L'assemblée générale de Charlemagne en 802

Il s'agit d'un capitulaire (texte législatif) qui a été voulu pour Charlemagne, il livre des ordonnances, des règlements et ces textes sont divisés en chapitres (capitula). Les capitulaires traitent d'aspects généraux, des grands problèmes du royaume. Il y a plusieurs cas traités dans un capitulaire. Ils sont élaborés lors de l'assemblée générale du royaume, cette assemblée a lieu en mars et elle réunit les grands laïques et des clercs. A l'issue de l'assemblée, les capitulaires sont effectues les capitulaires puis ils les approuvent, ensuite les capitulaires sont apportés dans les province. Les chapitres doivent être lu à voie haute.

L'assemblée générale de 802 a lieu à Aix-la-Chapelle, elle contient 40 chapitres.

En 802, l'Empire est constitué sur une grande partie de l'Europe occidentale et est le résultat de la « dilatatio imperii », l'empire ne fût jamais uni administrativement. A l'intérieur de l'Empire, les délégués sont les comte et gèrent les différentes provinces et se réunissent une fois par an lors de l'assemblée générale. Charlemagne définit une nouvelle mission, celle des missi dominici et sont envoyés pour un objet précis (enquêtes etc.). Les premiers missi n'ont pas de circonscription fixe.

Contexte d'écriture des lois, d'organisation législative. La particularité de l'Empire et que les lois nationales sont maintenus, il fallait juger « selon la loi de ses pères ». En octobre 802, Charlemagne écrit les lois des Saxons, Frisons etc. Petit à petit les gens ne sont plus jugé par la loi des pères mais par la loi territoriale.

On y trouve les raisons pour lesquelles Charlemagne a mit en place le capitulaire avec la volonté de faire régner l'ordre qui est voulu par Dieu. Les missi ont une mission d'ordonnancement de la société.

Le dernier chapitre montre que les missi vont être envoyé partout.

Ce texte témoigne de la volonté de Charlemagne de mieux contrôler son empire en contrôlant l'administration et d'en établir l'ordre voulu par Dieu, il s'agit d'une mise en ordre de la société carolingienne.

        I) Les structures du pouvoir carolingien : décentralisation et encadrement

                A) Les pouvoirs locaux

Le comte est chargé de l'administration territoriale dans une circonscription qui lui est attribué (comté), cette structure existé en Rome, reprise par les francs (Germanie) et mérovingiens. Charlemagne a divisé l'ensemble de l'Europe en comté (600-700). le comte exerce le pouvoir militaire (défend le territoire, rassemble les hommes libres dans l'ost (armée)), fiscal (impôt), justice et police (rétablir la paix, justice qui s'opère par négociations).

Les viguiers-centeniers sont les auxiliaires du comte, il administre une partie du Comte

                B) Une volonté d'amélioration

Le capitulaire montre qu'il y a des failles. Les comtes recevaient des cadeaux lors des jugements pour influencer la décision. Charlemagne veut supprimer cette forme qui n'est pas de la corruption pour l'époque. L'idée est de rendre la justice sur terre avec la conformité de la loi divine.

                C) L'institution des missi dominici

Les missi sont tous des grands, très prudents et très sages, des archevêques, des évêques, ils sont choisis pour leur fidélité. Ils sont toujours envoyés par deux (un clerc et un laïc). Le clerc a supériorité sur le laïc. Leur premier rôle est de rendre une justice droite et doivent contrôler les administrateurs locaux, ils peuvent tenir un tribunal avec le comte et c'est eux qui indiquent ce qu'il doit être modifié. Les missi peuvent avoir un rôle de cour d'appel. Ils peuvent recevoir des serments de fidélité.

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