Cour dorga

Section 3 : La codification

Idée de codification mis en œuvre en Europe, plusieurs états et monarchies veulent codifier leur droit, deux ambitions :

* les codes qui seront rédigés devront être exhaustif, ils devront contenir tout le droit : des lois entières. 


* Ces codes veulent présenter un droit nouveau et une différence très nette est faite entre la compilation et la codification, la compilation apparaît comme la simple remise en ordre du droit, tandis que la codification veut fonder un droit nouveau en réalité c’est l’entreprise de codification qui est nouvelle, la matière reprise dans ces codes est ancienne, il faut relever que cette matière ancienne est profondément transformé, l’origine de cette matière est effacé, le droit qui figure dans le code est un droit neuf, sans passé, sans histoire, ce mouvement de codification va commencer sur les terres du saint empire romain germanique à partir de 1751, on va voir le droit pénal codifié dans plusieurs états européens, la révolution française donnera un premier code en matière pénale. La codification du droit pénal ne pose pas problème, en revanche bien plus difficile, plus complexe est la codification du droit civil, deux grandes tentatives menées : 1786 sur les terres du saint empire rédigé mais demeure incomplet, en Prusse avec Frédéric II qui entreprend une vaste codification du droit public et privé promulgué en 1794, il n’est pas aussi complet que le code civil.

La volonté Napoléonienne  

Bonaparte est un jeune général Corse issu d’une famille très pauvre Italienne, la Corse appartenait à la ville de Gênes. Pendant la révolution il est proche de Robespierre qui lui confie ses premières missions il rencontre Cambacérès et ce dernier tombe amoureux de lui. Il fait parti du directoire et l’un des directeurs Sieyès veut faire évoluer le directoire il fait un coup d’état. Bonaparte exprime très tôt sont autoritarisme, il entend sauvegarder la révolution par un pouvoir autoritaire, lorsqu’il prend le pouvoir il apparaît comme proche des révolutionnaires les plus radicaux, et donc il va protéger les conquêtes civiles de la révolution, l’égalité, la liberté grâce à des institutions autoritaires qui sont directement inspirée de l’ancien régime, lorsqu’il arrive au pouvoir il veut opérer une réconciliation nationale entre les monarchistes et les révolutionnaires, il se présente comme n’étant ni trop à gauche, ni trop à droite il dit « ni bonnet rouge ni talons rouges je suis national » (talon rouge = mode chez les aristocrates) Napoléon va faire des concessions importantes en faveur de la bourgeoisie, principal soutien électoral, c’est pour elle qu’il va protéger les libertés civiles, la propriété en contrepartie il va exiger d’elle une forte diminution des droits politiques, un seul homme gouverne c’est Bonaparte et il contrôle tout, lorsqu’il prend le pouvoir en 1799 il se fait désigner consul pour 10 ans et en 1802 il décide qu’il aura le pouvoir à vie, en 1804 il passe à l’empire et prévoit de passer son pouvoir à son fils aîné. Il entreprend très tôt de mener une vaste œuvre législative, il veut rester dans l’histoire comme un grand législateur, il prend en exemple Hammourabi, Justinien, il considère que la révolution est allée trop loin dans l’individualisme, elle fait disparaître tous les corps intermédiaires ces institutions entre le pouvoir et le peuple, aussi les individus sont abandonnés à eux même, plus rien ne les rassemblent, ils sont comme des grains de sables que plus rien ne vient agglomérer entre eux, napoléon veut des institutions entre le pouvoir et le peuple, il veut des masses de granites qui vont rassembler les individus entre eux, le code civil est considéré comme l’une des ces masses.

Le code civil

Il présente une première caractéristique, il est à la fois une œuvre d’autorité et de compromis : Napoléon nomme en août 1800 les 4 rédacteurs de ce code qui sont choisis pour leur bonne connaissance de l’ancien droit, ils sont tous proches de la monarchie. Un nom à retenir : Portalis qui a fait ses études de droit à Aix en Provence, c’est le plus savant, il est presque aveugle quand la rédaction commence, il retient tout de mémoire, il prend la direction morale de la rédaction, il est favorable au droit naturel, mais il est aussi favorable à l’autorité

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