Le Roi des monarchies

Présentation :

   La France du dernier siècle de l’Ancien Régime sera abordée sous l’angle de la monarchie : Mécanismes administratifs, politiques publiques, ambitions internationales.                                                  

Le Roi

   Alors apparemment, tout est très simple, la France du XVIIIè s. est un Royaume ou le chef de l’Etat est donc un Roi ( Roy ). Et on pourrait penser qu’il est peut de chose à ajouter à ces affirmations d’évidences.

En fait, cela n’est pas du tout le cas, parce que dire que sous l’Ancien Régime, en France, le chef de l’Etat est un Roi,  c’est en forme n’avoir rien dit de ce qu’il est.

En effet, il y a beaucoup de roi dans l’Europe du XVIIIè s. et d’un royaume à l’autre leurs pouvoirs sont totalement différents. Pour prendre des exemples simples, le Roi de France à des pouvoirs qui ne ressemblent pas du tout à ceux du Roi d’Angleterre, et le Roi d’Angleterre à des pouvoirs qui ne ressemblent pas du tout a ceux du Roi de Prusse, et l’on pourrait modifié les exemples à l’infini…

Par conséquent dire que la France à pour chef d’Etat un Roi, c’est encore ne rien dire de l’organisation politique de la France du XVIIIe s., c’est encore ne rien dire de ce qu’est un Roi de France.

Alors on vous a appris depuis très très longtemps que ce Roi de France c’est un Roi absolu, ce qui est techniquement vrai, mais la encore dire que le Roi est absolu c’est encore ne rien dire de bien précis. D’autant plus, que dans notre langue contemporaine, dans la langue du XXIè s. l’usage du terme Roi absolu est extrêmement péjoratif, ce qui n’est pas du tout le cas sous l’Ancien Régime et dit en fait assez mal ce dont il s’agit.

En réalité nous véhiculons tout une série de préjugés sur le pouvoir d’un Roi de France au XVIIIe s. et ajouter qu’il est absolu est en général l’identifié peu ou proue à une sorte de tyran, de despote ou de dictateur ce qu’il n’était pas dans la réalité. Par conséquent la leçon du jour vise à mettre au clair les notions essentielles que sont celles de Roi, et de Roi absolu.

I - La nature du Roi :

•  Définir en Droit à la manière dont on définit le Roi, sous l’Ancien Régime, qu’elle est sa nature juridique, politique, institutionnelle.

II - Le pouvoir du Roi :

• Intérêts concret au pouvoirs du Roi. Au fond, que fait-il, que peut-il faire et symétriquement que ne fait-il pas et que ne peut-il pas faire.

III - La personne du Roi :

• Attachement à la personne du Roi, plus précisément à la nature même de son corps, qui joue un rôle très important dans les institutions.

I - La nature du Roi :

• 1) Un Etat sans constitution ? 

   Si l’on demanderai aujourd’hui quels sont les pouvoirs du président de la République, et bien nous irions cherchiez dans les textes et en soit c’est tout à fait sensé, légitime d’ouvrir la Constitution de la Ve République et de lire tout les paragraphes qui sont relatif au président de la République.

Et nous pourrions faire un exposé simple, complet et immédiat des pouvoirs du président de la République. Mais vous n’êtes pas sans savoir que la France n’a pas eu de Constitution avant 1791. Par conséquent c’est dire que la monarchie n’avait pas de constitution au sens ou nous l’entendons aujourd’hui. Et nous ne pouvons pas ouvrir un texte qui serait la Constitution de la monarchie sous l’Ancien Régime et dans laquelle je lirai avec vous les articles relatifs au Roi de France et à ses pouvoirs.

La Monarchie d’Ancien Régime n’avait pas de Constitution. Elle avait toute fois, et les historiens insistent sur ce point des lois fondamentales. Lois dites fondamentales car dites plus importantes que les autres, au fondement de l’Etat. Et certains historiens, certains juriste ce demande si au fond on ne pouvait pas assimilé les lois fondamentales qu’avait la monarchie d’Ancien Régime à une forme de Constitution, de première Constitution de la France ( précises ), c’est un débat qui est ouvert …

Nature du débat à propos de ses lois fondamentales :

