Les Droits Orientaux : Des Droits révélés Et Casuistiques

Titre I : L’Antiquité (3000 av. JC – 565 ap. JC) : de la loi des dieux à la loi des hommes

Chapitre 1 : Les droits orientaux : des droits révélés et casuistiques

Les sources sont extrêmement nombreuses, beaucoup de textes législatifs, beaucoup de lettres officielles. L’historien du droit s’appuie sur l’écrit.

Avec ces sources, l’historien du droit est confronté à un problème, il n’y a pas de systématisation, ce sont des droits très casuistiques. Dans ces droits il n’y a pas de traité dogmatique (sanction, responsabilité, peine…) exposant les principes généraux de ces anciens droits.

Le nom de code est sujet à caution, c’est une configuration énumération. Par exemple, à Babylone les règles de ces recueils s’appelaient le jugement de droit. Même chose chez les hébreux, on utilisait le mot « Torah » pout signifier la direction, l’enseignement, le sens de guider.

Section 1 : L’Egypte

§1 : Evolution générale

On peut dire qu’elle se découpe en trois grandes périodes au cours desquelles on essaye d’unifier le territoire :

- L’Ancien empire de 3000 à 2300 av. JC, c’est la première unification politique sous la conduite du premier pharaon Ménès et c’est une période qui va s’achever dans une certaine décadence féodale (l’éparpillement du pouvoir). La création de deux capitales : Memphis et Thèbes.

- Le Moyen empire que l’on appelle aussi le moyen empire thébain. Capitale fixée à Thèbes, il s’étend de 2100 à 1600 avant notre ère. Il est marqué par une invasion Hyksos vers -1650. Les Hyksos sont des aryens venus du Russie, de la Mongolie. Beaucoup de ces peuples vont s’installer en Asie mineure et ils vont durcir les règles du droit.

- Le Nouvel empire thébain, il s’étend de -1600 à -1100 avant JC environ. Il est marqué par l’extension territoriale de l’Egypte mais aussi une période de morcellement du pouvoir politique.

Ces différentes dominations font que l’Egypte est un carrefour de peuples, de civilisations et donc un carrefour de droit. Au 7ème siècle avant JC, l’Egypte est conquise pas l’Assyrie (Turquie actuelle) et en -332 l’Egypte est conquise par Alexandre. En 30 avant JC, l’Egypte est annexée par l’empire romain : bataille d’Actium.

Trois facteurs expliquent la réussite cette civilisation :

- C’est un pays très fertile

- une organisation sociopolitique très forte

- C’est une religion collective en étroite relation avec le pouvoir

§ 2 : Eléments juridiques et institutionnels

Les égyptiens nous ont laissé bons nombres d’instructions, des maximes de sagesse, ce sont des recueils qui contiennent des éléments de théories juridiques qui tendent à assurer le respect des personnes et le respect de leurs biens. On se réfère constamment à Maat, déesse de la justice et de la vérité, c’est aussi un ordre parfait que l’on doit s’efforcer d’atteindre. Le rôle du pharaon c’est de réaliser sur terre cet idéal complexe, de justice, d’équilibre, d’ordre. Le pharaon conserve un caractère divin et fait aussi l’objet d’un culte.

A) Caractéristiques générales

Le premier système juridique développé dès l’ancien empire aussi bien au niveau du droit public que du droit privé.

1) Le droit public

Au niveau du droit public, tout pouvoir appartient au pharaon mais ce pharaon gouverne aussi par l’intermédiaire de ces fonctionnaire, par ex : l’administration est divisée en plusieurs départements et les chefs de ces départements forment une sorte de « conseil des ministres ».

Ce conseil des ministres est présidé par le chancelier appelé le Vizir. Ce Vizir jour un rôle de 1er plan surtout dans la période de centralisation du pouvoir en revanche son rôle s’efface dans une période de rivalités internes. Il a même existé parfois 2 vizirs, un pour la basse Egypte et un pour la haute Egypte.

Les fonctionnaires sont groupés en département, ex ; l’enregistrement des cartes royaux, finances, culte, domaine, intendance militaire. Chaque département possède des bureaux dans les 42 provinces, qui sont appelées des nomes. Ces fonctionnaires sont rémunérés par le pouvoir centrale, ils peuvent grimper dans leur carrière en suivant une filière administrative.

Les tribunaux sont organisés par le roi, on a à faire à une procédure écrite, et on note l’existence d’un greffe qui doit conserver les actes judiciaires, également les registres d’état civil auprès de chaque tribunal.

La principale source du droit c’est la loi, elle est promulguée par le pharaon qui doit suivre l’avis d’un conseil de législation.

2) Le droit privé

Un droit très individualiste. Tous les habitants sont égaux en droit, il n’y a pas de noblesse privilégiée ni d’esclave privé mais l’état peut utiliser des prisonniers de guerre. Ces esclaves n’ont pas étaient considérés comme une chose.

La cellule de base c’est la famille au sens restreint (père, mère et enfants mineurs). Le mari et la femme sont placés sur un pied d’égalité, il n’y a pas semble t-il d’autorité maritale. Cela signifie que les femmes mariées peuvent disposer de leur patrimoine propre. Les enfants sont égaux à l’intérieur de la famille, pas de droit d’ainés, pas de privilège de masculinité. Le mariage est monogamique sauf pour le roi.

Au niveau du droit de propriété on relève une grande mobilité des biens, les biens meubles comme les biens immeubles.

Un droit des contrats très développé, on a conservé des actes de vente, location, de donation.

Le droit pénal, à l’origine, semble moins rigoureux qu’ailleurs mais il sera de plus en plus sévère au fil des siècles.

B) Les transformations du droit

Le clergé prend de plus en plus de place. Ce clergé réclame de plus en plus de place et prend une place croissante dans l’administration de la justice. Le droit privé va évoluer aussi. Par exemple on constate le renforcement de la puissance paternelle

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