Les changements institutionnels à l’époque mérovingienne

Section II : Les changements institutionnels à l’époque mérovingienne

Clovis et ses successeurs ont dû s’adapter à disparition de l’empire romain, toute cette organisation n’existe plus. Implique d’organiser les institutions laïques et gouverner avec l’aide des ecclésiastiques.

A) Evolution des institutions laïques

Pour gouverner royaume, il faut prendre des décisions, le gvrnmnt centrale prend décisions, administration locale les faits appliquer

1) Le gouvernement central

C’est dans le gouvernement central que l’on va trouver l’Honor le plus recherché, le gouvernement central est composé du Palais et de ceux qui agissent dans le palais.

a) Le palais

Palais = centre du gouvernement, le titre officielle est le PALACIUM, il est itinérant. Les 4 frères ont choisis une capitale, mais palais mérovingien se déplace, il faut attendre gouvernance de Charlemagne pour que palais soit fixe. Mérovingiens doivent de déplacer sans cesse.

Dans Palais il y a la truste royale= ceux qui ont sa confiance. La truste profite de la confiance du roi. Antrustion = il profite de la confiance du roi, ces familiers entourent le roi par serment de fidélité par Leudesamium adapté aux besoins du palais. Roi se déplace d’un domaine à l’autre, le palais le suit ainsi que tous les antrustions, de même que le trésor royal. Empereurs romains avaient eux-mêmes pris cette habitude. Mérovingiens gouvernent malgré l’itinérance.

b) Les agents du palais

Ces agents conseillent le roi et son titulaire d’une charge prestigieuse, chacun de ses agents a un honor qui les distingue, le plus imp = MAJOR DOMUS = « le premier dans la maison », on l’appelle plus couramment le « maire » du palais :

- il contrôle tous les familiers de la truste

- il veille à toutes les décisions du roi

- il concevait la stratégie militaire

Maire du palais = le plus puissant après les rois. Il s’est négocié avec le roi. Au VIIIème siècle, maire du palais devient si puissant qu’il va supplanter le roi. Pépin le Bref au VIIIème siècle est maire du palais quand il met fin au règne mérovingien.

En dessous du maire = compte du palais, il préside le tribunal royale. Délégation de sa justice. Enfin, ces fonctions vont servir aussi au royaume tout entier, après 511 il faut gouverner tout un Regnum franco rum.

Ex : Celui que l’on appelle le comte de l’écurie, ou Comes Stabuli = normalement en charge des chevaux, après 511 devient le connétable = le chef des armées.

Ex : Le Siniskalk a pour rôle de gérer approvisionnement de la maison, il va plus tard s’occuper de l’économie du royaume, son titre originelle est un titre franc. Le palais mérovingien est un lieu de pouvoir qui permet de comprendre que royauté franc est aussi bien germanique que romaine. Ces agents décident, le roi supervise

2) Administration locale : le comte et ses auxiliaires

a) Le comte, premier agent de l’administration royale

Le comte en latin Comes = compagnon, des compagnons du roi. Les comtes vont former dynasties. Mais à l’origine des fidèles.

Le comte à la tête d’un Pagus qui signifie le pays : équivalent de la cité romaine

Le comte placé à tête du Pagus, les comtes choisis par le roi. Avec le temps le roi choisi non plus seulement des francs mais aussi des gallos romains, le choix du roi est révocable. Il peut destituer un compte et le remplacer. Service de l’ancienne gaulle romaine pour les impôts, chancellerie pour révocations des actes. Pagus peut être très étendus, comte profite du soutien de ses assesseurs, que l’on appelle soit des centeniers soit des viguiers

Centeniers gèrent au profit du comte

Nord du royaume = centeniers

Sud = viguiers

But = faire régner paix du roi

S’assure que pop vivent en paix et on pouvoir de police, chargé de collecte des impôts. Tous sujets du roi mérovingien. Comte = pas d’autorité sur Eglise, immunité. Ces Eglises perdent le privilège qui existé au temps de Rome. Eglise ne subit pas justice du comte

b) Justice du comte

Comte = Judex publicus

C’est lui dans le Pagus = rend justice au nom du roi, il exerce cette justice au nom du tribunal. Le comte est seule juge, il est seule à rendre les sentences, la composition de ce malus est typiquement germanique.

Comte pour rendre justice fait venir hommes libres (notables et riches gallo romains) hommes libres assemblés pour être témoin de la justice du comte. Session judiciaire veut que les comtes jugent, il a besoin d’opinion, doit prendre conseil. Les conseillers sont appelés des RACHIMBOURGS ou les appelle aussi des BONI VERI. Il faut dire le droit applicable. Rachimbourgs = choisis en fonction de leur âge et connaissance juridique, ils doivent qualifier le fait en se rattachant à coutume applicable.

Comte doit rendre ensuite la sentence. Ne concerne pas les gens d’Église mais tous les autres dans le pagus. Compétent dans affaires civiles mais aussi pénale. Causes les plus graves remontent au tribunal royale : trahison, lèse-majesté, désertion. N’existe pas de degré d’appel. N’existe pas de hiérarchie judiciaire.

Cas de déni de justice, si comte refuse de rendre justice, au profit d’une des parties ou au détriment de l’autre alors il est possible de se rendre au tribunal royale. Procédure du malus comtal = procédure germanique, dans le malus, la procédure est accusatoire. Le procès ne s’ouvre que s’il y a un accusateur.

Le roi ne peut pas se substituer à la justice, les romains avaient fait une épreuve romaine : écrit, témoignage. La charge de la preuve repose sur défendeur ou accusé. Pas de présomption d’innocence. Accusé pour se disculper en appel au serment, serment purgatoire : l’accusé jure qu’il n’a rien fait. Ce serment purgatoire a plus de force s’il effectué a plusieurs. Viennent alors les Co-jureurs, ils viennent jurés avec l’accusé pour dire qu’il est innocent. Si serment purgatoire il faut faire jaillir vérité d’une autre manière. Si

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