L'héritage romain

CHAPITRE 2 : L’héritage romain

Les romains sont un peuple de juristes, ils vont écrire des textes : une littérature juridique.

Les différentes définitions juridiques que nous avons aujourd’hui tirent leurs origines de l’ouverture du droit romain sur les autres cultures.

Le droit romain n’était pas fixe, il n’a jamais cessé d’être modifier, influencé par les territoires conquis, ils se sont inspirer des régimes de leur époque.

Le droit romain est basé sur le droit grec.

La Grèce a été annexée par Rome en 129 avant Jésus Christ, c’est le départ d’un véritable changement du droit romain.

Les Romains vont recevoir en même temps la pensée d’Aristote, de Platon (stoïcisme) lors de cette annexion de la Grèce et les romains vont tout mélanger.

Il existe trois grandes périodes du droit romain.

Section 1 : l’invention du droit ?

Paragraphe 1 : l’Ancien droit romain

•        Un droit contrôlé par les patres

L’Ancien droit romain est le droit qui existait avant les guerres de conquête.

A l’époque, au début de Rome, le romain était un homme très simple, très archaïque, un agriculteur.

Le droit apparaît quand on a un besoin. A l’origine donc de l’empire romain, le droit est extrêmement peu développé tout simplement parce qu’on en a pas besoin.

Qui dit droit archaïque dit droit influencé par les dieux. Le Ius (droit) a longtemps eu du mal à se différencier du fas (droit religieux).

Ce droit est donc par le fordalisme : gestes, formule divines à respecter scrupuleusement.

C’est un droit qui est contrôlé par les pontifes et par les patres, à la base par les sénateurs et par les droits. Le droit est un secret préservé par la caste : on ne sait même pas comment on va être jugé. C’est ici que se pose le problème de la garantie judiciaire des citoyens car si l’on fait partis de la Plèbe, on ne connaît pas le droit qu’on nous applique.

2) La révolution de la loi des XII tables

C’est un faible corps de loi qui est composé de 100 textes brefs liés à la « loi du Talion ». Elle a vocation à préserver un certain équilibre. Elle a subi une influence grecque.

Il y a une différence entre la liberté des anciens et des modernes. La libertas romaine est légèrement plus complexe car elle a introduit l’idée de protection contre l’arbitraire. La liberté pour un romain est garantie par le droit.

Avec la loi de XII tables qui est accessible à tous, le consul cesse d’être celui qui dit le droit, il devient l’auxiliaire de la loi, l’exécutant de la loi et rien d’autre.

B) Le droit classique romain

Le droit classique romain est à son apogée de 150 avant Jésus Christ jusqu’en 284 après Jésus Christ.

La république romaine présentée par Polybe est dominée par l’aristocratie. Puis avec l’arrivée de l’empire c’est la monarchie qui va prendre le relais.

Rome s’étend sur tous le bassin Méditerranée, les petits propriétaires, les commerçants (classe moyenne) vont s’effondrer par la mondialisation.

Il va y avoir d’un côté des familles très riche (les Julys, les Claudias) et de l’autre une masse énorme de personne pauvre. Les riches offraient des jeux et du pain en échange des votes de cette population pauvre.

Le romain vit désormais avec des peuples provenant des territoires conquis, il va devoir développer le préteur pérégrin (magistrature du droit des gens (ius gentium) qui sert de droit entre les étrangers et les romains sur le territoire romain).

Les échanges vont se multiplier et cette situation va provoquer une transformation du droit romain : il va devenir plus souple. Cette souplesse va être inscrit dans l’édit du préteur (c’est un programme des actions judiciaires qui seront permises durant l’année).

« pas d’action pas de droit » en ce sens, si vous n’avez pas l’action correspondant à ce que vous voulez faire dans l’édit du préteur, vous ne pouvez pas le faire.

Ex : si on vous vole, mais que dans l’édit du préteur le vol n’est pas interdit alors on ne peut rien faire pour vous.

Les édits du préteur récupèrent les textes des précédant édits.

Le jurisconsulte apparaît à cette période, sa mission première est d’effectuer des consultations (guide), mais pour gagner de l’argent, il va commencer à écrire des traités : naissance de l’écriture juridique romaine.

Il va influencer les magistrats et les juges. Progressivement, le jurisconsulte va devenir officiel, l’empereur va leur offrir le label impérial (ius publice respondendi). Leur consultation va avoir une valeur officielle, quand il y a concordance entre le texte du juge et du jurisconsulte, le texte va devenir valeur de loi. Leur approche du droit depuis Cicéron, les jurisconsultes voient le droit comme un art (doctrine cohérente), la jurisprudence est la science du juste et de l’injuste.

Ainsi, les jurisconsultes vont se rapprocher de plus en plus de l’empereur.

La philosophie stoïcienne est présente à Rome par Cicéron, elle expose une morale qui consiste dans l’accomplissement d’action conforme à tendance naturelle qui nous porte vers la conservation de nous-même et à la sociabilité.

L’homme s’élève graduellement, l’amour de sois doit s’élargir en amour pour la famille et ensuite s’élargit en amour pour la patrie et enfin en amour de l’humanité.

Les stoïciens tendent vers la morale.

Les jurisconsultes vont être inspirer par les stoïciens, ils vont faire prévaloir l’idée d’une volonté libre et consciente à la base de tous les contrats. C’est la philosophie stoïcienne qui va donner lieu au principe de « bonne foi » et « d’enrichissement injuste » ou « le respect de la parole donnée ».

Avec cette philosophie stoïcienne, on aboutit à une autre définition du droit, le droit doit avoir pour objectif le bien-être des hommes, il y a 3 grands principes essentiels :

•        L’égalité géométrique : l’apport de chacun à la cité constitue le droit dont on dispose

•        Le respect de la parole donnée :

•        Le culte de la bonne foi : occupe tout l’espace public romain.

Il fallait rendre la procédure romaine la plus simple possible et à partir de la loi Aebutia c’est la procédure formulaire qui va prendre le dessus : c’est le remplacement des formules orales par des formules écrites.

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