L'empire Napoléonien

La constitution du 22 frimaire an 8 peut donner l'impression que le régime est démocratique car

-le suffrage universel masculin est restauré. Le titre 1er de la constitution accorde le droit de vote à tous les citoyens âgé de 21 ans qui n'est pas domestique et qui réside depuis 1 ans en France.

-elle a l'apparence de régime représentatif puisse qu'il y a 2 assemblée le Tribunat et le corps législatif. La constitution prévoit en outre l'existence de 2 autres assemblée: le conseil d'état et le Sénat qui est investi du contrôle de constitutionnalité des lois. La séparation des pouvoir est respecté, le législatif est distinct de l'exécutif. L'exécutif est séparé du législatif. Le référendum est prévu par l'article 95 de la Révolution. Le peuple pourra ratifié la constitution.

En réalité, cette autorité constitutionnel est plus autoritaire.

Le suffrage universel: les électeurs n'avaient pas en réalité qu'un pouvoir de désignation des candidat au diverses nomination gouvernementale ou législatif. Les électeurs ont seulement un droit de présentation de candidat et il appartiendra au 1er consul et au sénat de choisir les candidats.

Le régime représentatif: Il y a 2 assemblé: legislatifs le tribunat et le corps législatif ont le pouvoir législatif mais aucune de ces assemblée n'a de représentant de la nation car les députés ne sont pas les élus de la nation. Les membres de ces assemblé sont soient nommées soit coopter soit élu mais par une autre assemblée. Ces assemblé ne sont pas issus du suffrage et sont en outre très affaiblis. Les attributions qui leur restent sont sous la dépendance de l'exécutif.

Bonaparte souhaite la restauration du gouvernement, un seul décide, l''extension des attributions exécutif va être considérable. On va mettre en place un système d'auxiliaire du gouvernement efficace et compétent, le conseil d'état.

...