Europe sociale

Fiche : Chapitre 9 / L’Europe Social

- Le projet des fondateurs est avant tout économique.

- Au début, visent à harmoniser les dispositifs de protections sociales

- Sommet de Paris en 72 qui relance l’Europe sociale via le dorit communautaire

- Mais il semble que l’Europe préfère se concentrer sur le dev du marché intérieur

- 1992 : Traité de Maastricht ouvre la voie à une nouvelle procédure des règles sociales

- 1997 : Traité d’Amsterdam va confier aux Etats Membres la possibilité de garder la haute main sur la dynamique de leurs systèmes nationaux de protection sociale donc aug de la compétition

- Mise en place d’un dialogue sociale européen lors des entretiens dit de « Val Duchesse »

- Modele social européenne de plus en plus important mais de nombreuses disparités subsistent;

—> Autre lecture de l’article 117 : révèle absence de projet social européen, puisqu’on fait des progrès sociaux conséquence du ḿarché commun.

—> Krugman, Lessons of Massachusetts : La spécialisation encouragée dans l’UE renforce divergences des pays : chaque pays réagit aux évolutions spécifiques du secteur dans lequel il se spécialise : comme – diversifié, + vulnérable aux chocs d’O : PIB pays membres seront de – en – corrélés :

I : L’Europe sociale : diversité et convergence

1. La diversité des modèles sociaux

La typologie classique des Etats providence

* L’assistance : système de protection dans lequel tous les citoyens sont concerné (voir tous en Fr par exemple : couverture universelle) fiancé par l’impôt

* Assurance : système de protection dans lequel uniquement ceux qui ont cotisé sont concerné (= souvent lié au statut de travailleurs)

Donc deux idéal type de l’Etat providence :

- état Bismarckien : repose sur le système d’assurance

- État Beveridge (rapport de 1942) : repose sur la logique d’assistance Principe : Universalité et Uniformité (voir Unité= administration unique)

En Europe, les deux philosophie s’appliquent :

- Dans une logique Bismarckienne : Fr, All…

- Dans une logique Beveridgienne : Angleterre, pays scandinaves

==> on oscille entre assistance et assurance

C.Martin, Etat- Providence et cohésion sociale en Europe (2008)

Etat Providence : un type d’état charge de favoriser un minimum de bien être économique de réguler les tensions sociale et de promouvoir une citoyenneté sociale grâce à une législation et au dév de service collectifs

Etat Providence : introduit par E.Olivier de manière péjoratif; état ne pourrait jamais représenter le coté providence.

Etat Providence : ensemble d’action sociale élargie mis en place par l’état.

—> aujourd’hui, on a plus tendance d’utiliser « l’état sociale »

La typologie de Gostas Esping Andersen, Les trois mondes de l’états providence (1990)

( montre que les Etats européens présentent des caractéristiques fortes)

—> montre que le coeur de l’E-P réside dans la citoyenneté sociale :

- obtention de droit sociaux : permet aux individus de se « démarchandisation »; se détacher du marché pour obtenir des soins

- Stratification sociale : grâce à E-P le statut de l’individu est en concurrence avec sa situation de classe

- Les contributions respectifs de l’état, du marché et de la famille : comment se distribue la citoyenneté sociale ?

Donc GEA se demande jusqu’a quel degré l’état va-t-il sortir l’individu du marché; il va alors construire « un indice de démarchandisation » : plus il est faible, plus l’individu à besoin du marché pour vivre sinon plus fort moins il a besoin du marché

Il va alors construire une typologie des régimes d’Etats providence (= une agence relationnelle )

* Libéral : Les pays anglo-saxons

- logique d’assistance : transferts universelle mais modeste « un filet de sécurité »

Ex : MediCare / MediCaid / ObamaCare

- logique individualiste, de marché

(Australie, Canada, Suisse…)

* Corporatiste : All, Autriche, Fr

- assurance sociale obligatoire pour les travailleurs

- Une forte démarchandisation (rôle historique des syndicats)

- Les droits sont liés à des statuts

- Importance des valeurs familiales

* social démocrate : les pays scandinave et les PB

- logique Beveridgienne : universaliste, très redistributive

- Contre le marché = forte démarchandisation

- Droits sociaux découlent de la citoyenneté.

- Financé par l’impôt (où tx de PO très élevé)

==> Début des années 2000, Strat Européenne promeut un modele inspiré de la « flex-sécurité » danoise;

ET LES PAYS DU SUD DE L’EUROPE (Grece, Portugal, Italie) ?

- extension du modèle continental

- Ou alors une culture complètement à part.

« Un quatrième monde d’Etat Providence » identifié par S.Leibfried mi chemin entre Bismarck et Beveridge mais :

- biais important en faveur

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