Commentaire linéaire de la charte du consulat d'Arles, plan

Séance de travaux dirigés n°4: Vassalité et statuts urbains

Plan détaillé du commentaire de texte, Charles du consulat d'Arles (vers 1142-155)

Introduction:

Type de création de villes où le seigneur conserve de tout en bout une influence.

Fondement religieux, archevêque (personnage essentiel à Arles), circonstances locales à prendre en compte.

Commentaire linéaire:

L.1: "Au nom de", exprime le fondement de la décision, fondement religieux. Le fondement est important, il donne une légitimité à un pouvoir, à une décision. Fondement articulé sur le dogme catholique pour justifier la décision qui va être prise. Cela permet de souligner que on a une nouvelle illustration du fait que la société médiévale est encadrée par l'Eglise, y compris la création de villes.

L.1: "Moi Raymond, archevêque d'Arles", certains seigneurs sont des ecclésiastiques, l'archevêque va concéder l'établissement, la naissance de ce consulat. Manifestation de pouvoir.

L.1-2: Remarque sociologique: mixité, des chevaliers, des prud'hommes (bourgeois), chevaliers (nobles citadins plutôt modeste), on a là le symbole qu'il y avait une certaine mixité et en même temps, un antagonisme social beaucoup - prononcé au Sud qu'au Nord. "conseil", un conseil est un avis, c'est un avis qui par définition est consultatif. Formellement, on est dans la tradition féodale du conseil, le seigneur lorsqu'il prend une définition importante s'entoure de conseils, il n'empêche que c'est lui et lui seul qui prend la décision. L'archevêque est l'auteur de la décision.

L.2-3: "certains autres", cela donne à penser qu'il y a une sorte d'unanimité. Il y a de nombreuses autres personnes dans cet espace géographique qui approuvent cette naissance du consulat.

L.3: Le fondement religieux très prononcé

L.3-4: Montre les circonstances locales qui renforce la légitimité de la décision prise. St-Trophime personnage essentiel dans la ville d'Arles> il a transformé la basilique en cathédrale.

L. 4-5: "cité" "bourg": constitue une unité urbaine.

L.5-6: Les seigneurs qui ont participé à la naissance de ce consulat et qui exerceront des fonctions verront leur domaine préservé, les droits seigneuriaux continueront à s'appliquer.

L.6-7: La première vocation du consulat est de rendre justice, c'est une justice autonome. Répondre au besoin de justice enfouie depuis le début de l'époque franque.

L.7-8: Il y aura dans ce consulat d'Arles une autonomie judiciaire. Cette autonomie sera en quelque sorte limitée. "sauf" introduit une exception, les statuts urbains, les normes, sont encadrées par un certain nombre de règle qui existent dans un autre consulat et que l'on va considérer comme bonnes, celles-ci pourront s'appliquer dans le consulat d'Arles. D'une certaine façon, il y a un embryon d'intégration de ce consulat d'Arles dans une sorte d'ensemble consulaire. On est dans une période où le droit romain est en train de renaître surtout au Sud et notamment dans ces villes consulaires ce qui fait que les normes auxquelles il fait référence c'est le droit romain qui renaît. C'est fondamentalement sur la base de ce droit romain renaissant.

L.9-11: Le pouvoir est exercé collégiallement. Direction collégiale, mixité sociale, mais socialement il y a plus de bourgeois que de nobles. Douze consuls= douze apôtres, référence à la religion. Ces consuls  sont choisis par les habitants, par la population, c'est pourquoi le gouvernement du consulat est accepté.

L.11-13: Juridiction de jugement et d'exécution> tout le chaîne juridique mais pas dans tous les domaines (héritages, et domaine pénal).

L. 13-15: C'est la population qui désigne les consuls mais la population médiéval vivait sous l'encadrement de l'Eglise. Tout naturellement, lorsque la désignation sera faite, Raymond sera très présent car il fera ses recommandations. C'est en cela que indirectement il va peser sur le choix des consuls compte tenu de son influence, de son poids. "en leur âme et conscience" lorsqu'ils désignent ils engagent leur conscience et leur âme, fondamental pour ne pas se mettre dans une situation difficile au moment du jugement dernier

...