L'administration mérovingienne

L'administration merovingienne :

1) L'entourage royal :

Le roi est au palais avec les familiers soit que le roi choisit soit qu'il ne choisit pas. Il y a des fonctions qui se singularisent par exemple le maire du palais qui est en quelque sorte le premier conseiller.

Chancellerie : Instance qui est chargée de rédiger les actes juridiques officiels de la royauté. Beaucoup de clercs en font partis car écrire se transmet par l'église. Le tribunal du palais juge les affaires concernant le roi ou qui concernent indirectement le roi à travers les personnes placés sous sa protection.

2) Les pouvoirs locaux : les comtes et l'église :

A) Les comtes :

Comte : origine romaine : ça désignait l'administrateur d'une circonscription territoriale souvent étendue appelée la civitas (cité) divisé eux même en pagus (pays).

Les comtes sont des personnage de rangs aristocratiques, expérimentés, ils sont passés auparavant par la cour royale. Au nord de la Loire : comtes germaniques : au sud gallo-romains : intégration des élites locales gallo-romaines au système franc. Pouvoirs à la fois civils et militaires. Il peut mobiliser tous les hommes libres. Côté civil, il supervise les impôts. Le comte présidait un tribunal ; le mallus => Tribunal itinérant qui tranchait en première et dernière instance (pas d'appel). Possible de faire un procès au comte si il n'a pas jugé de façon juste mais ce procès ne modifiait pas le jugement.

La compétence des comtes était regné par les immunités : Privilège accordé par le roi d'échapper à la compétence des agents royaux.

B) Les évêques :

C'est un prêtre qui exerce une autorité locale dans l'église au sein d'une circonscription d'origine romaine, appelée diocèse. Plusieurs pouvoirs : ordre ; c'est lui qui recrute les nouveaux prêtres, discipline sur le clergé et un pouvoir de juridiction spirituelle. Il était élu par le clerc et par le peuple du diocèse : "clero et populum". Pouvoir de juridiction.

C) Les moines :

Monarchistes :VII ème siècle. Saint Benoît. Les moines sont une communauté en retrait du monde, il y a des règles. Les communautés religieuses ont eu beaucoup d'impact :ils ont évangélisé les campagnes. Copistes : Ils recopiaient des œuvres littéraires.

3) Les sources du droit :

Il y avait un pluralisme juridique, plusieurs droit sur le territoire jusqu'en 1804 (code civil). Il y a le droit canonique (église) qui faisait aussi parti du droit applicable.

A) Droit laïque, droit du sang ou droit du sol ? : (et B et C) :

Plusieurs peuples donc plusieurs traditions : deux systèmes juridiques : droit du sang : on se voit appliquer un droit ou un autre en fonction de la culture Opposé au système de territorialité du droit : droit non pas à raison de l'origine mais du territoire où l'on se situe : droit du sol, c'est le système qui a lieu aujourd'hui. Sujet très débattu : préjugé plutôt favorable à la territorialité du droit.

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