L'ancien régime et la révolution

Indroduction historique du droit.

*cours n°1.

Site universitice? fac de rouen, L1 droit →plan du cours.

Galop d'essai : (ex d'entraînement en condition d'examens) → 3h, novembre. comptera dans le contrôle continu.

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Nous allons ici étudier une période assez large → fin anc. régime jusqu'à la fin du 19e siècle.

A quoi sert l'histoire du droit, dans les études de droit ? C'est la matière qui va permettre de relier toutes les matières juridiques entre elles; et ainsi de comprendre.

Première partie : l'Ancien régime et la Révolution.

Deuxième partie : dans un 2e temps, nous étudierons la France de Napoléon.

Dans une 3e partie intitulée : de la Monarchie à la République.

→ns parlerons des monarchies du 19e siècle.

→et la naissance de la démocratie moderne, IIe République.

PARTIE 1 : L'ANCIEN REGIME, ET LA REVOLUTION.

Ici, nous allons découvrir/analyser le fonctionnement des derniers temps de l'ancien régime, découvrir que la France existe bien avant la Révolution. On découvrira l'héritage institutionnel de l'ancien régime. On évoquera aussi la Révolution, avec son caractère utopique, violent ainsi que toutes les traces qu'elle a laissé →son héritage institutionnel et politique.

Chapitre 1 : La France avant la Révolution : l'héritage institutionnel de l'ancien régime.

La France a été pendant de très nombreux siècle un Royaume; dirigé donc par un roi. Plusieurs dynasties ce sont succédées :

• Les mérovingiens : 1ère dynastie ayant régnée sur le royaume de France, le royaume des francs, donc → Clovis.

• Les carolingiens : 2e dynastie, → Charlemagne.

• Les capétiens : 3e dynastie, → Hugues Capet.

Tous les rois ayant régné en France, depuis 987, jusqu'au 19e siècle sont des descendants d'Hugues Capet. Nous avons une permanence, une longévité absolument exceptionnelle d'une même famille au sommet du pouvoir. Cette permanence du pouvoir a permis la construction de la France, autour de son roi tout d'abord, elle a aussi permis l'apparition de l'Etat en tant qu'antité autonome. Nos frontières se sont fixées aussi grâce à cette permanence. Les institutions publiques sont aussi à relier à cette permanence du pouvoir. Tout cela pour dire que la nation française est née au travers de l'Etat monarchique.

Plusieurs sections évoquées dans ce chapitre :

Section 1 : le roi de France.

S2 →lois fondamentales = en qq sorte la constitution de l'anc. régime, non-écrite.

S3 →sera ensuite évoquée toute l'administration du Royaume,

S4→seront ensuite évoqués la justice, et le droit

S5 →qq rappel sur la société de l'anc. régime.

S6 →crise de l'anc. régime.

Section 1 : Le roi de France.

Le pouvoir du roi de France s'est imposé progressivement depuis le Moyen-Age, le roi s'est peu à peu émancipé des autres puissances, il s'est peu à peu affirmé comme souverain, comme celui qui n'est soumis à aucune domination. Une consolidation du pouvoir qui va s'affirmer/s'exprimer dans des écrits politiques. Une conso du pouvoir qui atteint son apogée au 17e siècle. On parle alors de l'absolutisme (c'est une théorie, plus qu'une réalité). Une conso du pouvoir qui s'exprime aussi dans des éléments symboliques qui vont permettre d'insister sur la nature particulière de la monarchie française.

Paragraphe 1 : la mystique royale.

(=tous les symboles qui accompagnent la personne du roi).

