Le parlement et le gouvernemet ausii ont l’,autorité  en France puor élaborer,pour éditer la loi .
Les sources secondaires du droit prive (des sources indirectes) – jurisprudence (les juges judiciaires )

Le juge est partie de l’existence du droit privé.Le juge judiciaire pas de compentences pour élaborer les régles du droit privé,mais à faire vivre la norme . Et le juge administrative peut.
Juge intrerprete la norme et donc fait partie de l’existance de la réalisation du droit privé

Chapitre  1. la loi 

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