Splendeur Et Misère Du Pouvoir législatif De La Convention à L'empire

Splendeur et misère du pouvoir législatif de la convention à l’empire

« En fait de gouvernement, et plus généralement en fait du constitution politique, unité toute seule est despotisme, division toute seule est anarchie, division avec unité donne la granite sociale dans laquelle toute liberté n’est que précaire» l’unité selon Sièyes c’est la spécialisation et elle menait au despotisme de l’autorité législative. La division c’était une balance des pouvoirs qui conduisait à l’anarchie car elle faisait naitre des conflits entre les autorité législatives.

D’abord quelque définition contextuelle, il nous est est demandé ici de traité la splendeur et misère du pouvoir législatif de la convention à l’empire.

Convention : Le régime républicain de 1792 à 1795 qui est dominé par la convention jusqu’en juin 1793 ou elle sera remplacé par la Terreur. La convention maitrise en permanence la composition du pouvoir exécutif qui est responsable devant elle sans qu ‘elle soit susceptible d’être dissoute. Elle est l’exemple type d’un régime d’Assemblées. On le nome aussi régime conventionnel.

Empire : Il débute le 2 décembre 1804, Napoléon se fait couronner empereur, mais s'il choisit ce titre, c'est par désir d'éviter celui de roi, après dix années de révolution, plutôt que par référence à l'expansion territoriale de Rome ou de Charlemagne. Son objectif est alors de rétablir la monarchie héréditaire à son profit et non de poursuivre une guerre de conquête qui semble terminée depuis que la France a atteint ses frontières naturelles et consolidé son influence en Italie du Nord et en Allemagne. C'est après Austerlitz et Trafalgar que naît la théorie du grand empire. Talleyrand avait prévenu les Anglais en 1802 : « Le premier coup de canon peut créer subitement l'empire gaulois [...]. Le Premier consul a trente-trois ans et il n'a encore détruit que des États de second ordre. Qui sait ce qu'il lui faudrait de temps, s'il y était forcé, pour changer de nouveau la face de l'Europe et ressusciter l'empire d'Occident ? »

La C° de 1791 établissait un régime ou la prédominance était assurée aux classes bourgeoises. La convention prétendait elle réalisé la démocratie. Cette prétention résulte de son origine même, l assemblée française est leu au suffrage universel. En 1791 on a supprimé la distinction entre citoyens actifs et passifs. Seul une distinction par l’âge est maintenue c’est a dire avoir 21, les conditions d’argent sont supprimées.

Le 21 septembre 1792 la convention décrète l’abolition de la royauté et proclame la république 4 jours plus tard. La première république est proclamée tout comme l’ouverture d’un calendrier républicain. La Convention rédige une constitution qui sera soumise au peuple. Le premier projet Girondin fut jugé trop modéré, la convention le refuse et crée un comité de salut public qui devra préparer un nouveau projet. Le 10 juin Hérault de Séchelles présente son projet à la convention qui deviendra la constitution montagnarde du 24 juin 1793. Comme celle de 1791 elle est précédée d’un déclaration des droits. La Constitution montagnarde n'en reste pas moins inspirée de la Convention qu'elle perpétue, puisqu'elle instaure un régime d'assemblée. Approuvée par référendum dans des circonstances originales (5 millions d'abstentionnistes sur 7 millions d'électeurs en raison de la publicité du vote), sa mise en œuvre a été ajournée jusqu'à la paix, pour se voir finalement remplacée par un autre projet, après la chute de Robespierre et les insurrections de germinal et de prairial. Il ne sera pas traité ici du Comité de salut public mis en place le 6 avril 1793 car ne il traite pas des rapports entre législatif et exécutif mais entre le pouvoir exécutif et le peuple. Malgré sa non-application, ou peut-être précisément à cause de cela, la Constitution de 1793 jouit d'un grand prestige parmi les révolutionnaires ainsi que les forces politiques de gauche, on attendait l’utiliser pour éviter aussi bien le retour de Robespierre et celui des monarchistes. On a décider que la c° serait applicable q’pers le vote de lois organiques on en confia la charge à une commission qui en réalité réalisa un nouveau projet la Constitution du 22 aout 1795. La constitution de 1795 fut appliqué 4 ans, le directoire manifestait sont mécontentement par des coups d’état appuyer par l’armé. Celui du 18 Brumaire en VIII sera différent, car le général à ça tête ne défend pas le directoire mais lui même. Le régime du Consulat provisoire (11 novembre au 13 décembre 1799) est une commission composé de membres de deux conseils ou prévalait l’influence de Sièyes. Cette constitution accepté par le peuple devient constitution du 22 frimaire an VIII. Elle sera part la suite modifée par des sénatus consultes de l’an X pour adapté le nouveau régime au droit que s’est arogé le 1er Consul qui devient seul metre. Une dernière modification sera opérer celle de l’an XII qui consacrera constitutionnellement l’empire.

Dans cette période d’instabilités constitutionnelle il est assez usuel qu’un régime politique se construise en rection du régime antérieur. Il sera question dans ce commentaire de savoir quel a été l’impact des changements de régime sur le pouvoir législatif ?

Il sera dans un premier temps developer la prédominance du pouvoir législatif (I) mis en place depuis comme une volonté de turpitude avec l’ancien régime, ce monopole législatif sera par la suite confronté à des problèmes institutionnels et optique qui marqueront le début de son déclin jusque a ça quasi disparition sous l’empire (II)

Rupture avec l’ancien Régime, la Convention ou la suprématie du pouvoir législatif.

Le roi ayant été déchu des ses pouvoir au soir de la journée des tuileries une nouvelle assemblées appelée convention nationale va être élu afin d’élaboré une première constitution qui renforcera le pouvoir du législatif en réaction à la monarchie (A) cette première constitution de 1793 sera inappliqué et remplacé par la constitution de 1795 qui donnera un poids considérable au pouvoir législatif (B)

La c° de 1793 comme base du changement

La C° de 1793 est un prémisse au développement du pouvoir législatif qui ne passe pas par de nouvelles attributions mais une restriction du pouvoir exécutif (a) mais reste modéré et soumis à certaines limites (b)

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