Les aménagements du régime en Angleterre

En Angleterre l’on peut observer un régime à la fois divisé et unis. Ce pays a su créer petit à petit un régime parlementaire fondé sur la spécialisation des organes avec au départ un règle simple, celle où le roi ne peut pas perdre le pouvoir de l’exécutif alors il l’exercera à lui seul, néanmoins il y a une irresponsabilité totale d’où un essai de faire naître une responsabilité politique. L’on passera alors à une responsabilité juridique pénale à une responsabilité politique.

Il serait alors juste de définir le régime parlementaire en évoquant le fait, que ce soit un système de collaboration équilibrée, avec une séparation souple des pouvoirs, contrairement au régime présidentiel qui lui détient une séparation strict. Le Gouvernement et le Parlement ont des domaines d’actions communs et réciproques, le Parlement pouvant mettre en jeu la responsabilité politique du Gouvernement et le Gouvernement décider de la dissolution du Parlement, soit de le révoquer. Si le Gouvernement n'est responsable que devant le Parlement alors le régime parlementaire est qualifié de moniste. Comme c’est le cas en Angleterre. Or si le gouvernement est responsable à la fois devant le Chef d’Etat et le Parlement alors le régime parlementaire est dit dualiste.

En minorité le gouvernement et le premier ministre sont concrètement la majorité parlementaire malgré le bipartisme rigide. Quant au cabinet lui aussi est responsable devant l’opposition qui est en quelques sorte institutionnalisé, soit le pouvoir politique va être dissocié des individus qui l’exercent ainsi qu’une servitude aux règles juridiques étatiques. En Angleterre l’on retrouve cette logique de concentration du pouvoir au profit du premier ministre sans vouloir dire qu’il soit absolu, il y aura toujours une sorte d’équilibre et de consensus qui sera mis en place. Néanmoins cet équilibre, en Angleterre sera assuré davantage par l’opposition voir de la majorité parlementaire et non pas à travers le contrôle de constitutionnalité ou bien le « pouvoir juridictionnel ». Donc la question se pose de savoir si l’Angleterre se trouve toujours dans un régime parlementaire ou non ?

Aussi bien convient-il d’examiner dans un premier temps l’aménagement des institutions qui amène aux conditions d’un régime parlementaire traditionnel (I) puis ensuite dans un deuxième temps évoquer le fait que ce régime soit plus ou moins distant du régime parlementaire classique. (II)

I- Un aménagement d’institutions qui amène aux conditions d’un régime parlementaire traditionnel :

Dans un régime parlementaire l’on va trouver à la fois des organes souverains et divisés (A) qui montrent l’existence d’un dispositif de coopération et de pression (II).

A- Des organes souverains et divisés :

En Angleterre l’on va pouvoir trouver dans le régime parlementaire, une spécialisation des organes avec tout d’abord les chambres qui exercent une fonction législative, le cabinet (gouvernement de l’exécutif). Il dispose d’un exécutif bicéphale soit, la reine et le chef du gouvernement, les premiers ministres ainsi que la chambre des communes et chambres des Lords.

La chambre des communes élue au suffrage universel direct et scrutin uninominal. Le speaker fait respecter la procédure lors de débats (prestige considérable), il est neutre et impartial. Chaque session forme un tout (siège 160 jours par an). L’on peut évoquer les Whips (rigidité du système) (Ex : 2003 amendement contre la guerre). La chambre des Lords est aujourd’hui effacée, auparavant elle avait le même pouvoir que la chambre des communes. Souvent cette chambre symbolise l’expertise (évite les vagues électorale) (Ex : 2005 loi sur la réforme constitutionnelle).

Ensuite le cabinet (pièce maîtresse du régime),

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