Etude comparative des différentes constitutions françaises (1791 à 1799)

Nkurunziza Mike

Histoire Politique

Etude comparative des différentes constitutions françaises (1791 à 1799)

L'acte de naissance : 1789
Le 17 juin 1789, un mois après la réunion à Versailles des états généraux, les députés du tiers état se proclament Assemblée nationale. Ils font acte de souveraineté en matière d'impôt et décident d'élaborer une constitution limitant les pouvoirs du roi. La souveraineté réside désormais dans la nation qui l'exerce par l'intermédiaire de représentants qu'elle choisit. Cette conception révolutionnaire va trouver son expression dans les constitutions de 1791 et de 1795.La Constitution de 1791 conférait à l'Assemblée législative, élue pour deux ans au suffrage restreint, une compétence pour voter les lois et l'impôt, fixer les dépenses publiques, ratifier les traités et déclarer la guerre. Elle siégeait de plein droit et ne pouvait être dissoute. Le roi, détenteur du pouvoir exécutif, ne disposait que d'un droit de veto suspensif.
Après la déchéance de Louis XVI, le 10 août 1792, une nouvelle assemblée élue au suffrage universel, dénommée Convention par référence à l'exemple américain, fut chargée d'élaborer une constitution républicaine. La première, votée en 1793, ne fut jamais appliquée.
La Constitution de l'an III (1795) partageait le pouvoir législatif entre deux Chambres élues pour trois ans au suffrage restreint (le Conseil des Cinq-Cents qui avait seul l'initiative des lois et le Conseil des Anciens) face à un exécutif de cinq membres, dénommé le Directoire.
Après quatre années de forte instabilité politique, le coup de grâce fut porté à ce régime le 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) par Bonaparte dont la prise de pouvoir ouvre une longue période d'effacement des assemblées.

Biographie de : Sieyès, Robespierre, Talleyrand.

Emmanuel Joseph Sieyès

Sieyès né le 3 Mai 1748 et mort le 20 Juin 1836, est un fils d’un employé des impôts et maître de poste. Il entra d’abord dans les ordres autant que prêtre en 1774, puis en politique en 1789 en tant que député du Tier Etats aux Etats généraux. Etant un théoricien connu pour son opportunisme, il possèdera de nombreux rôles importants durant le début de la révolution française en 1789 jusqu’à la fin du règne de Napoléon Bonaparte en 1815. Il sera également membre du conseil des cinq-cents où il mettre en place le coup d’Etat de Napoléon Bonaparte du 18 Brumaire. Sieyès aura marqué son temps par son influence sur différent institutions politiques mais également grâce a ses 2 œuvres célèbre « Essais sur les privilèges » et « Qu’est-ce que le Tiers Etat » vendu a plus de 30 000 exemplaires en 1 mois seulement.

Quelle place occupe Sieyès au saint des institutions politiques durant la révolution française jusqu’à la fin du règne de Napoléon Bonaparte en 1815 ?

Pour répondre à cette question nous verrons dans un premier temps quelle influence exerce Sieyès sur les institutions politique durant la révolution française puis dans un second temps nous verrons son influence sur les constitutions de son temps.

1. L’influence de Sieyès sur les institutions politiques durant la rev fra

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