La théorie gaullienne

La théorie gaullienne est exposée dans trois textes : les discours de Bayeux et d'Epinal des 16 juin et 29 septembre 1946, la déclaration à la presse du 27 août 1946. Ces trois documents se complètent et livrent à l'analyste un schéma idéal de la constitution de la France, cohérent au plan des idées mais inadapté au plan des faits.

1. Le général de Gaulle amorce son raisonnement à partir d'un mot : "Etat". Il affirme curieusement à Bayeux que la Résistance, amorcée le 18 juin 1940, a eu pour objet de transporter la « souveraineté réelle » de l'Etat du « côté de la guerre, de la liberté et de la victoire », alors qu'en fait c'était la République, de sauvegarder l'Etat dans « ses droits, sa dignité, son autorité » alors que c'était en vérité la Franco.

L'œuvre de rénovation a été réalisée en dehors du cadre constitutionnel de 1875, car celui-ci n'a pas « répondu aux nécessités nationales », par une élite qui a réussi grâce à l'assentiment de « la masse française », seule force réelle pouvant permettre le succès. « Tant il est vrai que les pouvoirs publics ne valent en fait et en droit, que s'ils reposent sur l'adhésion confiante des citoyens ». Le salut de l'Etat passe donc par l'établissement d'institutions démocratiques.

Celles-ci doivent tenir compte de la spécificité française. Or « la rivalité des partis revêt chez nous un caractère fondamental ». Elle tient à de multiples causes. Le tempérament national », ce que le Général appelle « la propension gauloise aux divisions et aux querelles », l'explique en partie.

Les « péripéties de l'histoire » — au cours d'une période qui ne dépasse pas deux fois la vie d'un homme la France fut envahie sept fois et a pratiqué treize régimes — voient leurs effets aggravés par les « ébranlements du présent ». Derrière les « idéologies opposées », qui passionnent les débats de la vie politique intérieure, se cache la confrontation de grandes puissances.

La diversité des opinions s'exprime par le suffrage, « essence même de la démocratie ». Il est dès lors normal que chaque tendance essaie d'orienter « l'action publique et la législation », mais dans cette lutte trop souvent les « intérêts supé rieurs du pays s'estompent ». Il paraît donc essentiel au général de Gaulle de faire apparaître au-dessus des « contingences politiques » un arbitre national. Ce dernier impose « la continuité au mi lieu des combinaisons », il incarne l'unité au-delà des inévitables, mais souhaitables, oppositions partisanes.

Comment dès lors concevoir cet arbitrage ?

Il suppose d'abord une réelle séparation des pouvoirs.

Le vote des lois et du budget appartient à un Parlement équilibré dans sa composition. La chambre basse est l'émanation des grands courants politiques nationaux avec leurs impulsions et leurs faiblesses. Elle est donc corrigée dans ses  éventuels  emportements  par une deuxième Chambre qui représente « les tendances et les droits » de la vie locale car « ce n'est pas sur la base unique de nos divisions que l'on peut bâtir et faire fonctionner l'Etat ».

La deuxième Chambre est élue et composée d'une manière différente pour « que se fasse en tendre la voix des grandes activités du pays ». Le Parlement est, par ailleurs, limité dans ses attributions. Il perd l'initiative des dépenses qui, en raison de la concurrence des partis, risque d'empêcher la construction de tout « édifice budgétaire ». Il contrôle le Gouvernement sans pouvoir le contraindre dans ses choix.

Celui-ci est indépendant de l'organe investi du pouvoir législatif. Il procède du seul chef de l'Etat. Il est solidaire dans la délibération et dans l'action. Il est collectivement responsable de sa politique devant l'Assemblée nationale, chaque ministre étant également responsable individuellement de ses actes devant le col lège gouvernemental.

L'arbitrage exige en outre l'existence d'une réelle fonction présidentielle. Le président de la République cesse alors d'être l'élu des parlementaires pour être celui des élus à défaut d'être celui du peuple en raison de l'existence des prolongements ultra-marins de la France.

Sa tâche varie avec les circonstances. Elle s'exprime par le conseil en période normale, par l'appel au pays dans « les moments de grave confusion », par « l'action directe » si la Patrie est en péril. Il retrouve deux attributions essentielles du président de la IIIe République, le choix et la nomination du chef du gouvernement qui tiennent compte, dans la pratique, des orientations politiques du Parlement, et l'exercice du pouvoir réglementaire.

2. La cohérence du discours constitutionnel bute ici sur un obstacle de taille. Elle repose sur un postulat : le consensus populaire quant à la personne du chef de l'Etat. Arbitre certes, mais arbitre par moments engagé dans le jeu politique,

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