L’histoire du droit

L’histoire du droit est enseignée depuis 1997 et est dû à un arrêté. Son enseignement fut mis en place par Napoléon Ier tel est le cas à Dijon avec comme premier doyen Proudhon, c’est vers 1820 que les connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir de 1896 que les premiers professeurs spécialisés furent mis en place .L’histoire du droit à 2 buts principaux :

- Faire connaître les origines du droit, soit directement par la règle de droit ou par opposition.

- Pour les futurs juristes, rendre la relativité du droit, c'est-à-dire pas de temps fixe, ainsi connaître le droit actuel et trouver des solutions aux problèmes. De plus ces solutions sont indéfinies car avec l’histoire du passé et l’exemple des autres pays .Pour comprendre l’histoire du droit ,il faut comprendre l’histoire avec ces contextes afin d’améliorer le futur grâce aux erreurs passées .L’étude de l’histoire du droit est technique et non général .Il faut éviter à tout pris de se borner à l’histoire récente du droit ,mais aussi à ses bases tel est l’exemple le plus historique en matière de droit avec l’exemple Gréco-romain , avec l’apport du christianisme (Rome ,Athènes ,Jérusalem ) .Il faut « former l’homme par la connaissance de l’homme » .Il faut distinguer institutions ,Juridiques. Institutions, ce sont les éléments stables d’une société, ces structures, il faut se limiter au droit et non à la définition des sociologues. Juridiques, qui est relatif au droit, ce sont les ensembles des règles de droit qui organise la société.

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivées, à partir d’une source existante.

3 sources originaires:

- Le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi.

- Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements.

- Le droit dit volontairement créer par le titulaire de l’autorité, très différents selon les sociétés. 3 variantes :

- créé par un législateur exceptionnel (Sparte dans la Grèce Antique, Dracon à Athènes, Solon, plus tardivement, à Athènes, Jean-Jacques Rousseau a rédigé des projets pour la Corse et la Pologne)

- créé par la communauté entière (époque romaine avec la république romaine), ou un personnage censé représenter la communauté (l’assemblée politique).

Les sources dérivées :

(Interpréter crée du droit, en plus de ce qui existait avant.)

Le travail des tribunaux, la jurisprudence.

Le travail des juristes (l’interprétation)

1ere partie : l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine : l’Etat et le droit

La fin de l’antiquité : 476 (fin de l’empire romain d’occident) Point de départ : apparition de l’écriture. En Mésopotamie sont apparues les villes avec les souverains et dieux.

Chapitre

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