Il y a toute une légende autour de la personne royale, qui est exaltée au cours de la vie du roi. Dans toute cette symbolique il y a :

• La fleur de lys : amblême de la royauté en france, (fleur de lys), mais c'est un lys stylisé qui va être utilisé assez tôt comme symbole de la monarchie, et plus précisémment comme celui du roi en lui-même. Les rois de fr on choisit la fleur de lys il y a très longtemps. Elle est utilisée couramment dès le règne d'Hugues Capet. La fleur de lys apparaît sur l'étendard royal au début du 12e siècle (sous le règne de Louis VII). Fleur de lys, couleur dorée sur un fond bleu → plus anc. étendard du symbole de fleur de lys. Heraldique → on parle ici d'une multitude de fleurs de lys, un semi de fleur de lys = premier étendard de la monarchie. La fleur de lys est donc un attribu/signe de la souveraineté, du pouvoir. 2ème expliquation : fleur de lys est aussi un symbole de la vierge Marie. Or, il se trouve que le roi Louis VII a une gde dévotion pr la vierge Marie. Il a décidé de mettre le royaume de fr sous la protection de la vierge Marie. → la fleur de lys est donc une connotation religieuse très importante.

Au 14ème siècle, sous le règne de Charles V, le blason royal évolu, dorénavant il n'y aura plus de semi de fleur de lys, mais trois fleurs de lys tjrs couleur or, sur un fond bleu azur. Chiffre 3 : connotation religieuse. Le 3 est le chiffre de la plénitude → trinité divine (père, fils, blabla).

L'élément 1 de cette mystique royale, c'est donc la fleur de lys.

Deuxième élément de cette symbolique royale : =deuxième point

• "Le roi très chrétiens" (=titre du roi de fr), latin : "rex-christianissimus".

Titre qui va être réservé au seul roi de France, à partir du 14e siècle, seul le roi de fr est appelé "roi très chrétiens". Ce titre fait référence au fait que le royaume de fr est chrétiens depuis de très nombreux siècles. Et, on voit ici concrètement le fondateur du royaume de fr → Clovis. On met l'accent sur ce dernier, et en particulier sur son baptême. Le génie politique de Clovis va être d'adhérer à la religion des vaincus (les galops romains), à savoir : le christianisme → acte qui aura de grosses csqces politiques. Clovis se converti grâce à l'influence de deux personnes : sa femme, tout d'abord, → Clotilde, princesse burgonde, qui est chrétienne. Il se converti aussi grâce à l'influence, de Rémi, évêque de la ville de Reims. →personnage important, qui va devenir le conseiller de Clovis. Sous ces deux influences, Clovis va décider de se faire baptiser. Le baptême intervient la nuit de Noël (25décembre498), avec Clovis vont être baptisés 2000 guerriers. La foule est dense, et la légende rapporte qu'en raison de l'importance de la foule, celui qui devait amener à l'évêque les éléments nécessaire au baptême, n'a pas pu traverser toute cette foule. Or, cette personne devait apporter à Rémi ce qu'on appelle le "saint chrême". La légende dit qu'à ce moment précis, une colombe apparu soudainement, apporta à Saint Rémi une petite fiole contenant de l'huile. Et, avec cette huile, Rémi va pouvoir baptiser Clovis. Colombe très symbolique → dans la religion chrétienne, représente l'esprit saint. Ce baptême ns dit que dès l'origine de la royauté en fr, il y a eu une intervention divine. Ce qui veut dire que dès ses origines, la monarchie fr a qqch de spécial/unique. Il y a ici une élection divine. Ce récit du baptême de Clovis a été transmis oralement dès le règne de Clovis, et il fut mis par écrit au 9e siècle : →on parle de la légende de la "sainte ampoule" (=la petite fiole). Il s'agit ici de dire que dès l'origine, la monarchie franc a un caractère sacré. Le roi de fr est donc roi très chrétiens. La convertion de Clovis est un fait d'une gde importance politique, pcq'à l'époque de Clovis, il y a dans les royaumes voisins une hérésie (=1déviance par rapport au contenu de la foi) qui s'est largement répendue. Or, par ce baptême, Clovis va recevoir immédiatement le soutien de l'Eglise institutionnelle. Ceci est très important, car ça va conforter la position de Clovis → +de poids, +de force.

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