Institutions de L'union Européene

Union europeene :

Blumann :Droit institutionnel de l’UE.

Problematique l’UE est ce un pays ou une organisation internationale ?

Supranational :toutes les decsions prises par l’UE visant a harmonisé les legislations s’imposent aux etats c’est imperatif,il faut qu’il y’ait un transfert de competences vers une organisation distincte des Etats.De plus les normes europeenes prime sur les normes nationales.De plus L’Ue dispose d’un pouvoir de coercition cad que l’UE peut sanctionner un etat ou une entreprise si necessaire.

Intergouvernemental :c’est quand il y’a des institutions intergouvernementales c’est a dire a l’interieur de l’etat (ex conseil des ministres)

Federalisme :il faut une constitution.

Confederalisme :il faut un traité,les etats sont souverains,toutes les decisions sont prises a l’unanimité or dans l’UE sont prisea l’unanimité mais aussi a la majorité.

Difference entre International/Supranational.L’Ue  comporte 28 etats est a la fois supranationale e intergouvernementale l’objectif est economique agit grace a la CJUE a u Luxembourg .Mais une autre institution existe dans l’europe,Le Conseil de l’europe qui comporte  47 etats c’est une organisation intergouvernementale  dont l’objectif est de defendre les droit de l’homme grace a la CEDH a strasbourg.(Voir powerpoint).

La creation de l’europe a ete tres present durant l’entre 2 guerres et notamment a ete proposé en 1926 la creation  des « etats unis d’europe »,la formule a ete reprise par aristide Briand dans un discours qu’on a appelle la « societé des nations » le 5 septembre 1929.Apres la seconde guerre les etats europpeen prennent conscinece de la necessité de prevenir tout conflit sur le continent et souhaitent defendre les valures democratique,le mouvement des federalistes se reactive et Churchill dans sont disours de Zurich en 1946 invite « les ennemis a se reconcilier afin de créer progressivement  des etats unis d’europe » cet appel relance le mouvement et il aboutit a une reunion ,la reunion  du congres de l’europe le 7 mai 1948,a cette occasion 2 conceptio  vont s’affronter la concdption dites « francaise » a l’epoque trs federaliste et la conception britannique plutot confederaliste envisageant seulemtn une cooperation entre les etats.En juillet 1948 le gouvernemetn francais propose la creation d’une assemble parlemetnaire europeene cette initiative n’aboutira que en 1949 a la creation d’une organisation  de cooperation qui est donc inter gouvernementale dans laquelle les etats nations restent premiers,cette organisation s’appelle le Conseil de l’europe.Avec la creation  du Conseil de l’europe on est bien loin des « etats unis d’europe »,cet echec ca emmenner a une approche deifferente de la construction  qui vise a mettre en place des solidarité sectorielle ou fonctionnaliste.

L’UE se trouve entre se supranational et l’intergouvernemental.C’est une organisation hybride (sui generis).

Paragraphe 1 :La creation des communautes eureopeene

A)La CECA :communaute eropeene du charbon et de l’acier

Cette communatué est nee de l’initiative de Schuman qui en mai 1950 dans une declaration ou il propose la creation d’un marché commun de deux produits strategiques ,le charbon et l’acier.Les etats qui adhere a cela en premier lieu(France,Allemagne de l’ouest,pays bas,Italie,Luxembourg,Belgique).Creation,  de l’ancetre du parement europeen.Selon le plan schuman la gestion de ce marché comun doit etre confié a un organe supra national cad un organe composé de membres independant des etats et doté d’un pouvoir de decisio s’imposant eux et a leurs ressortissants dans le traité CECA on appelle cette organe la Haute autorité.Le plan schuman propose des methode de gestion en total ruputre du schema traditionnel de relations entre les etats.

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