Histoire

La proclamation royale débute en 1763, ce document a été inventé par le gouvernement de Londres, son but était de limiter le territoire de la nouvelle colonie et d’en finir les statuts. Londres ne reconnaitra pas l’autorité de Rome, ainsi dans ce document on ordonne a Murray d’établir l’Église Anglicane et d’utiliser les écoles à des fins d’assimilation. L’instauration d’une chambre d’assemblé sera prévu. Le territoire de l’ouest des Appalaches est destinée seulement aux autochtones et les marchands de fourrure ce qui ne plait pas a des personnes : colons américains. Par la suite, il aura deux raisons qui sera impossible pour Murray et Carleton d’Appliquer à la lettre la politique d’Assimilation. La première raison est que les anglais ne forment au moment de la Conquête que 1% de la population. La deuxième raison est que les premiers administrateurs anglais, c’est-à-dire des aristocrates ont beaucoup de mépris pour les marchands anglais. Ces administrateurs chercheront d’abord l’appui des seigneurs canadiens puis la collaboration du clergé catholique. Les marchands voudraient bien que leurs droit soit reconnus. Ils favorisent donc une assimilation radicale et rapide des canadiens plus réclament plusieurs choses. Par la suite, l’Acte de Québec de 1774, confirme des droits essentiels pour cette population comme il reconnait aux catholiques le droit de pratiquer leur religion, remplacement du vieux serment par le serment de fidélité à la couronne, un conseil législatif élargi, un doublement du système judiciaire et avoir des concessions pour se rallier à la fidélité du Canada. Puis, le clergé et les seigneurs canadiens sont très satisfait, car leur droits et privilèges sont reconnus. Les marchands britanniques enragent de voir que les seigneurs canadiens ont accès au Conseil législatif où ils occupent 1/3 des sièges. Les colonies américaines considère l’Acte de Québec comme une provocation, car le Congrès de Philadelphie décide en 1775 d’envahir le Canada pour empêcher les britanniques de s’en servir comme base pour leurs opérations militaires.

Malheureusement, l’invasion américaine sera un échec. Heureusement, la victoire des Patriotes américains aura des conséquences majeures pour le Canada, 40 000 Loyalistes arrivera, mais cet afflux de colons britanniques viendra modifier l’équilibre démographique. L’acte constitutionnel de 1791 arrive et l’adoption de cette loi au Parlement britannique sera nécessaire pour répondre à toutes les exigences demandées depuis l’Arrivé des Loyalistes. Ainsi, le territoire du Canada sera séparé en deux parties, le Haut-Canada et le Bas-Canada. Il divise le Canada pour faire satisfaire les revendications des Loyalistes qui réclament plusieurs choses, mais les dispositions de l’Acte de Québec resteront en vigueur. De plus, cette loi introduit pour la première fois des institutions démocratiques au Canada, mais faut insister sur les défauts majeurs, comme par exemple les élus de la Chambre se buteront constamment à un appareil exécutif qui lui, n’est pas élu( il n’ont donc pas de responsabilité ministérielle), le gouvernement qui a le droit de véto a tout le pouvoir pour dissoudre les Chambres et Les affrontements inévitables que ce système porte en lui, se doubleront d’un conflit ethnique.

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