Les institutios politiques et administratives

Les institutions politiques et administratives

1ére partie: Les institutions politiques

Chapitre 1: L’Etat

L’origine de l’Etat :

L’Etat est une notion complexe et il existe plusieurs interprétations. Il y a les théoriciens de l’Etat naturel et les théoriciens de l’Etat volontaire.

Les théoriciens de l’Etat de nature pensent que l’Etat est un processus naturel souvent violent et parfois pacifique. Au cours des âges, la société se met en place sous contrôle d’un homme ou d’une oligarchie. L’objectif est d’assurer l’ordre et pour administrer la population. La construction de l’Etat est longue, fragile et lente. Un nouvelle Etat peut naître en quelque jour par la conquête, par la violence. Les marxistes se rattachent à cette théorie, ils pensent que l’Etat est naît des antagonistes économique et social. Pour eux l’Etat est un organe de domination d’une classe sur l’autre. Dans l’Etat naturel l’Etat vient d’une succession d’Etat d’un fait fondateur mais il n’y a pas d’engagement juridique.

Le second groupe de théoricien pensent que la création de l’Etat est volontaire. En effet, ils pensent que l’Etat est issu d’un processus juridique. Parmi ce groupe les doctrines sont diverses et variées. Hobbes (1588-1679) explique dans son livre «Le Léviathan » publié en 1651 qu’à l’origine les hommes vivaient dans une société pas organisée c.à.d. à l’Etat de nature. Hobbes explique que dans cette société, la loi du plus fort règne. Hobbes a une vision pessimiste des hommes « l’homme est mauvais, l’homme est un loup pour l’homme » pour lui le fond de la nature humaine est l’égoïsme et tjrs selon lui les hommes ont tendance à se nuire, l’homme est source de danger. L’Etat de nature pour l’homme est un état de guerre permanente où on se fait justice soit même. Hobbes propose de préserver l’homme et dit «il convient de confier le pouvoir à une autorité pour assurer l’ordre dans la société ». Le moyen proposé par Hobbes est un contrat entre les hommes. Les hommes libre dans un Etat de nature abandonnent leur liberté et remettent leur protection à une autorité, un prince. En revanche le prince ne prend pas parti dans le contrat donc il peut utiliser son pouvoir comme il le veut et l’exerce sans contrainte. Les hommes ont abandonnés leur libertés pour la donner à un prince qui n’est pas limiter dans sa liberté d’utilisé son pouvoir. Le risque est de confier sa liberté à une personne mauvaise.

 John Locke (1638-1704) philosophie britannique vient corriger les théories de Hobbes dans son ouvrage «Le gouvernement civil ».Locke ne partage pas la vision de Hobbes sur l’Etat de nature, il considère « l’homme comme un être raisonnable, libre qui inspire un mieux-être » les hommes sont obliger de renoncer à certaines libertés, par contrat les hommes confient le pouvoir à l’Etat qui à une mission envers les hommes qui est assurer l’épanouissement, et le respect des droits des citoyens. Locke affirme la limitation des pouvoirs politique, l’Etat doit respecter les droits individuel, naturel, antérieur et supérieur à l’Etat, ces obligations limitent le pouvoir de l’Etat. Le contrat chez Locke se fait entre tous les hommes et le monarque. Si le monarque ne respecte pas le contrat, les hommes peuvent ne plus lui obéir.

Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) pense que l’Etat de nature est un Etat bien heureux. Cette vision est idyllique. « Je vois l’homme se rassasiant sous un chêne, se désaltérant dans le premier ruisseau, trouvant son lit au pied du même arbre qui lui fournit ses repas ». Pour lui « l’homme naît bon mais la société tend à le corrompre ». Dans «Le contrat social » Rousseau dit «  c’est pour vivre plus libre, plus heureux que les hommes ont conclut un pacte par lequel ils s’engagent à se conformer à la volonté générale ». En échange les hommes participent à la volonté générale mais tout homme peut participer à l’élaboration de la loi.

Tout ces raisonnement ne sont que des hypothèses car aucun Etat n’a jamais était crée grâce à un pacte car on a jamais pu en retrouver les traces.

Les éléments constitutifs de l’Etat :

Tout d’abord, l’Etat est une personne juridique mais aussi une personne morale. Mais ce n’est pas une personne physique qui est les gouvernants et les gouvernés. L’Etat est une personne morale car elle a une vie politique propre et donc elle peut avoir un patrimoine, un budget, peut vendre un bien, peut plaider en justice par l’intermédiaire de personne physique qui agissent en son nom. La personnalité juridique n’est pas assez suffisante car il y a un grand nombre de collectivité comme les collectivités locales comme les communes, les régions, les départements qui ont-elles eux aussi la personnalité morale

Ensuite, l’Etat est souverain. En effet, il a la particularité par rapport aux autres personne physiques c.à.d. à une autorité suprême, sa volonté prédomine sur toutes les volontés individuelles. Cette supériorité se manifeste par le fait que l’Etat est le seul à pouvoir fixer des règles de droit et il est le seul à pouvoir punir ceux qui ont transgressé les lois. « L’Etat a l’usage de la violence légitime » Weber, il peut utiliser la violence pour contraindre les individus à respecter le droit et l’ordre. Le pouvoir souverain doit s’exercer sur un territoire, une population, un appareil gouvernemental.

Le territoire : Un Etat sans territoire n’existe pas, ce territoire peut être petit voire minuscule (micro état), discontinu comme la France et ses DOM-TOM. Le territoire permet de délimiter dans l’espace le pouvoir de l’Etat. Les limites du territoire sont les frontières. Les frontières sont encore aujourd’hui la source de nombreux conflits dans le monde surtout en Afrique. L’Etat est souverain sur son territoire.

La population : La population doit être unie, avoir des caractéristiques commune comme la langue, la race, la religion mais ces caractéristiques sont pas assez suffisantes pour permet d’identifier une population d’un Etat. En Afrique, une même ethnie peut être séparée dans plusieurs Etats. Le monolinguisme n’est pas suffisant pour expliquer l’unité d’une société. Ex : la Belgique, Inde. Le culte religieux ne suffit pas lui aussi à expliquer l’unité d’une population. C’est la Facteur NATION  qui permet la cohésion de la population, la notion de nation implique « un vouloir vivre ensemble » Renan. La notion de nation relève plus de l’esprit que de la chair. Cependant un

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