• D’un coté, c’est vrai, elles avaient comme une dimensions constitutionnelles. Alors qu’avaient-elles de constitutionnelles ? D’abord le premier point, c’est quelle était des lois indiscutablement relatives au fonctionnement de l’Etat, au fonctionnement des institutions. Et non seulement il s’agissaient de lois qui organisaient l’Etat et qui organisaient les institutions, mais par dessus le marché, il s’agissait de lois qui supérieur au Roi de France lui même, c’est-à-dire qu’en principe il ne pouvait pas les changer. Il les recevait, et il les transmettait sans pouvoir les modifiés. La loi fondamentale la plus connue, celle dont on entend le plus parler un jour ou l’autre c’est la loi Salique, c’est a dire la lois de succession au Trône, c’est la loi qui désignait lorsqu’un roi mourrait qu’elle serait son successeur, en vertu d’une logique généalogique précise.  Cette loi existait si j’ose dire depuis des siècles. Louis XV l’avis reçu, il allait la léguer à Louis XVI qui lui même la bien reçu et aurait bien voulu la transmettre a son successeur, mais ce ne fut pas le cas. On peut donc considérer qu’il avait des lois qui prenait une forme de Constitution originel. Autre exemple significatif, la dite d’inaliénabilité du domaine royal, cette loi disposait en fait que le royaume et très précisément le domaine royal, c’est à dire les biens de la couronne était inaliénable, c’est à dire que le Roi ne pouvait pas  les disperser, les dilapidé, les céder. C’est à dire, pour prendre un exemple triviale, qu’une foret royale, qui appartenait au domaine de la Couronne ne pouvait pas en principe pas être abandonné, cédé, vendue. Elle était dans le domaine du Roi, elle ne pouvait plus sortir du domaine du Roi.

• Ceci étant posé, on peut assister à l’inverse sur des éléments qui font penser que ces lois fondamentales  ne peuvent pas être assimilés à une forme de constitution. En effet, si l’on renverse la perspective, qu’est ce que l’on constate ? D’abord, on constate que si c’est lois organisaient Etat, elle s’était très très loin de l’organiser entièrement, il y avait en réalité très peu de lois fondamentales. Pour être précis, il y en avait six, j’en est cité deux, il y en avait encore quatre autres. Au total, il y en avait six, ce qui est déjà très peu de chose, ce qui était tout à fait insuffisant pour organiser les institutions d’Ancien Régime, et par dessus le marché quand on les lit très attentivement quatre des six, tournait peu ou prou ( dans une certaine mesure, plus ou moins ) autour de la question de la succession, c’est a dire qui précisait la loi Salique ou qui ajoutait des règles à la loi Salique. En d’autre terme on peut dire, on peut considérer qu’avec seulement six lois fondamentales on en fait pas une constitution. Ensuite deuxième argument, on peut aussi remarqué que ces lois fondamentales, n’avait pas été rédigé à un moment donné par une autorité constituante, c’est-à-dire qu’il n’y avait pas à un moment donné une autorité a qui on avait confié de rédiger une constitution. Les lois fondamental étaient le résultat de vieux usages qui c’était progressivement ajouté et que l’on avait petit à petit commencer à considérer comme des lois fondamentales. Mais cela c’est fait au fur et à mesure sans aucune logique d’ensemble, et sans même qu’une autorité est été réellement investit du pouvoir de rédigé une constitution. Et la plus récentes des lois fondamentale était antérieur au XVIIe s., c’est à dire que pour nous qui commençons à travailler vers 1715, la plus récentes des lois fondamentales datait déjà plus d’un siècle. Enfin dernier argument pour contester que la monarchie disposait d’une sorte de constitution primitive. C’est que enfaite ces lois, ne prévoyait aucunes procédures de modifications. Vous s’avez aujourd’hui, dans toute constitution, il y'a des paragraphes, qui prévoit la manière dont on peut changer certains articles de la constitution, il a des paragraphes qui prévoit ce que l’on appel les normes juridiques de la réformes constitutionnels. Ces lois ne prévoyait aucune forme de modification. En fait elle était faite pour l‘éternité. Et cela aussi à nos yeux cela ne peut pas caractériser une constitution. Elle doit pouvait être modifié pour l’adapter aux circonstances. Donc de manière générale il est quand même difficile même en considérant les lois fondamentales d’affirmer que la Monarchie avait une forme de constitution primitive. De toute façon même si l’on prends les lois fondamentales comme une constitution primitive, notre problème aujourd’hui c’est quelle ne désigne pas les pouvoirs, qu’elle ne dit pas précisément quels sont les pouvoirs du Roi. Par ailleurs, c’est ailleurs qu’il faut chercher la nature du Roi et on va la chercher dans les théories de l’Etat, Ce qui est important dans la France d’Ancien Régime c’est que au courant des XVIe et XVIIe s. Il y a eu une puissante réflexion sur la nature de la monarchie.

2 ) Les théories de l’Etat :

   Il y a eu au XVIe et XVIIe s. pour des raisons que vous devinerez peut-être, pour dire les choses d’un mot, qui sont lié aux guerres civiles. Il y'a eu à ce tournant une coalition de penseurs qui ont essayé de fonder intellectuellement la nature de la monarchie et de son fonctionnement.

C’était pour faire vite des juristes, plus ou moins proche du pouvoir royale, qui à un moment on écrit sur la nature du pouvoir royal, et sur la nature du Roi lui-même.

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