Le role du chancelier en angleterre a l'Epoque moderne (1453 - 1789)

DISSERTATION

LE RÔLE DU CHANCELIER EN ANGLETERRE À L’ÉPOQUE MODERNE (1453 – 1789)

Introduction

Le Chancelier était une des figures plus importantes de l’Angleterre avant l’union des deux juridictions, « l’Equity » et la « Common Law ». Son rôle initial consistait à diriger la Cour de Chancellerie en agissant comme gardien de la conscience du roi et du sceau royal. Pendant l’époque moderne la justice s’est développée notamment sur la distinction des Cours de Droit Commun et la Cour de la Chancellerie, lesquelles ont été constamment en lutte pour l’étendu de ses pouvoirs.

Pendant plus de trois siècles, le Chancelier est devenu un homme qui concentrait beaucoup de pouvoir. Comme représentant de l’Équité, il pouvait intervenir, au nom de la loi morale, dans le jugement des affaires ou pour arrêter l’exécution des décisions des cours de droit commun.

Donc, ce qui est plus remarquable du rôle du Chancelier sont les caractéristiques de son procédé de décision et son augmentation des pouvoirs, lesquelles ont transformé la justice anglaise, toujours sous le gouvernement du roi. Par conséquent, il est nécessaire d’analyser (I) La consolidation du pouvoir du Chancelier et (II) Les conséquences du développement du rôle du Chancelier dans la justice.

I. La consolidation du pouvoir du Chancelier

Pour comprendre l’importance du rôle du Chancelier il faut se remonter aux origines, mais spécialement au quinzième siècle. Au début le Chancelier, qui était toujours un membre du clergé, agissait au nom du roi, puis, à partir de 1474 sous sa propre autorité, ce qui amena à la création de la Cour de la Chancellerie. Lorsque le plaignant ne pouvait saisir les Cours Royales, ou lorsque ces cours ne pouvaient accorder la solution adéquate sollicitée par le plaideur, le Chancelier pouvait demander au roi d'intervenir au nom de la loi morale. Le roi Édouard IV, de plus en plus occupé par la guerre des deux Roses principalement, a décidé de déléguer son pouvoir à son Chancelier. C’est dans ce moment que le Chancelier a commencé à constituer un ensemble de précédent propre à l’équité. Avec le temps, l’équité est devenu une juridiction différente dont la principale finalité consister à compléter le Droit commun et adoucir ses rigueurs s’il était nécessaire, et elle a été confié aux gens de loi

A. Les raisons de l’étendu du pouvoir du Chancelier

Le contexte historique a été l’élément clef qui a déclenché l’augmentation du pouvoir du Chancelier. En premier lieu, ses origines se doivent aux limites que le système du Common Law établissait au roi, car il n’arrivait pas à contrôler l’inspection des chartes, lettres et autres actes publics de la couronne. Mais d’autre côté, c’étaient les guerres qui empêchaient le roi d’exercer le contrôle, donc le résultat a été la délégation des pouvoirs au Chancelier.

Il faut remarquer que, même si la Cour de Chancellerie avait pour but de compléter le Droit Commun, elle s’est placée plusieurs fois au dessus de la Cour de Droit Commun et s’est permis de faire la loi sans que cette dernière ait eu le pouvoir de l’arrêter, enfermés dans le strict respect des procédures. C’était donc le roi lui même qui permettait le procédé correcteur et plutôt arbitraire sous l’interprétation des lois morales du Chancelier, de sorte qu’il était le responsable de l’étendu du pouvoir du Chancelier.

Par conséquent, avec le temps la Cour de Chancellerie s’érigeait comme la prioritaire. En effet, d’après quelques problèmes entre cette Cour et les Cours de Droit commun, le roi Jacques I est intervenu pour décréter finalement que les décisions de la Cour de l’équité étaient prioritaires.

B. La compétence juridictionnelle et les fonctions du Chancelier

Il faut continuer avec une analyse de la compétence et les fonctions du Chancelier. Quelles actions pouvait-il faire et quels limites avait-il

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